Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Brochure / Actes Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe janvier 2017 Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. - Les expériences présentées dans la première partie sont autant de bonnes pratiques transférables sur d’autres frontières. - En réponse aux obstacles qui persistent, les outils développés dans la deuxième partie constituent une véritable boîte à outils. - La partie trois propose des réponses politiques aux niveaux local, régional, national et européen pour faire face aux défis de la coopération.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Ligne de bus transfrontalière février 2016 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Agglomération Sud Pays Basque, 2016 Le contexte de réalisation de cette note est le projet de mise en place d’une ligne de bus transfrontalière desservant le centre-ville d’Irun et faisant l’objet d’un cofinancement par cette collectivité espagnole.
Etude européenne Développement économique transfrontalier : Introduction à la thématique septembre 2015 Dans le cadre d'un projet européen, la MOT a publié deux brochures destinées aux porteurs de projet et acteurs du développement économique transfrontalier. Cette brochure de 132 pages est accompagnée de dix fiches projets emblématiques. Elle présente les enjeux transversaux et analyse neuf frontières européennes. Ce document contient également des recommandations pour mieux tirer parti du potentiel de développement économique des territoires transfrontaliers. Ouvrages publiés dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Etat des lieux du transfrontalier Aquitaine-Euskadi-Navarre décembre 2012 [à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour la Communauté de Communes Sud Pays Basque (devenue Agglomération Sud Pays Basque), 2012 La recherche a porté sur les trois volets suivants : - Volet administratif : analyse comparée de l’organisation administrative France/Espagne, focus sur les compétences exercées par la CCSPB en priorités - Volet transfrontalier sur le territoire transfrontaliers Aquitaine-Euskadie-Navarre - Volet financier : qui finance les projets transfrontaliers ? Comment ? Quoi ?
Etude européenne Guide méthodologique « Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières » Ouvrage publié dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act par la Mission Opérationnelle Transfrontalière et la DATAR novembre 2012 Ce guide méthodologique a été publié dans le cadre d'un projet Europact intitulé "Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières" qui a été mené par la MOT et la DATAR entre juin 2011 et novembre 2012. Il se compose de 156 pages comprenant un diagnostic de la coopération sur chaque frontière française, un diagnostic transversal complété par 25 pages de recommandations.
Cahier thématique N°4 – La coopération transfrontalière sanitaire décembre 2004 Comme dans de nombreux domaines de la coopération transfrontalière, la coopération sanitaire est née des besoins des populations frontalières. L’importance des frontières et des régions frontalières est souvent perdue de vue lorsque l’Europe se fait l’écho de la mobilité des patients ou des professionnels de santé. La spécificité transfrontalière apparaît peu [...]. Or, la coopération transfrontalière est avant tout issue de projets concrets animés par des professionnels de santé motivés...
Cahier thématique N°2 – Droit et pratique de la coopération transfrontalière juin 2002 Comment réaliser un projet transfrontalier réunissant des collectivités territoriales, leurs groupements ou toute autre personne de droit public ou privé de pays différents ? La MOT a travaillé depuis janvier 2000 à la constitution d’une “boîte à outils” juridique se fondant sur les expériences de terrain qu’elle a décrites et analysées.
Cahier thématique N°1 – Les outils du développement économique transfrontalier novembre 2001 Les projets impliquant les autorités publiques rencontrent souvent des difficultés propres à la coopération transfrontalière, bien éloignées des stratégies commerciales. L’enjeu principal se situe à un double niveau : la façon dont les autorités en charge d’espaces transfrontaliers mettent en œuvre leurs projets à travers le choix d’outils de développement économique, et les spécificités de ces outils au regard du contexte transfrontalier sur lequel ils agissent.
