Etude européenne Resilient Borders – Cross-border Crisis Management and Spatial Planning: Policy publication and Compendium of pilot actions juin 2026 Le projet "Resilient Borders - Cross-border Crisis Management and Spatial Planning", coordonné par la MOT et l'Association des Régions Frontalières Européennes (ARFE) pour le compte de la DG REGIO, a accompagné de 2024 à 2025 dix-neuf projets pilotes menés sur treize frontières européennes. Il visait à renforcer la résilience des territoires transfrontaliers grâce à une meilleure coordination en matière d'aménagement du territoire et de gestion des crises. La publication finale du projet rassemble les enseignements tirés des projets pilotes, identifie les principales méthodologies et bonnes pratiques et formule des recommandations à destination des décideurs publics. Elle constitue un outil de référence pour favoriser le développement de coopérations transfrontalières plus résilientes et inspirer de nouvelles initiatives à l'échelle européenne.
Focus thématique L’emploi transfrontalier juin 2026 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Prise de position / Manifeste Manifeste pour un développement économique équilibré des territoires transfrontaliers avril 2026
Prise de position / Manifeste Proposition de loi visant à améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics (« loi Amiel ») mars 2026
Article scientifique / Dictionnaire « Marchés du logement sous tension : un défi amplifié dans les territoires frontaliers » janvier 2026 Article de Jean Rubio dans le Cahier de l’Observatoire des territoires, n°5, ANCT.
Fiche projet Projet ATMO-RHENA PLUS : Préservation transfrontalière de l’atmosphère dans le Rhin supérieur octobre 2025
Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Etude territoriale Vision 360° du massif du Jura : vers un diagnostic transfrontalier août 2024 Étude partenariale menée avec le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du massif du Jura. En mars 2023, le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du Massif du Jura et la MOT se sont engagés dans la réalisation d’une étude territoriale transfrontalière à l’échelle du Massif franco-suisse. Cette démarche est née de la volonté d’une meilleure prise en compte de la nature transfrontalière du Massif dans un souci de cohérence du projet de territoire porté par le Commissariat (le Schéma Interrégional du Massif du Jura) et de sa déclinaison financière (le Contrat de Plan Interrégional Etat-Régions).
Etude partenariale / nationale Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers mai 2024 Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix-sept partenaires. Entre 2023 et 2024, pendant plus d'un an, la MOT a mené une expérimentation sur les bassins de vie transfrontaliers sur cinq sites pilotes : l’Eurodistrict PAMINA (frontière franco-allemande), l’Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai (frontière franco-belge), le Nord Lorrain – Luxembourg (frontière franco-luxembourgeoise), Alpes du sud – Riviera (frontière franco-italo-monégasque), Agglomération franco-valdo-genevoise (frontière franco-suisse).
Jeton / Hotline (anc. BAT) Cartographie de la répartition des compétences institutionnelles France-Suisse (République et Canton de Genève) décembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève par la MOT. La MOT a réalisé une cartographie comparant la répartition des compétences institutionnelles entre la France et la Suisse (République et Canton de Genève). Ce document vise à clarifier les niveaux d’action et les responsabilités respectives des différents échelons territoriaux et nationaux des deux pays, dans le contexte transfrontalier de la région genevoise.
