Publications et études de la MOT

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

État des lieux transfrontalier et recommandations en matière de gestion de crise sanitaire FR-IT-MC

juin 2020

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Métropole de Nice Côte d’Azur, 2020 Dans le contexte de la crise de la COVID-19, la Métropole de Nice Côte d’Azur a demandé à la MOT d’effectuer un travail de recherche sur le cadre juridique et administratif dans lequel s’inscrivent les relations entre la France, l’Italie et Monaco dans le domaine de la santé. Ces recherches ont mis en lumière les caractéristiques du cadre existant, ses atouts ainsi que ses défauts, et elles ont permis de formuler des recommandations dans le but d’améliorer les actions de solidarité franco-italo-monégasques.

Etude partenariale / nationale

La crise du covid-19 aux frontières : retours d’expérience du réseau de la MOT

juin 2020

Cette publication analyse les conséquences aux frontières françaises de la crise sanitaire. Elle est le fruit d’un appel à témoignages lancé auprès des adhérents de la MOT. Structurée en trois grandes parties, elle a pour objet de rendre compte des impacts, des difficultés et des initiatives liés à la gestion de crise sanitaire du Covid-19 dans les territoires transfrontaliers. Elle revient dans un premier temps sur les mesures de contrôle déployées aux frontières. Dans une deuxième partie, elle dresse le bilan des impacts pour les travailleurs, les patients, les résidents, familles, commerçants et autorités évoluant au sein de ces espaces. La dernière rubrique analyse du ressenti des habitants vis-à-vis de la crise et du confinement, dans un contexte où les fermetures des frontières se sont traduites par un renforcement des contraintes et de phénomènes discriminatoires spécifiques pour ces populations.

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Bonnes pratiques dans le domaine de la santé et des affaires sociales

février 2020

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Nouvelle-Aquitaine, 2019 A la demande de la Région Nouvelle-Aquitaine, la MOT a réalisé la mise à jour d’un Bon-à-tirer établi en 2017. Ce bon-à-tirer présente quelques exemples dans le domaine de la santé et des affaires sociales. Il s’agit des exemples sur les frontières belge, allemande et italienne. Cette vue d’ensemble permettra de mettre en lumière des exemples de coopération transposables sur la frontière franco-espagnole, ils pourront être présentées à l’occasion d’une visite de terrain.

Etude territoriale

Élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur

décembre 2019

Accompagnement de la MOT pour la Métropole Nice Côte d’Azur. La MOT a débuté au printemps 2018 une mission d’assistance technique pour l’élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur. Ce travail, qui s'est achevé fin 2019, a permis à la métropole niçoise de mieux comprendre les caractéristiques socio-économiques, institutionnelles, politiques, culturelles et fonctionnelles du territoire transfrontalier au niveau local et régional.

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Benchmark – les agences d’attractivité transfrontalières européennes

janvier 2019

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT à tirer réalisé pour la Métropole Nice Côté d’Azur (MNCA), 2019 La note établie un benchmark sur les agences d’attractivité transfrontalières européennes comprenant les niveaux de relations partenariales, les activités concernées, l’organisation structurelle (structure, membres, etc.), et les résultats (investissements, actions, etc.).

Etude territoriale

Mission d’accompagnement pour la prise en compte des enjeux transfrontaliers des métropoles frontalières

décembre 2018

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le Commissariat Général à l'Egalite des Territoires (CGET)

Etude territoriale

Accompagnement pour la mise en œuvre d’un GECT Transport pour les îles en Méditerranée (Corse/Sardaigne)

décembre 2018

[non disponible en ligne] Appui technique et juridique de la MOT à l’Office des Transports de la Corse

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Dépôt d’une candidature de site transfrontalier à l’UNESCO Espace Mont-Blanc

juillet 2017

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Espace Mont-Blanc, 2017 Cette note doit examiner la procédure de dépôt d’une candidature de site transfrontalier à l’UNESCO, plus particulièrement la question des modes de gouvernance d’une telle candidature ainsi que celle des différences entre un dépôt en site mixte et un dépôt en site naturel.

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Cadre juridique de la Coopération Transfrontalière entre polices municipales FR-IT

juin 2017

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la métropole Nice Côte d'Azur Cette note vise à proposer un cadre d’action pour la coopération transfrontalière entre les polices municipales françaises et italiennes

Etude européenne

Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe

janvier 2017

Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. - Les expériences présentées dans la première partie sont autant de bonnes pratiques transférables sur d’autres frontières. - En réponse aux obstacles qui persistent, les outils développés dans la deuxième partie constituent une véritable boîte à outils. - La partie trois propose des réponses politiques aux niveaux local, régional, national et européen pour faire face aux défis de la coopération.

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

SRDEII – Région Auvergne-Rhône-Alpes

juillet 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, 2016 Cette note présente les enjeux franco-suisses et franco-italiens à prendre en compte dans le volet transfrontalier du SRDEII de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

BAT réalisé pour Annemasse Agglo, 2015 Le Foron est une rivière des Alpes, affluent de l’Arve donc un sous-affluent du Rhône. Son bassin versant s’étend sur les communes françaises de Bons-en-Chablais, Machilly, Saint-Cergues, Juvigny, Cranves Sales, Ville-la-Grand, Annemasse, Ambilly, Gaillard et sur les communes suisse de Presinge, Puplinge et Thônex.

décembre 2015

BAT réalisé pour la Ville de Beausoleil, 2015 Le travail a porté sur : - Le projet d’élargissement du boulevard du TENAO sur la Commune de Beausoleil en partenariat avec la Principauté de Monaco (partie 1) - Le projet de création d’un système de vidéoprotection sur la Commune de Beausoleil en partenariat avec la Principauté de Monaco (partie 2)