Publications et études de la MOT

Expériences et projets en matière de mobilité transfrontalière

avril 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agence d’urbanisme de Flandre-Dunkerque (AGUR), 2016 Cette note porte sur les thèmes "infrastructures et projets de transport en commun transfrontalier de proximité", "covoiturage et plateforme de mobilité transfrontalière", "politiques de tarification transfrontalière", et "observation de la mobilité transfrontalière".

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Benchmark sur les projets d’échanges entre jeunes aux frontières françaises

décembre 2015

BAT réalisé pour l'Eurodistrict trinational de Bâle, 2015 Le travail a consisté en un recensement des projets INTERREG sur la jeunesse et le bilinguisme sur les frontières françaises.

Examen du projet de Convention transfrontalière pour la renaturation du Foron

décembre 2015

BAT réalisé pour Annemasse Agglo, 2015 Le Foron est une rivière des Alpes, affluent de l'Arve donc un sous-affluent du Rhône. Son bassin versant s'étend sur les communes françaises de Bons-en-Chablais, Machilly, Saint-Cergues, Juvigny, Cranves Sales, Ville-la-Grand, Annemasse, Ambilly, Gaillard et sur les communes suisse de Presinge, Puplinge et Thônex.

Dispositions juridiques et analyse des compétences des collectivités territoriales françaises et de leurs groupements

octobre 2015

[à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2015 Le travail a permis de dresser une synthèse des dispositions juridiques affectant l’organisation territoriale de la République française de 2013 à 2015

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Fonctionnement de l’aéroport international de Genève et opportunités de développement

octobre 2015

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Conseils départementaux de l'Ain et de la Haute-Savoie, 2014-2015 L’aéroport international de Genève est un aéroport situé sur territoire suisse, régi par le droit suisse et contrôlé par le Canton de Genève. Du fait de sa situation le long de la frontière franco-suisse, il bénéficie d’un accès depuis la France (route douanière) et comporte un secteur "France" sous douane française.

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Travail de recherche sur les ressources des collectivités territoriales en France

février 2015

BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2014

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Travail de recherche juridique sur les enjeux d’une transformation en Groupement Eurorégional de Coopération (GEC)

novembre 2013

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2013 La demande portait sur : - Les enjeux d'une transformation du GLCT du projet d'agglomération franco-valdo-genevois en GEC (partie 1) - Le Groupement Eurorégional de Coopération (GEC)