Prise de position Cross-border deal en faveur des territoires transfrontaliers, pour une Europe plus forte et solidaire par-delà les frontières décembre 2024 Le Cross-border deal se compose de propositions concrètes produites lors des dix ateliers thématiques du Borders Forum 2024, et présentées lors de l'événement en séquence conclusive aux représentants des institutions nationales et européennes. - Redonner confiance en l’Europe en développant le sentiment de «citoyenneté transfrontalière» et «européenne»
Focus thématique L’emploi transfrontalier avril 2025 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Fiche projet E-MOBASK – Promouvoir les services de transports publics urbains transfrontaliers octobre 2022
Etude européenne Bilan et leçons tirées de deux années de gestion de crise aux frontières européennes octobre 2022 L’étude menée par la MOT pour le compte de la DG REGIO évalue deux années de gestion des frontières liées à la pandémie et leur impact sur les régions frontalières ; elle formule des recommandations pour leur gestion à l’avenir, en tenant également compte de la révision actuelle du Code frontières Schengen. A noter qu'elle vient mettre à jour le rapport "Analyse de l’impact des mesures frontalières prises par les États membres dans le cadre de la lutte contre le COVID-19", publié en janvier 2021.
Focus thématique Adaptation au changement climatique dans les territoires transfrontaliers octobre 2022 Défi majeur à l’échelle planétaire, les réponses au changement climatique et la prévention des risques concernent tous les échelons territoriaux. Quelle est la place des territoires transfrontaliers ? Quelles sont les bonnes pratiques, les actions à entreprendre ?
Jeton / Hotline (anc. BAT) État des lieux des modes de financement de la mobilité et des moyens financiers alloués – Analyse comparative entre le Grand Genève et d’autres agglomérations transfrontalières européennes septembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Pôle métropolitain du Genevois français et le GLCT du Grand Genève, 2022 La MOT a réalisé une note qui portait à la fois sur une sélection d’études de cas autour des services de transport public transfrontaliers d’agglomérations européennes de taille comparable ; ainsi que sur une analyse comparative des modes de financement de la mobilité et des moyens financiers alloués, avec un zoom sur le Tessin, l’agglomération trinationale de Bâle et l’Euregio Meuse-Rhin.
Copyright : iStock Leonid Andronov Copyright : iStock Leonid Andronov Etude territoriale Etude-action Projet H2 transfrontalier août 2022 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de la Communauté d’Agglomération Mulhouse Alsace Agglomération (M2A) et la Banque des territoires.
Etude partenariale / nationale Impacts du télétravail frontalier : de marginal à indispensable mai 2022 Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix de ses adhérents* Assez marginal jusqu’au début de l’année 2020, le télétravail a connu un "boom" en France comme en Europe en raison des restrictions liées à la pandémie de Covid-19. Ce constat a été particulièrement marqué dans les territoires frontaliers confrontés à une forme de "confinement national" suite à la fermeture, partielle ou totale, des frontières internes de l’Europe. Ceci a induit une croissance rapide du télétravail frontalier. Si dans l’urgence de la situation, l’Europe et les Etats européens ont veillé à éviter toute limitation du télétravail frontalier, par dérogation aux règles fiscales et sociales préétablies, aucune analyse globale n’avait jusqu’à présent été menée sur ce phénomène nouveau.
Focus thématique Les services publics transfrontaliers mars 2022 Le rôle des services publics transfrontaliers redevient crucial à l’aune des interdépendances révélées par la crise de Covid-19. Pour les citoyens des bassins de vie transfrontaliers comme pour les autorités publiques compétentes, la gestion commune de services d’intérêt général est une nécessité. Quels enjeux pour les territoires transfrontaliers ? Quels exemples peut-on mettre en avant ?
Jeton / Hotline (anc. BAT) La réglementation de prestations familiales au niveau européen et en franco-suisse janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Doubs, 2022 La MOT a réalisé une note sur la réglementation des prestations familiales au niveau européen et en franco-suisse. Un éclairage particulier a été apporté sur la réglementation des prestations familiales des travailleurs frontaliers, en général (règlementation internationale/ européenne), et, en particulier, entre la France et la Suisse, ainsi que sur les rôles et responsabilités des acteurs publics et parapublics au sein des cantons suisses du Jura, Neuchâtel et Vaud. Enfin, l’application des règles entre les deux pays a été étudiée à travers divers exemples.
Jeton / Hotline (anc. BAT) TERACTION – Analyse de la conformité des statuts de l’association par rapport au droit français janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté de Communes Cœur de Savoir, la Communauté de Communes Les Versants d’Aime et le GAL Valli del Canavese, 2022 La MOT a réalisé une analyse de la conformité des statuts de l’association TERACTION au droit français, en abordant notamment les démarches à effectuer côté français afin de devenir association reconnue. De même, la MOT a apporté un éclairage sur le rôle de l’expert-comptable, la fonction des membres du Bureau, le vote par procuration, le règlement de fonctionnement, ainsi que des questions fiscales liées au fonctionnement de l’outil associatif.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Structuration juridique de la Conférence transfrontalière du Mont-Blanc janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Conférence Espace Mont Blanc, 2022 La MOT a réalisé une note portant sur le cadre juridique de la coopération transfrontalière ainsi que sur la méthodologie pour identifier une forme juridique adapté au contexte de l’Espace Mont-Blanc. La note a par ailleurs fourni d’autres exemples de structures de coopération transfrontalière, notamment pour celles qui correspondent à un périmètre UNESCO, et a proposé des synergies entre cette démarche et la nouvelle programmation Interreg 2021-2027.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Accompagnement dans la création d’un volet transfrontalier dans les Maisons France Services : Tableau comparatif maisons d’information et d’appui aux transfrontaliers décembre 2021 [à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour le Département du Nord, 2021 La MOT a réalisé une note pour le département du Nord afin de l’accompagner dans l’ouverture en transfrontalier de ses Maisons France Services. La MOT a recensé les différentes structures d’appui aux transfrontaliers existantes en Europe et aux frontières françaises et a établi un tableau comparatif de plusieurs initiatives aux frontières françaises. Ces lieux d’appui recoupent différents modèles de financement, à l’initiative d’acteurs locaux et/ou des programmes européens et peuvent être ensuite portés par une association, un syndicat, un GECT ou des collectivités publiques
