Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Jeton / Hotline (anc. BAT) SRDEII – Région Auvergne-Rhône-Alpes juillet 2016 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, 2016 Cette note présente les enjeux franco-suisses et franco-italiens à prendre en compte dans le volet transfrontalier du SRDEII de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Etude territoriale Liaisons maritimes hivernales de fret et de passagers entre la Corse et la Sardaigne mai 2016 Étude pour la Collectivité territoriale de Corse Mai 2016
Jeton / Hotline (anc. BAT) BAT réalisé pour Annemasse Agglo, 2015 Le Foron est une rivière des Alpes, affluent de l’Arve donc un sous-affluent du Rhône. Son bassin versant s’étend sur les communes françaises de Bons-en-Chablais, Machilly, Saint-Cergues, Juvigny, Cranves Sales, Ville-la-Grand, Annemasse, Ambilly, Gaillard et sur les communes suisse de Presinge, Puplinge et Thônex. décembre 2015 BAT réalisé pour la Ville de Beausoleil, 2015 Le travail a porté sur : - Le projet d’élargissement du boulevard du TENAO sur la Commune de Beausoleil en partenariat avec la Principauté de Monaco (partie 1) - Le projet de création d’un système de vidéoprotection sur la Commune de Beausoleil en partenariat avec la Principauté de Monaco (partie 2)
Etude européenne Développement économique transfrontalier : Introduction à la thématique septembre 2015 Dans le cadre d'un projet européen, la MOT a publié deux brochures destinées aux porteurs de projet et acteurs du développement économique transfrontalier. Cette brochure de 132 pages est accompagnée de dix fiches projets emblématiques. Elle présente les enjeux transversaux et analyse neuf frontières européennes. Ce document contient également des recommandations pour mieux tirer parti du potentiel de développement économique des territoires transfrontaliers. Ouvrages publiés dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act.
Etude territoriale Animation de la coopération institutionnelle concernant l’offre ferroviaire de voyageurs transfrontalière entre Nice et Imperia décembre 2014 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT, associée au cabinet EY et à Sergio Sergio Foà, par la Région Ligurie, la Région PACA et la Principauté de Monaco.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche sur la coopération sanitaire franco-italienne octobre 2014 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté de communes du Briançonnais, 2013-2014 Le travail a porté sur : - le parcours de soins Hospitalisation : législation UE-EEE, réglement des frais - Italie (partie 1) - le parcours de soins Hospitalisation : comparaison France - Italie (partie 2)
Etude territoriale Appui juridique à la constitution du Groupement Européen de Coopération Territoriale Espace Mont Blanc décembre 2013 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc.
Etude territoriale Capitalisation des projets de coopération transfrontalière du programme européen ALCOTRA mars 2013 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Région Provence-Alpes Côte d'Azur et les Départements Alpes de Haute-Provence, Hautes-Alpes et Alpes-Maritimes.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche juridique dans le domaine universitaire et sur le GECT de l’Eurorégion Alpes-Méditerranée janvier 2013 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Métropole Nice Côte d'Azur, 2012 La demande portait sur : - La forme juridique la plus appropriée pour une coopération transfrontalière associant notamment des établissements d’enseignement supérieur, de recherche et des collectivités territoriales, le PRES Euro-méditerannéen (pôle de recherche et enseignement supérieur) actuellement sous forme associative envisageant de se doter d’un GECT - La situation actuelle du futur GECT Eurorégion Alpes-Méditerranée et notamment la question des atouts et faiblesses de l’établissement de son siège à Nice
Etude européenne Guide méthodologique « Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières » Ouvrage publié dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act par la Mission Opérationnelle Transfrontalière et la DATAR novembre 2012 Ce guide méthodologique a été publié dans le cadre d'un projet Europact intitulé "Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières" qui a été mené par la MOT et la DATAR entre juin 2011 et novembre 2012. Il se compose de 156 pages comprenant un diagnostic de la coopération sur chaque frontière française, un diagnostic transversal complété par 25 pages de recommandations.
Etude territoriale GECT Parc National du Mercantour/Parco Naturale Alpi Marittime – Appui méthodologique octobre 2012 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par le Parc national du Mercantour et le Parco delle Alpi Marittime.
Etude territoriale La mobilité frontalière entre la France et l’Italie octobre 2011 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par Pôle Emploi.
