Publications et études de la MOT

[à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la Principauté d’Andorre. Intervention le 11 janvier 2020 lors de la session de travail sur la future gouvernance des zones fonctionnelles du Comité territorial Est POCTEFA. L’intervention portait sur la coopération transfrontalière et les zones fonctionnelles.

Article de Jean Peyrony. Publié dans "La diplomatie des collectivités territoriales des années 1980 à nos jours", Sous la direction de Birte Wassenberg et Marion Aballéa, Ed. L'Harmattan, Coll. Cahiers de Fare, N°17, 2019, pp. 75-102.

[non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO

[à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la Communauté de Communes Pyrénées Haut-Garonnaises Le 25 mars 2019, la MOT est intervenue à la demande de la Communauté de Communes Pyrénées Haut-Garonnaises, lors d’un séminaire technique sur l’avenir de la coopération franco-espagnole, qui s’est tenu à Marignac. L’intervention de la MOT portait sur les outils juridiques nécessaires pour formaliser la coopération transfrontalière entre les collectivités territoriales françaises et espagnoles.

Ni le climat, ni l’énergie ne connaissent de frontières. Les territoires transfrontaliers en tant qu'acteurs de la transition énergétique peuvent profiter pleinement de ses opportunités de développement. La dixième édition des Cahiers de la MOT met en lumière les enjeux de la transition énergétique dans les territoires transfrontaliers. Quelles sont les bonnes pratiques ? De quelle nature sont les obstacles qui émergent dans les territoires transfrontaliers ? Comment y remédier ? Comment s’articulent les différents niveaux de politiques énergétiques en France ? Quels sont les instruments politiques et financiers français et européens ?

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2018 La note vise une vue d’ensemble et un état des lieux des différents accords existants entre la France et ses territoires voisins portant sur le domaine de la santé. L’objectif est de s’inspirer des éléments de comparaison proposés des pratiques existantes, notamment à travers une liste des points positifs et des difficultés rencontrées au cours de la mise en œuvre des accords antérieurs aux frontières françaises, d’assurer l’application de l’accord-cadre sur la santé franco-suisse dans les meilleures conditions.

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour l’Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Espace Catalan Transfrontalier, 2017 L’Espace Catalan Transfrontalier regroupe plus d’un million d’habitants et s’étend sur 10 000 km², du Département des Pyrénées-Orientales côté français à la Région de Gérone en Espagne Catalogne Sud). La coopération en son sein s’inscrit dans un processus de longue haleine associant initialement vingt-cinq partenaires locaux. Ces partenaires ont signé en juillet 2007 à Céretla Déclaration d’intention de création de l’Eurodistrict de l’Espace Catalan Transfrontalier. La question centrale qui s’est posée dès l’origine de cette coopération était celle de la recherche du meilleur mode d’organisation transfrontalière de portage du futur organisme de l’Eurodistrict.Les vingt-cinq partenaires de l’Espace Catalan Transfrontalier ont souligné la valeur ajoutée de l’Eurodistrict pour le développement du territoire commun et en faveur du renforcement de la coopération transfrontalière. Force est de constater que l’Espace Catalan Transfrontalier n’a encore bénéficié d’aucune base légale commune, telle qu’une convention de coopération ou toute autre forme de structuration juridique.