Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Prise de position / Manifeste Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de « bassins de vie transfrontaliers » dans l’action publique novembre 2024 S'appuyant sur les résultats de l'étude "Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers", la MOT et son réseau ont publié un "Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de 'bassins de vie transfrontaliers' dans l’action publique".
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse des nouvelles opportunités de coopération transfrontalière de la région au regard de la loi 3DS et du Traité du Quirinal juin 2023 [ à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes. La MOT a réalisé une analyse du texte de la Loi 3DS et de ses articles dédiés à la coopération transfrontalière, ainsi que du traité de Quirinal et de quelques autres dispositions légales récentes au regard des compétences et politiques de la Région AURA - mobilités, planification territoriale, formation professionnelle, transition écologique.... L’idée a été d’évaluer l’impact et les applications possibles de ces nouvelles dispositions sur la partie du territoire régional frontalière de l’Italie et de la Suisse.
Fiche projet Le Bi-Bus – Un élément clé au sein d’un réseau transfrontalier de bibliothèques urbaines juin 2023
Jeton / Hotline (anc. BAT) Recherche d’une base juridique pour un accord d’assistance mutuelle entre les services d’incendie et de secours de la Corse et de la Sardaigne mai 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Collectivité de Corse, 2022 Les services d’incendie et de secours de Corse de Sud et de Haute Corse, avec le soutien de la Collectivité de Corse, se sont adressés à la MOT afin que celle-ci leur indique la base juridique pour une convention d’assistance mutuelle avec leurs homologues sardes et cela dans le but de permettre l’intervention des services de secours les plus proches en cas d’accident et cela indépendamment de la frontière franco-italienne et de l’origine des équipes.
Etude partenariale / nationale Étude pour analyser l’incidence de la législation nouvelle sur les régions frontalières mai 2023 Le Traité d’Aix-la-Chapelle a chargé le Comité de coopération transfrontalière (CCT) franco-allemand d’analyser l’impact de la législation sur les régions frontalières, avec pour objectif d’éviter "l’apparition de nouvelles difficultés juridiques dans la vie quotidienne transfrontalière". C'est dans ce cadre, qu'une étude sur l'évaluation de l'impact des législations sur les espaces transfrontaliers a été commanditée par le Ministère fédéral allemand des Affaires étrangères à l’Euro-Institut de Kehl, à l’Institute for Transnational and Euregional Cross Border Cooperation and Mobility de l’Université de Maastricht (ITEM) et à la MOT. Son objectif : développer des recommandations pour la mise en œuvre d'études d'impact sur les zones frontalières dans le cadre du processus législatif.
Focus thématique Les ruralités transfronalières avril 2023 Couvrant une grande partie de l’Union européenne, les territoires ruraux sont hétérogènes et souvent différemment appréhendés de part et d’autre de la frontière. Quels sont les différents types d’espace ruraux transfrontaliers ? Pourquoi est-il stratégique pour leur développement de mettre en oeuvre des coopérations transfrontalières ? Quelles sont les politiques publiques pour les soutenir ?
Jeton / Hotline (anc. BAT) La coopération transfrontalière comme levier de développement mars 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté de communes Guillestrois-Queyras. La MOT est intervenue le 9 mars 2023 à Guillestre lors de l’évènement de clôture du PITer Terres Monviso. Elle a introduit l’évènement avec une intervention sur "La coopération transfrontalière comme levier de développement".
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #03 Rétrospective Juillet-Décembre 2022 décembre 2022 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude territoriale Assistance dans le cadre du projet PACTESUR pour la sécurité urbaine et la lutte contre le terrorisme décembre 2022 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le European Forum for Urban Security (EFUS)
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse des fonds micro-projets transfrontaliers décembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département des Pyrénées-Atlantiques, 2022 La MOT a réalisé pour le compte du Département des Pyrénées-Atlantiques une analyse et une actualisation des données sur les fonds micro-projets transfrontaliers aux frontières françaises (Département du Nord, Eurodistrict PAMINA, Collectivité européenne d’Alsace, Arc Jurassien, Département des Pyrénées-Orientales).
Cahier thématique N°11 – Les nouveaux défis de la mobilité transfrontalière décembre 2022 Que ce soit pour le fret ou les passagers, pour les déplacements occasionnels ou quotidiens, la mobilité est au cœur de la vie transfrontalière. Ce 11ème Cahier thématique de la MOT donne un aperçu des expériences et des politiques menées en matière de mobilité transfrontalière dans divers territoires européens. Il met en avant une grande variété de projets, mais également d’obstacles, d’enjeux et de défis majeurs à relever pour les années à venir.
Article scientifique / Dictionnaire « Sortir du territorialisme : une vision de l’Europe et de son aménagement » décembre 2022 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "L’Espace géographique", Ed. Belin, 2022/3 (Tome 51), pp. 284-286. ISSN 0046-2497.
