Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Focus thématique L’emploi transfrontalier avril 2025 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Nature juridique des aides du canton de Genève au profit de collectivités territoriales françaises mai 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département de la Haute Savoie, 2017 Note relative à la nature des aides financières versées par le canton de Genève aux communes et intercommunalités du département de la Haute Savoie.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Procédure d’adhésion d’un nouveau membre au GLCT AUD mars 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'agglomération urbaine du Doubs, 2017 L’agglomération urbaine du Doubs trouve ses origines dans le projet de Réseau Urbain Neuchâtelois (RUN) du canton suisse de Neuchâtel. Le RUN, projets à plusieurs composantes, a permis au projet d’agglomération de 2nde génération de voir le jour. En réalité, seule la composante TransRUN a temporairement échoué, rejeté par référendum. Le projet d’agglomération de 3ème génération, achevé par la suite, a lui bien intégré un projet ferroviaire de substitution approuvé par le peuple neuchâtelois dans le cadre d’un projet global baptisé « Mobilité 2030 ».
Brochure / Actes Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe janvier 2017 Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. - Les expériences présentées dans la première partie sont autant de bonnes pratiques transférables sur d’autres frontières. - En réponse aux obstacles qui persistent, les outils développés dans la deuxième partie constituent une véritable boîte à outils. - La partie trois propose des réponses politiques aux niveaux local, régional, national et européen pour faire face aux défis de la coopération.
Jeton / Hotline (anc. BAT) SRDEII – Région Auvergne-Rhône-Alpes juillet 2016 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, 2016 Cette note présente les enjeux franco-suisses et franco-italiens à prendre en compte dans le volet transfrontalier du SRDEII de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Expériences et projets en matière de mobilité transfrontalière avril 2016 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agence d’urbanisme de Flandre-Dunkerque (AGUR), 2016 Cette note porte sur les thèmes "infrastructures et projets de transport en commun transfrontalier de proximité", "covoiturage et plateforme de mobilité transfrontalière", "politiques de tarification transfrontalière", et "observation de la mobilité transfrontalière".
Jeton / Hotline (anc. BAT) Benchmark sur les projets d’échanges entre jeunes aux frontières françaises décembre 2015 BAT réalisé pour l'Eurodistrict trinational de Bâle, 2015 Le travail a consisté en un recensement des projets INTERREG sur la jeunesse et le bilinguisme sur les frontières françaises.
Examen du projet de Convention transfrontalière pour la renaturation du Foron décembre 2015 BAT réalisé pour Annemasse Agglo, 2015 Le Foron est une rivière des Alpes, affluent de l'Arve donc un sous-affluent du Rhône. Son bassin versant s'étend sur les communes françaises de Bons-en-Chablais, Machilly, Saint-Cergues, Juvigny, Cranves Sales, Ville-la-Grand, Annemasse, Ambilly, Gaillard et sur les communes suisse de Presinge, Puplinge et Thônex.
Dispositions juridiques et analyse des compétences des collectivités territoriales françaises et de leurs groupements octobre 2015 [à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2015 Le travail a permis de dresser une synthèse des dispositions juridiques affectant l’organisation territoriale de la République française de 2013 à 2015
Jeton / Hotline (anc. BAT) Fonctionnement de l’aéroport international de Genève et opportunités de développement octobre 2015 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Conseils départementaux de l'Ain et de la Haute-Savoie, 2014-2015 L’aéroport international de Genève est un aéroport situé sur territoire suisse, régi par le droit suisse et contrôlé par le Canton de Genève. Du fait de sa situation le long de la frontière franco-suisse, il bénéficie d’un accès depuis la France (route douanière) et comporte un secteur "France" sous douane française.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche sur les ressources des collectivités territoriales en France février 2015 BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2014
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche juridique sur les enjeux d’une transformation en Groupement Eurorégional de Coopération (GEC) novembre 2013 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2013 La demande portait sur : - Les enjeux d'une transformation du GLCT du projet d'agglomération franco-valdo-genevois en GEC (partie 1) - Le Groupement Eurorégional de Coopération (GEC)
Etude européenne Guide méthodologique « Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières » Ouvrage publié dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act par la Mission Opérationnelle Transfrontalière et la DATAR novembre 2012 Ouvrage publié dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act par la Mission Opérationnelle Transfrontalière et la DATAR. Ce guide méthodologique a été publié dans le cadre d'un projet Europact intitulé "Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières" qui a été mené par la MOT entre juin 2011 et novembre 2012. Il se compose de 156 pages comprenant un diagnostic de la coopération sur chaque frontière française, un diagnostic transversal complété par 25 pages de recommandations.
