Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude partenariale / nationale Observation statistique des agglomérations transfrontalières novembre 2012 Etude confiée à la MOT et la FNAU par la DATAR. Volet additionnel de l'étude de décembre 2011 (3 tomes)
Etude européenne Guide méthodologique « Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières » Ouvrage publié dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act par la Mission Opérationnelle Transfrontalière et la DATAR novembre 2012 Ce guide méthodologique a été publié dans le cadre d'un projet Europact intitulé "Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières" qui a été mené par la MOT et la DATAR entre juin 2011 et novembre 2012. Il se compose de 156 pages comprenant un diagnostic de la coopération sur chaque frontière française, un diagnostic transversal complété par 25 pages de recommandations.
Etude territoriale GECT Parc National du Mercantour/Parco Naturale Alpi Marittime – Appui méthodologique octobre 2012 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par le Parc national du Mercantour et le Parco delle Alpi Marittime.
Prise de position / Manifeste Cadre Stratégique Commun 2014-2020 (CE) mai 2012 Position de la MOT sur le document de travail des services de la Commission : éléments d'un Cadre Stratégique Commun 2014-2020.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche sur la coopération transfrontalière et internationale de la Guyane, des exemples de bonnes pratiques en Europe, de nouvelles compétences de la collectivité Alsace pour la résolution des difficultés transfrontalières avril 2012 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Conseil général Haut Rhin (devenu Conseil départemental Haut Rhin), 2011 La demande consistait en un éclairage sur des aspects à la fois institutionnels et de bonnes pratiques dans le contexte de la perspective d’une évolution institutionnelle locale majeure, qui entrainerait la fusion des deux départements alsaciens et de la Région, en une collectivité Alsace, dotée a minima de l’addition des compétences des collectivités d’origine. Dans ce cadre, il a semblé intéressant pour les services techniques du conseil général du Haut Rhin, d’avoir un éclairage sur ce qui existait à la fois ailleurs en matière de compétences transfrontalières, et sur les difficultés qui pourraient être partiellement résolues par l’attribution de nouvelles compétences à la future collectivité Alsace.
Prise de position / Manifeste Propositions de règlements Politique de cohésion 2014-2020 (CE) mars 2012 Position de la MOT sur le volet coopération transfrontalière dans les propositions de règlements pour la politique de cohésion 2014-2020, publiés par la Commission européenne le 6 octobre 2011.
Prise de position / Manifeste Programme « Consommateurs » (CdR) février 2012 Consultation du Comité des Régions sur la proposition de règlement du Parlement et du Conseil relative à un programme "Consommateurs" pour la période 2014-2020.
Etude territoriale La mobilité frontalière entre la France et la Belgique janvier 2012 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par Pôle Emploi.
Etude partenariale / nationale Etude comparée et observation statistique des agglomérations transfrontalières décembre 2011 Etude confiée à la MOT et la FNAU par la DATAR - Trois tomes
Etude territoriale Etude relative au projet de services ferroviaires à grande vitesse entre l’Angleterre, le Nord Pas de Calais et Bruxelles octobre 2011 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT et au Cabinet Ingerop par la Région Nord-Pas de Calais et le Kent County Council.
Etude territoriale La mobilité frontalière entre la France et l’Italie octobre 2011 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par Pôle Emploi.
Prise de position / Manifeste Livre vert « Moins de démarches administratives pour les citoyens » (CdR) septembre 2011 Consultation du Comité des Régions autour du livre vert de la Commission européenne "Moins de démarches administratives pour les citoyens : Promouvoir la libre circulation des documents publics et la reconnaissance des effets des actes d’état civil".
