Prise de position Cross-border deal en faveur des territoires transfrontaliers, pour une Europe plus forte et solidaire par-delà les frontières décembre 2024 Le Cross-border deal se compose de propositions concrètes produites lors des dix ateliers thématiques du Borders Forum 2024, et présentées lors de l'événement en séquence conclusive aux représentants des institutions nationales et européennes. - Redonner confiance en l’Europe en développant le sentiment de «citoyenneté transfrontalière» et «européenne»
Focus thématique L’environnement sans frontières octobre 2022 La protection de l’environnement et la gestion rationnelle des ressources sont des priorités pour les politiques publiques européennes et nationales. Quels sont les enjeux pour les territoires transfrontaliers ? Quelles actions sont à mener ? Ce «focus» présente des bonnes pratiques et initiatives exemplaires menées dans les régions frontalières, ainsi que des recommandations.
Jeton / Hotline (anc. BAT) État des lieux des modes de financement de la mobilité et des moyens financiers alloués – Analyse comparative entre le Grand Genève et d’autres agglomérations transfrontalières européennes septembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Pôle métropolitain du Genevois français et le GLCT du Grand Genève, 2022 La MOT a réalisé une note qui portait à la fois sur une sélection d’études de cas autour des services de transport public transfrontaliers d’agglomérations européennes de taille comparable ; ainsi que sur une analyse comparative des modes de financement de la mobilité et des moyens financiers alloués, avec un zoom sur le Tessin, l’agglomération trinationale de Bâle et l’Euregio Meuse-Rhin.
Etude partenariale / nationale Impacts du télétravail frontalier : de marginal à indispensable mai 2022 Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix de ses adhérents* Assez marginal jusqu’au début de l’année 2020, le télétravail a connu un "boom" en France comme en Europe en raison des restrictions liées à la pandémie de Covid-19. Ce constat a été particulièrement marqué dans les territoires frontaliers confrontés à une forme de "confinement national" suite à la fermeture, partielle ou totale, des frontières internes de l’Europe. Ceci a induit une croissance rapide du télétravail frontalier. Si dans l’urgence de la situation, l’Europe et les Etats européens ont veillé à éviter toute limitation du télétravail frontalier, par dérogation aux règles fiscales et sociales préétablies, aucune analyse globale n’avait jusqu’à présent été menée sur ce phénomène nouveau.
Jeton / Hotline (anc. BAT) La réglementation de prestations familiales au niveau européen et en franco-suisse janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Doubs, 2022 La MOT a réalisé une note sur la réglementation des prestations familiales au niveau européen et en franco-suisse. Un éclairage particulier a été apporté sur la réglementation des prestations familiales des travailleurs frontaliers, en général (règlementation internationale/ européenne), et, en particulier, entre la France et la Suisse, ainsi que sur les rôles et responsabilités des acteurs publics et parapublics au sein des cantons suisses du Jura, Neuchâtel et Vaud. Enfin, l’application des règles entre les deux pays a été étudiée à travers divers exemples.
Brochure / Actes Actes de la Conférence annuelle de la MOT des 21 et 22 septembre 2021 à Morteau et à La Chaux-de-Fonds novembre 2021
Fiche projet Projet «Atmo-VISION» Stratégies pour un air meilleur dans le Rhin Supérieur novembre 2021
Fiche projet Découverte des savoir-faire en mécanique horlogère inscrits à l’UNESCO – projet ARC HORLOGER septembre 2021
Jeton / Hotline (anc. BAT) Processus d’implantation de centre commercial en France juillet 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents ] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a présenté le déroulé du processus d'implantation de centre commercial en France, via une analyse du contexte, des critères de décision, de la procédure d’autorisation, du contrôle de conformité de l’autorisation, ainsi que des membres de la Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC).
Etude territoriale Organisation d’un processus participatif permettant d’associer les citoyens dans l’élaboration de la Stratégie 2030 de l’ETB juin 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’Eurodistrict Trinational de Bâle.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Note de positionnement stratégique : Définition des bases d’une coopération transfrontalière avec la Suisse mai 2021 [télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Doubs, 2021 Afin de définir des bases d’une coopération transfrontalière du Département du Doubs avec la Suisse, la MOT a mené une enquête auprès des départements frontaliers, membres de son réseau et autres départements non-membres. Certains d’entre eux disposent d’une stratégie ou d’une politique de coopération transfrontalière. Une analyse complémentaire a par ailleurs porté sur le pourquoi et comment les collectivités coopèrent-elles, ce qu’est la coopération transfrontalière, le cadre juridique et les outils juridiques de la coopération transfrontalière.
