Prise de position Cross-border deal en faveur des territoires transfrontaliers, pour une Europe plus forte et solidaire par-delà les frontières décembre 2024 Le Cross-border deal se compose de propositions concrètes produites lors des dix ateliers thématiques du Borders Forum 2024, et présentées lors de l'événement en séquence conclusive aux représentants des institutions nationales et européennes. - Redonner confiance en l’Europe en développant le sentiment de «citoyenneté transfrontalière» et «européenne»
Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse des nouvelles opportunités de coopération transfrontalière de la région au regard de la loi 3DS et du Traité du Quirinal juin 2023 [ à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes. La MOT a réalisé une analyse du texte de la Loi 3DS et de ses articles dédiés à la coopération transfrontalière, ainsi que du traité de Quirinal et de quelques autres dispositions légales récentes au regard des compétences et politiques de la Région AURA - mobilités, planification territoriale, formation professionnelle, transition écologique.... L’idée a été d’évaluer l’impact et les applications possibles de ces nouvelles dispositions sur la partie du territoire régional frontalière de l’Italie et de la Suisse.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Recherche d’une base juridique pour un accord d’assistance mutuelle entre les services d’incendie et de secours de la Corse et de la Sardaigne mai 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Collectivité de Corse, 2022 Les services d’incendie et de secours de Corse de Sud et de Haute Corse, avec le soutien de la Collectivité de Corse, se sont adressés à la MOT afin que celle-ci leur indique la base juridique pour une convention d’assistance mutuelle avec leurs homologues sardes et cela dans le but de permettre l’intervention des services de secours les plus proches en cas d’accident et cela indépendamment de la frontière franco-italienne et de l’origine des équipes.
Focus thématique Les ruralités transfronalières avril 2023 Couvrant une grande partie de l’Union européenne, les territoires ruraux sont hétérogènes et souvent différemment appréhendés de part et d’autre de la frontière. Quels sont les différents types d’espace ruraux transfrontaliers ? Pourquoi est-il stratégique pour leur développement de mettre en oeuvre des coopérations transfrontalières ? Quelles sont les politiques publiques pour les soutenir ?
Cahier thématique N°11 – Les nouveaux défis de la mobilité transfrontalière décembre 2022 Que ce soit pour le fret ou les passagers, pour les déplacements occasionnels ou quotidiens, la mobilité est au cœur de la vie transfrontalière. Ce 11ème Cahier thématique de la MOT donne un aperçu des expériences et des politiques menées en matière de mobilité transfrontalière dans divers territoires européens. Il met en avant une grande variété de projets, mais également d’obstacles, d’enjeux et de défis majeurs à relever pour les années à venir.
Focus thématique L’environnement sans frontières octobre 2022 La protection de l’environnement et la gestion rationnelle des ressources sont des priorités pour les politiques publiques européennes et nationales. Quels sont les enjeux pour les territoires transfrontaliers ? Quelles actions sont à mener ? Ce «focus» présente des bonnes pratiques et initiatives exemplaires menées dans les régions frontalières, ainsi que des recommandations.
Focus thématique Adaptation au changement climatique dans les territoires transfrontaliers octobre 2022 Défi majeur à l’échelle planétaire, les réponses au changement climatique et la prévention des risques concernent tous les échelons territoriaux. Quelle est la place des territoires transfrontaliers ? Quelles sont les bonnes pratiques, les actions à entreprendre ?
Jeton / Hotline (anc. BAT) État des lieux des modes de financement de la mobilité et des moyens financiers alloués – Analyse comparative entre le Grand Genève et d’autres agglomérations transfrontalières européennes septembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Pôle métropolitain du Genevois français et le GLCT du Grand Genève, 2022 La MOT a réalisé une note qui portait à la fois sur une sélection d’études de cas autour des services de transport public transfrontaliers d’agglomérations européennes de taille comparable ; ainsi que sur une analyse comparative des modes de financement de la mobilité et des moyens financiers alloués, avec un zoom sur le Tessin, l’agglomération trinationale de Bâle et l’Euregio Meuse-Rhin.
Jeton / Hotline (anc. BAT) TERACTION – Analyse de la conformité des statuts de l’association par rapport au droit français janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté de Communes Cœur de Savoir, la Communauté de Communes Les Versants d’Aime et le GAL Valli del Canavese, 2022 La MOT a réalisé une analyse de la conformité des statuts de l’association TERACTION au droit français, en abordant notamment les démarches à effectuer côté français afin de devenir association reconnue. De même, la MOT a apporté un éclairage sur le rôle de l’expert-comptable, la fonction des membres du Bureau, le vote par procuration, le règlement de fonctionnement, ainsi que des questions fiscales liées au fonctionnement de l’outil associatif.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Structuration juridique de la Conférence transfrontalière du Mont-Blanc janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Conférence Espace Mont Blanc, 2022 La MOT a réalisé une note portant sur le cadre juridique de la coopération transfrontalière ainsi que sur la méthodologie pour identifier une forme juridique adapté au contexte de l’Espace Mont-Blanc. La note a par ailleurs fourni d’autres exemples de structures de coopération transfrontalière, notamment pour celles qui correspondent à un périmètre UNESCO, et a proposé des synergies entre cette démarche et la nouvelle programmation Interreg 2021-2027.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Avis et rédaction de la convention de partenariat du projet de réseau « Via Patrimonia: Cultural heritage itineraries Italy-France » décembre 2021 BAT réalisé pour la Collectivité Territoriale de Corse, 2021 La MOT a fourni un avis juridique sur la convention partenariale du projet de réseau Via Patrimonia. Elle a par ailleurs réalisé un benchmark de projets de coopération transfrontalière similaires issus d’autres frontières, et cela dans une optique générale de facilitation de la démarche franco-italienne concernée.
Fiche projet Brochure et Fiches projets produites dans le cadre du Programme national Petites Villes De demain (PVD) relatives aux petites villes aux frontières janvier 2021 En octobre 2020, la MOT a été missionnée par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et la Banque des Territoires en tant que "partenaire dans l’action" du programme national Petites Villes de Demain. Ciblant près de 1500 communes, le programme touche notamment un certain nombre de petites centralités situées près des frontières nationales, et en proie à des difficultés économiques et démographiques. La proximité de la frontière peut autant être pour celles-ci un atout qu’un vecteur de renforcement de ces difficultés, en impliquant un accès plus contraint aux infrastructures de mobilité, à l’offre de soins ou à l’emploi.
Focus thématique Les massifs aux frontières françaises octobre 2020 Les zones de montagne représentent plus de 40 % des frontières françaises. Parmi les massifs français, trois se trouvent en position frontalière : le Jura, les Pyrénées et les Alpes. Cette nouvelle plaquette de 4 pages met en avant leurs problématiques et enjeux transfrontaliers communs, tout en mettant en exergue des projets transfrontaliers concrets.
