Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Prise de position / Manifeste Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de « bassins de vie transfrontaliers » dans l’action publique novembre 2024 S'appuyant sur les résultats de l'étude "Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers", la MOT et son réseau ont publié un "Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de 'bassins de vie transfrontaliers' dans l’action publique".
Focus thématique L’emploi transfrontalier avril 2025 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Etude territoriale Vision 360° du massif du Jura : vers un diagnostic transfrontalier août 2024 Étude partenariale menée avec le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du massif du Jura. En mars 2023, le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du Massif du Jura et la MOT se sont engagés dans la réalisation d’une étude territoriale transfrontalière à l’échelle du Massif franco-suisse. Cette démarche est née de la volonté d’une meilleure prise en compte de la nature transfrontalière du Massif dans un souci de cohérence du projet de territoire porté par le Commissariat (le Schéma Interrégional du Massif du Jura) et de sa déclinaison financière (le Contrat de Plan Interrégional Etat-Régions).
Etude partenariale / nationale Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers mai 2024 Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix-sept partenaires. Entre 2023 et 2024, pendant plus d'un an, la MOT a mené une expérimentation sur les bassins de vie transfrontaliers sur cinq sites pilotes : l’Eurodistrict PAMINA (frontière franco-allemande), l’Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai (frontière franco-belge), le Nord Lorrain – Luxembourg (frontière franco-luxembourgeoise), Alpes du sud – Riviera (frontière franco-italo-monégasque), Agglomération franco-valdo-genevoise (frontière franco-suisse).
Jeton / Hotline (anc. BAT) Cartographie de la répartition des compétences institutionnelles France-Suisse (République et Canton de Genève) décembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève par la MOT. La MOT a réalisé une cartographie comparant la répartition des compétences institutionnelles entre la France et la Suisse (République et Canton de Genève). Ce document vise à clarifier les niveaux d’action et les responsabilités respectives des différents échelons territoriaux et nationaux des deux pays, dans le contexte transfrontalier de la région genevoise.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse comparative des transports publics et privés entre l’Arc Jurassien et les autres frontières suisses décembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. Note pour le Forum Transfrontalier. La MOT a réalisé une analyse comparative des transports publics et privés dans l’Arc jurassien avec les autres frontières suisses. Ce document propose une vision d’ensemble des liaisons transfrontalières, en soulignant la faible part des transports collectifs dans les trajets domicile-travail, notamment dans l’Arc jurassien.
Cahier thématique N°3 – Les agglomérations transfrontalières septembre 2003 Si les agglomérations transfrontalières entre la France et ses pays voisins se caractérisent par leur extrême diversité, fondée sur leur forte spécificité géographique, le développement de leur projet de territoire transfrontalier résulte toujours d’une volonté politique qui s’exerce sur la base d’une dynamique de projets.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Appui à l’établissement d’une stratégie de coopération transfrontalière pour le Département juin 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Département BAT réalisé pour le Territoire de Belfort, 2023. La MOT est intervenue pour le compte du Territoire de Belfort sur les questions : Quels projets transfrontaliers à développer par le Conseil départemental en tant que chef de file ? Quel outil pertinent de développement de la coopération transfrontalière ? Quel périmètre pertinent pour mettre en place une stratégie ? La présentation des recherches a eu lieu lors d’une réunion virtuelle le 12 juin 2023 en présence d’élus du territoire.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse des nouvelles opportunités de coopération transfrontalière de la région au regard de la loi 3DS et du Traité du Quirinal juin 2023 [ à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes. La MOT a réalisé une analyse du texte de la Loi 3DS et de ses articles dédiés à la coopération transfrontalière, ainsi que du traité de Quirinal et de quelques autres dispositions légales récentes au regard des compétences et politiques de la Région AURA - mobilités, planification territoriale, formation professionnelle, transition écologique.... L’idée a été d’évaluer l’impact et les applications possibles de ces nouvelles dispositions sur la partie du territoire régional frontalière de l’Italie et de la Suisse.
Focus thématique Les ruralités transfronalières avril 2023 Couvrant une grande partie de l’Union européenne, les territoires ruraux sont hétérogènes et souvent différemment appréhendés de part et d’autre de la frontière. Quels sont les différents types d’espace ruraux transfrontaliers ? Pourquoi est-il stratégique pour leur développement de mettre en oeuvre des coopérations transfrontalières ? Quelles sont les politiques publiques pour les soutenir ?
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse des fonds micro-projets transfrontaliers décembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département des Pyrénées-Atlantiques, 2022 La MOT a réalisé pour le compte du Département des Pyrénées-Atlantiques une analyse et une actualisation des données sur les fonds micro-projets transfrontaliers aux frontières françaises (Département du Nord, Eurodistrict PAMINA, Collectivité européenne d’Alsace, Arc Jurassien, Département des Pyrénées-Orientales).