Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Cahier thématique N°11 – Les nouveaux défis de la mobilité transfrontalière décembre 2022 Que ce soit pour le fret ou les passagers, pour les déplacements occasionnels ou quotidiens, la mobilité est au cœur de la vie transfrontalière. Ce 11ème Cahier thématique de la MOT donne un aperçu des expériences et des politiques menées en matière de mobilité transfrontalière dans divers territoires européens. Il met en avant une grande variété de projets, mais également d’obstacles, d’enjeux et de défis majeurs à relever pour les années à venir.
Article scientifique / Dictionnaire « Sortir du territorialisme : une vision de l’Europe et de son aménagement » décembre 2022 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "L’Espace géographique", Ed. Belin, 2022/3 (Tome 51), pp. 284-286. ISSN 0046-2497.
Article scientifique / Dictionnaire « Post-COVID symptoms in EU cross-border cooperation » novembre 2022 Article de Gyula Ocskay, Martín Guillermo Ramírez, Eduardo Medeiros, Jean Peyrony. Publié dans : "Strategic Issues of Northern Hungary Economy-Region-Society", Vol. 19, n°4, 2022, pp.22-30.
Focus thématique La crise sanitaire dans les territoires transfrontaliers novembre 2022 En mars 2020, l’Europe a été frappée par la pandémie de Covid-19. La fermeture du jour au lendemain de frontières très ouvertes a eu de lourdes conséquences dans les espaces frontaliers. Ce focus dresse un état des lieux des problèmes et enjeux rencontrés dans les espaces de frontières, tout en mettant en avant bonnes pratiques et recommandations.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Le rôle des GECT dans le domaine de l’aménagement et en tant que mandataire en matière de transport public transfrontalier novembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Strasbourg Ortenau, 2022 La MOT a réalisé une analyse juridique pour le compte du GECT Strasbourg Ortenau, afin d’une part, d’expliciter le rôle que des structures de type GECT pourraient jouer dans le domaine de l’aménagement territorial notamment transfrontalier, et d’autre part, d’apporter un éclairage sur la délégation au profit du GECT de l’exercice de la compétence mobilités, délégation introduite en France par la loi LOM du 26 décembre 2019.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les subventions d’entités privées étrangères par des collectivités publiques novembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Pays Basque, 2022 La MOT a réalisé une note juridique sur la problématique des financements d’entités privées étrangères par des collectivités territoriales françaises dans le cadre de la coopération transfrontalière, étant donné que le Code général des collectivités territoriales, et plus largement le droit français, ne prévoient pas ce type de conventionnement. La note inclut des éléments d’explication issus de différents territoires transfrontaliers, une analyse juridique approfondie basée sur le droit européen et français, ainsi que des recommandations de solutions permettant de contourner cette difficulté et ce cadre juridique manquant.
Focus thématique L’environnement sans frontières octobre 2022 La protection de l’environnement et la gestion rationnelle des ressources sont des priorités pour les politiques publiques européennes et nationales. Quels sont les enjeux pour les territoires transfrontaliers ? Quelles actions sont à mener ? Ce «focus» présente des bonnes pratiques et initiatives exemplaires menées dans les régions frontalières, ainsi que des recommandations.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les structures de coopération et les outils juridiques potentiellement applicables au bassin de vie transfrontalier FR-IT-MC octobre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT Bon réalisé pour la Communauté d'agglomération de la Riviera française (CARF). La MOT est intervenue le 11 octobre 2022 dans la préparation d'une réunion technique d'information du 24 octobre à Imperia concernant les structures de coopération et outils juridiques potentiellement applicables au bassin de vie transfrontalier FR-IT-MC.
Fiche projet TRANSFERMUGA-RREKIN – Améliorer l’offre de transport ferroviaire transfrontalier octobre 2022
Fiche projet E-MOBASK – Promouvoir les services de transports publics urbains transfrontaliers octobre 2022
Article scientifique / Dictionnaire « French border cities and their cross-border strategies » octobre 2022 Article de Jean Peyrony, Aurélien Biscaut, Thibault Devillard, Jean Rubio. Publié dans : "Border Cities and Territorial development", Sous la direction d'Eduardo Medeiros, Ed. Routledge Taylor & Francis Group, 2022, pp. 119-147.
