Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Prise de position / Manifeste Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de « bassins de vie transfrontaliers » dans l’action publique novembre 2024 S'appuyant sur les résultats de l'étude "Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers", la MOT et son réseau ont publié un "Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de 'bassins de vie transfrontaliers' dans l’action publique".
Article scientifique / Dictionnaire « Post-COVID symptoms in EU cross-border cooperation » novembre 2022 Article de Gyula Ocskay, Martín Guillermo Ramírez, Eduardo Medeiros, Jean Peyrony. Publié dans : "Strategic Issues of Northern Hungary Economy-Region-Society", Vol. 19, n°4, 2022, pp.22-30.
Focus thématique La crise sanitaire dans les territoires transfrontaliers novembre 2022 En mars 2020, l’Europe a été frappée par la pandémie de Covid-19. La fermeture du jour au lendemain de frontières très ouvertes a eu de lourdes conséquences dans les espaces frontaliers. Ce focus dresse un état des lieux des problèmes et enjeux rencontrés dans les espaces de frontières, tout en mettant en avant bonnes pratiques et recommandations.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Le rôle des GECT dans le domaine de l’aménagement et en tant que mandataire en matière de transport public transfrontalier novembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Strasbourg Ortenau, 2022 La MOT a réalisé une analyse juridique pour le compte du GECT Strasbourg Ortenau, afin d’une part, d’expliciter le rôle que des structures de type GECT pourraient jouer dans le domaine de l’aménagement territorial notamment transfrontalier, et d’autre part, d’apporter un éclairage sur la délégation au profit du GECT de l’exercice de la compétence mobilités, délégation introduite en France par la loi LOM du 26 décembre 2019.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les subventions d’entités privées étrangères par des collectivités publiques novembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Pays Basque, 2022 La MOT a réalisé une note juridique sur la problématique des financements d’entités privées étrangères par des collectivités territoriales françaises dans le cadre de la coopération transfrontalière, étant donné que le Code général des collectivités territoriales, et plus largement le droit français, ne prévoient pas ce type de conventionnement. La note inclut des éléments d’explication issus de différents territoires transfrontaliers, une analyse juridique approfondie basée sur le droit européen et français, ainsi que des recommandations de solutions permettant de contourner cette difficulté et ce cadre juridique manquant.
Focus thématique L’environnement sans frontières octobre 2022 La protection de l’environnement et la gestion rationnelle des ressources sont des priorités pour les politiques publiques européennes et nationales. Quels sont les enjeux pour les territoires transfrontaliers ? Quelles actions sont à mener ? Ce «focus» présente des bonnes pratiques et initiatives exemplaires menées dans les régions frontalières, ainsi que des recommandations.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les structures de coopération et les outils juridiques potentiellement applicables au bassin de vie transfrontalier FR-IT-MC octobre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT Bon réalisé pour la Communauté d'agglomération de la Riviera française (CARF). La MOT est intervenue le 11 octobre 2022 dans la préparation d'une réunion technique d'information du 24 octobre à Imperia concernant les structures de coopération et outils juridiques potentiellement applicables au bassin de vie transfrontalier FR-IT-MC.
Fiche projet TRANSFERMUGA-RREKIN – Améliorer l’offre de transport ferroviaire transfrontalier octobre 2022
Fiche projet E-MOBASK – Promouvoir les services de transports publics urbains transfrontaliers octobre 2022
Article scientifique / Dictionnaire « French border cities and their cross-border strategies » octobre 2022 Article de Jean Peyrony, Aurélien Biscaut, Thibault Devillard, Jean Rubio. Publié dans : "Border Cities and Territorial development", Sous la direction d'Eduardo Medeiros, Ed. Routledge Taylor & Francis Group, 2022, pp. 119-147.
Article scientifique / Dictionnaire « Frontières et sacré. Crises et nouveaux défis » octobre 2022 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "Frontières, acteurs et représentations d’Europe (Fare) : Mélanges en honneur de Sylvain Schirmann", Sous la direction de Birte Wassenberg, Coll. "Border Studies – Borders and European Integration", Vol. 5, Ed. Peter Lang, 2022, pp. 105-132.
Etude européenne Bilan et leçons tirées de deux années de gestion de crise aux frontières européennes octobre 2022 L’étude menée par la MOT pour le compte de la DG REGIO évalue deux années de gestion des frontières liées à la pandémie et leur impact sur les régions frontalières ; elle formule des recommandations pour leur gestion à l’avenir, en tenant également compte de la révision actuelle du Code frontières Schengen. A noter qu'elle vient mettre à jour le rapport "Analyse de l’impact des mesures frontalières prises par les États membres dans le cadre de la lutte contre le COVID-19", publié en janvier 2021.
