Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Jeton / Hotline (anc. BAT) La réglementation de prestations familiales au niveau européen et en franco-suisse janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Doubs, 2022 La MOT a réalisé une note sur la réglementation des prestations familiales au niveau européen et en franco-suisse. Un éclairage particulier a été apporté sur la réglementation des prestations familiales des travailleurs frontaliers, en général (règlementation internationale/ européenne), et, en particulier, entre la France et la Suisse, ainsi que sur les rôles et responsabilités des acteurs publics et parapublics au sein des cantons suisses du Jura, Neuchâtel et Vaud. Enfin, l’application des règles entre les deux pays a été étudiée à travers divers exemples.
Jeton / Hotline (anc. BAT) TERACTION – Analyse de la conformité des statuts de l’association par rapport au droit français janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté de Communes Cœur de Savoir, la Communauté de Communes Les Versants d’Aime et le GAL Valli del Canavese, 2022 La MOT a réalisé une analyse de la conformité des statuts de l’association TERACTION au droit français, en abordant notamment les démarches à effectuer côté français afin de devenir association reconnue. De même, la MOT a apporté un éclairage sur le rôle de l’expert-comptable, la fonction des membres du Bureau, le vote par procuration, le règlement de fonctionnement, ainsi que des questions fiscales liées au fonctionnement de l’outil associatif.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Structuration juridique de la Conférence transfrontalière du Mont-Blanc janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Conférence Espace Mont Blanc, 2022 La MOT a réalisé une note portant sur le cadre juridique de la coopération transfrontalière ainsi que sur la méthodologie pour identifier une forme juridique adapté au contexte de l’Espace Mont-Blanc. La note a par ailleurs fourni d’autres exemples de structures de coopération transfrontalière, notamment pour celles qui correspondent à un périmètre UNESCO, et a proposé des synergies entre cette démarche et la nouvelle programmation Interreg 2021-2027.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Accompagnement dans la création d’un volet transfrontalier dans les Maisons France Services : Tableau comparatif maisons d’information et d’appui aux transfrontaliers décembre 2021 [à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour le Département du Nord, 2021 La MOT a réalisé une note pour le département du Nord afin de l’accompagner dans l’ouverture en transfrontalier de ses Maisons France Services. La MOT a recensé les différentes structures d’appui aux transfrontaliers existantes en Europe et aux frontières françaises et a établi un tableau comparatif de plusieurs initiatives aux frontières françaises. Ces lieux d’appui recoupent différents modèles de financement, à l’initiative d’acteurs locaux et/ou des programmes européens et peuvent être ensuite portés par une association, un syndicat, un GECT ou des collectivités publiques
Jeton / Hotline (anc. BAT) Cartographie institutionnelle et politique des acteurs belges – Focus sur la Wallonie, la Province de Hainaut, les Villes de Mons et de Charleroi décembre 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agglomération Maubeuge Val de Sambre, 2021 La MOT a réalisé une analyse du paysage institutionnel belge, ainsi que des exécutifs 2021 de quatre collectivités centrales pour des perspectives de coopération avec la CAMVS (la région Wallonne, la Province de Hainaut, la ville de Charleroi, la ville de Mons). Elle a par ailleurs présenté des éléments des Intercommunale IGRECTEC et IDEA, organes techniques belges compétents en matière d’études et d’aménagement, et plusieurs axes potentiels de travail en transfrontalier, à partir de la lecture de différents documents stratégiques belges.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Avis et rédaction de la convention de partenariat du projet de réseau « Via Patrimonia: Cultural heritage itineraries Italy-France » décembre 2021 BAT réalisé pour la Collectivité Territoriale de Corse, 2021 La MOT a fourni un avis juridique sur la convention partenariale du projet de réseau Via Patrimonia. Elle a par ailleurs réalisé un benchmark de projets de coopération transfrontalière similaires issus d’autres frontières, et cela dans une optique générale de facilitation de la démarche franco-italienne concernée.
Etude territoriale Préparation à la programmation FEDER-INTERREG pour la Collectivité de Saint-Martin décembre 2021 [Non disponible en ligne]. Étude de la MOT pour le compte de la Collectivité de Saint-Martin.
Copyright : Département du Nord Copyright : Département du Nord Etude territoriale Ouverture en transfrontalier de France Services dans le Département du Nord décembre 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte du Département du Nord. Une mission d’accompagnement expérimentale a été conduite pour le compte du Département du Nord, afin de favoriser l’ouverture en transfrontalier des France Services portées par celui-ci.
Brochure / Actes Actes de la Conférence annuelle de la MOT des 21 et 22 septembre 2021 à Morteau et à La Chaux-de-Fonds novembre 2021
Fiche projet Projet «TransfAIR» Améliorer la qualité de l’air à l’échelle transfrontalière novembre 2021
Fiche projet Projet «Atmo-VISION» Stratégies pour un air meilleur dans le Rhin Supérieur novembre 2021
