Publications et études de la MOT

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Travail de recherche juridique sur les enjeux d’une transformation en Groupement Eurorégional de Coopération (GEC)

novembre 2013

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2013 La demande portait sur : - Les enjeux d'une transformation du GLCT du projet d'agglomération franco-valdo-genevois en GEC (partie 1) - Le Groupement Eurorégional de Coopération (GEC)

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Travail de recherche juridique sur une convention de partenariat dans le domaine du tourisme et le siège d’un GECT

novembre 2013

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Agglomération Maubeuge Val de Sambre, 2013 Le travail a porté sur : - La convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération de Maubeuge Val de Sambre et l'ASBL Maison du Tourisme Val de Sambre et Thudinie (partie 1) - Les avantages et inconvéniants d'un siège en France ou en Wallonie pour un Groupement Européen de Coopération Territoriale (partie 2)

Prise de position / Manifeste

Livre vert Climat et Energie à l’horizon 2030

octobre 2013

Contribution de la MOT à la consultation du Comité des Régions sur le livre vert : un cadre pour les politiques en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030.

Prise de position / Manifeste

Programme Urbact 2014-2020

septembre 2013

Position de la MOT sur le futur programme Urbact 2014-2020.

Prise de position / Manifeste

Débat national français sur la transition énergétique

juillet 2013

Prise de position de la MOT sur "Les questions énergétiques dans les territoires transfrontaliers".

Prise de position / Manifeste

Evaluation des besoins 2013 d’Interact

juin 2013

Position de la MOT à l’évaluation des besoins 2013 d’Interact.

Prise de position / Manifeste

Travailleurs frontaliers (CdR)

avril 2013

Position de la MOT sur l'opinion du Comité des Régions : "Les travailleurs frontaliers : évaluation de la situation du marché unique - vingt ans après : problèmes et perspectives".

Prise de position / Manifeste

Impacts territoriaux (CdR)

mars 2013

Contribution de la MOT sur l'analyse des impacts territoriaux du Comité des Régions.

Prise de position / Manifeste

Questionnaire Interact 2014-2020

mars 2013

Position de la MOT au questionnaire sur le programme Interact 2014-2020 (réponses "réseaux européens").

Prise de position / Manifeste

Concertation nationale (DATAR)

janvier 2013

Contribution de la MOT à la concertation nationale lancée par la DATAR pour la rédaction, au niveau français, de l'accord de partenariat 2014-2020.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Travail de recherche juridique dans le domaine universitaire et sur le GECT de l’Eurorégion Alpes-Méditerranée

janvier 2013

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Métropole Nice Côte d'Azur, 2012 La demande portait sur : - La forme juridique la plus appropriée pour une coopération transfrontalière associant notamment des établissements d’enseignement supérieur, de recherche et des collectivités territoriales, le PRES Euro-méditerannéen (pôle de recherche et enseignement supérieur) actuellement sous forme associative envisageant de se doter d’un GECT - La situation actuelle du futur GECT Eurorégion Alpes-Méditerranée et notamment la question des atouts et faiblesses de l’établissement de son siège à Nice

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Etat des lieux du transfrontalier Aquitaine-Euskadi-Navarre

décembre 2012

[à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour la Communauté de Communes Sud Pays Basque (devenue Agglomération Sud Pays Basque), 2012 La recherche a porté sur les trois volets suivants : - Volet administratif : analyse comparée de l’organisation administrative France/Espagne, focus sur les compétences exercées par la CCSPB en priorités - Volet transfrontalier sur le territoire transfrontaliers Aquitaine-Euskadie-Navarre - Volet financier : qui finance les projets transfrontaliers ? Comment ? Quoi ?