Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Brochure / Actes Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe janvier 2017 Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. - Les expériences présentées dans la première partie sont autant de bonnes pratiques transférables sur d’autres frontières. - En réponse aux obstacles qui persistent, les outils développés dans la deuxième partie constituent une véritable boîte à outils. - La partie trois propose des réponses politiques aux niveaux local, régional, national et européen pour faire face aux défis de la coopération.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Ligne de bus transfrontalière février 2016 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Agglomération Sud Pays Basque, 2016 Le contexte de réalisation de cette note est le projet de mise en place d’une ligne de bus transfrontalière desservant le centre-ville d’Irun et faisant l’objet d’un cofinancement par cette collectivité espagnole.
Etude européenne Développement économique transfrontalier : Introduction à la thématique septembre 2015 Dans le cadre d'un projet européen, la MOT a publié deux brochures destinées aux porteurs de projet et acteurs du développement économique transfrontalier. Cette brochure de 132 pages est accompagnée de dix fiches projets emblématiques. Elle présente les enjeux transversaux et analyse neuf frontières européennes. Ce document contient également des recommandations pour mieux tirer parti du potentiel de développement économique des territoires transfrontaliers. Ouvrages publiés dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Etat des lieux du transfrontalier Aquitaine-Euskadi-Navarre décembre 2012 [à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour la Communauté de Communes Sud Pays Basque (devenue Agglomération Sud Pays Basque), 2012 La recherche a porté sur les trois volets suivants : - Volet administratif : analyse comparée de l’organisation administrative France/Espagne, focus sur les compétences exercées par la CCSPB en priorités - Volet transfrontalier sur le territoire transfrontaliers Aquitaine-Euskadie-Navarre - Volet financier : qui finance les projets transfrontaliers ? Comment ? Quoi ?
Etude européenne Guide méthodologique « Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières » Ouvrage publié dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act par la Mission Opérationnelle Transfrontalière et la DATAR novembre 2012 Ce guide méthodologique a été publié dans le cadre d'un projet Europact intitulé "Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières" qui a été mené par la MOT et la DATAR entre juin 2011 et novembre 2012. Il se compose de 156 pages comprenant un diagnostic de la coopération sur chaque frontière française, un diagnostic transversal complété par 25 pages de recommandations.
Etude territoriale Etude de développement des services transfrontaliers de voyageurs d’intérêt régional et transnational entre Midi-Pyrénées et la péninsule ibérique janvier 2011 Etude confiée à la MOT et au Cabinet Ingerop par la Région Midi-Pyrénées.
Etude territoriale Etude sur la mise en place d’une entité transfrontalière entre les Chambres de commerce du Gipuzkoa et de Bayonne Pays-Basque juin 2010 Etude confiée à la MOT et au Cabinet IBK par la CCI Bayonne Pays-Basque et la Camara Guipúzcoa.
Etude territoriale Assistance à la constitution d’un groupement européen de coopération territoriale pour l’Espace Catalan Transfrontalier janvier 2009 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Généralité de Catalogne et le Département des Pyrénées-Orientales.
Etude territoriale Livre blanc de l’Eurodistrict pour un avenir transfrontalier – Espace Catalan Transfrontalier octobre 2008 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT et l'Université de Gérone par le Département des Pyrénées-Orientales et la Généralité de Catalogne.
Etude territoriale Accompagnement du projet de parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises juillet 2007 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Région Midi-Pyrénées et le Syndicat mixte de préfiguration du PNR Pyrénées ariégeoises
Etude partenariale / nationale Enjeux fonciers et immobiliers : littoraux transfrontaliers basque et catalan janvier 2007 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT et au bureau d'études IKEI par le Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement Durables L’étude a porté sur la réalisation d'un diagnostic des caractéristiques foncières et immobilières dans les zones transfrontalières du littoral basque et catalan afin d’en mesurer les enjeux et de déterminer les stratégies à mettre en place pour accompagner les évolutions au sein de ces deux territoires transfrontaliers.
Cahier thématique N°4 – La coopération transfrontalière sanitaire décembre 2004 Comme dans de nombreux domaines de la coopération transfrontalière, la coopération sanitaire est née des besoins des populations frontalières. L’importance des frontières et des régions frontalières est souvent perdue de vue lorsque l’Europe se fait l’écho de la mobilité des patients ou des professionnels de santé. La spécificité transfrontalière apparaît peu [...]. Or, la coopération transfrontalière est avant tout issue de projets concrets animés par des professionnels de santé motivés...