Prise de position / Manifeste Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de « bassins de vie transfrontaliers » dans l’action publique novembre 2024 S'appuyant sur les résultats de l'étude "Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers", la MOT et son réseau ont publié un "Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de 'bassins de vie transfrontaliers' dans l’action publique".
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse des fonds micro-projets transfrontaliers décembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département des Pyrénées-Atlantiques, 2022 La MOT a réalisé pour le compte du Département des Pyrénées-Atlantiques une analyse et une actualisation des données sur les fonds micro-projets transfrontaliers aux frontières françaises (Département du Nord, Eurodistrict PAMINA, Collectivité européenne d’Alsace, Arc Jurassien, Département des Pyrénées-Orientales).
Cahier thématique N°11 – Les nouveaux défis de la mobilité transfrontalière décembre 2022 Que ce soit pour le fret ou les passagers, pour les déplacements occasionnels ou quotidiens, la mobilité est au cœur de la vie transfrontalière. Ce 11ème Cahier thématique de la MOT donne un aperçu des expériences et des politiques menées en matière de mobilité transfrontalière dans divers territoires européens. Il met en avant une grande variété de projets, mais également d’obstacles, d’enjeux et de défis majeurs à relever pour les années à venir.
Focus thématique L’environnement sans frontières octobre 2022 La protection de l’environnement et la gestion rationnelle des ressources sont des priorités pour les politiques publiques européennes et nationales. Quels sont les enjeux pour les territoires transfrontaliers ? Quelles actions sont à mener ? Ce «focus» présente des bonnes pratiques et initiatives exemplaires menées dans les régions frontalières, ainsi que des recommandations.
Jeton / Hotline (anc. BAT) État des lieux des modes de financement de la mobilité et des moyens financiers alloués – Analyse comparative entre le Grand Genève et d’autres agglomérations transfrontalières européennes septembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Pôle métropolitain du Genevois français et le GLCT du Grand Genève, 2022 La MOT a réalisé une note qui portait à la fois sur une sélection d’études de cas autour des services de transport public transfrontaliers d’agglomérations européennes de taille comparable ; ainsi que sur une analyse comparative des modes de financement de la mobilité et des moyens financiers alloués, avec un zoom sur le Tessin, l’agglomération trinationale de Bâle et l’Euregio Meuse-Rhin.
Etude partenariale / nationale Impacts du télétravail frontalier : de marginal à indispensable mai 2022 Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix de ses adhérents* Assez marginal jusqu’au début de l’année 2020, le télétravail a connu un "boom" en France comme en Europe en raison des restrictions liées à la pandémie de Covid-19. Ce constat a été particulièrement marqué dans les territoires frontaliers confrontés à une forme de "confinement national" suite à la fermeture, partielle ou totale, des frontières internes de l’Europe. Ceci a induit une croissance rapide du télétravail frontalier. Si dans l’urgence de la situation, l’Europe et les Etats européens ont veillé à éviter toute limitation du télétravail frontalier, par dérogation aux règles fiscales et sociales préétablies, aucune analyse globale n’avait jusqu’à présent été menée sur ce phénomène nouveau.
Jeton / Hotline (anc. BAT) La réglementation de prestations familiales au niveau européen et en franco-suisse janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Doubs, 2022 La MOT a réalisé une note sur la réglementation des prestations familiales au niveau européen et en franco-suisse. Un éclairage particulier a été apporté sur la réglementation des prestations familiales des travailleurs frontaliers, en général (règlementation internationale/ européenne), et, en particulier, entre la France et la Suisse, ainsi que sur les rôles et responsabilités des acteurs publics et parapublics au sein des cantons suisses du Jura, Neuchâtel et Vaud. Enfin, l’application des règles entre les deux pays a été étudiée à travers divers exemples.
Brochure / Actes Actes de la Conférence annuelle de la MOT des 21 et 22 septembre 2021 à Morteau et à La Chaux-de-Fonds novembre 2021
Fiche projet Projet «Atmo-VISION» Stratégies pour un air meilleur dans le Rhin Supérieur novembre 2021
Fiche projet Découverte des savoir-faire en mécanique horlogère inscrits à l’UNESCO – projet ARC HORLOGER septembre 2021
Jeton / Hotline (anc. BAT) Processus d’implantation de centre commercial en France juillet 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents ] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a présenté le déroulé du processus d'implantation de centre commercial en France, via une analyse du contexte, des critères de décision, de la procédure d’autorisation, du contrôle de conformité de l’autorisation, ainsi que des membres de la Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC).
