Article scientifique / Dictionnaire « Toward Spatial visions contributing to Cross border and European cohesion » juillet 2025 Article de Jean Peyrony. Publié dans "disP - The Planning Review", 61(1), Taylor & Francis Group, 2025, pp. 53-62.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Réflexion sur le Conseil du Léman : analyse critique et benchmark autour de son fonctionnement, ses modes d’intervention et ses commissions thématiques janvier 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Départements français de l’Ain et de la Haute-Savoie, 2019 Les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie ont fait appel à l’expertise de la MOT pour établir une vue d’ensemble et une analyse comparative des différents fonctionnements, des domaines et modes d’intervention de plusieurs instances transfrontalières (comme les structures transfrontalières de l’Eurodistrict Trinational de Bâle, de l’Eurorégion Nouvelle-Aquitaine Euskadi Navarre, du GECT West-Vlaanderen / Flandre-Dunkerque-Côte d'Opale etc.) et le Conseil Léman. Le but de cette réflexion comparative vise à renouveler et à renforcer la dynamique de coopération transfrontalière au sein de la Région lémanique.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Coopération transfrontalière et zones fonctionnelles janvier 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la Principauté d’Andorre. Intervention le 11 janvier 2020 lors de la session de travail sur la future gouvernance des zones fonctionnelles du Comité territorial Est POCTEFA. L’intervention portait sur la coopération transfrontalière et les zones fonctionnelles.
Article scientifique / Dictionnaire « Diplomatie territoriale et coopération transfrontalière. Le cas des frontières françaises » décembre 2019 Article de Jean Peyrony. Publié dans "La diplomatie des collectivités territoriales des années 1980 à nos jours", Sous la direction de Birte Wassenberg et Marion Aballéa, Ed. L'Harmattan, Coll. Cahiers de Fare, N°17, 2019, pp. 75-102.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Élaboration d’un Schéma de coopération transfrontalière de la Communauté d’Agglomération Pays Basque décembre 2019 BAT réalisé pour la Communauté d'Agglomération Pays Basque (CAPB), 2019 La note donne un éclairage pour la définition des contenus d’un Schéma de coopération transfrontalière, et indique les grandes étapes d’élaboration d'un SCT adapté au contexte et enjeux spécifiques du territoire de la CAPB.
Etude territoriale Elaboration du Schéma de coopération transfrontalière de la Communauté d’Agglomération Pays Basque décembre 2019 [Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour l'Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP)
Etude territoriale Hôpital de Cerdagne : accélérer la reconnaissance mutuelle des diplômes octobre 2019 [Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les outils de coopération transfrontalière disponibles en FR-ES mars 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la Communauté de Communes Pyrénées Haut-Garonnaises Le 25 mars 2019, la MOT est intervenue à la demande de la Communauté de Communes Pyrénées Haut-Garonnaises, lors d’un séminaire technique sur l’avenir de la coopération franco-espagnole, qui s’est tenu à Marignac. L’intervention de la MOT portait sur les outils juridiques nécessaires pour formaliser la coopération transfrontalière entre les collectivités territoriales françaises et espagnoles.
Cahier thématique N°10 – Transition énergétique et coopération transfrontalière janvier 2019 Ni le climat, ni l’énergie ne connaissent de frontières. Les territoires transfrontaliers en tant qu'acteurs de la transition énergétique peuvent profiter pleinement de ses opportunités de développement. La dixième édition des Cahiers de la MOT met en lumière les enjeux de la transition énergétique dans les territoires transfrontaliers. Quelles sont les bonnes pratiques ? De quelle nature sont les obstacles qui émergent dans les territoires transfrontaliers ? Comment y remédier ? Comment s’articulent les différents niveaux de politiques énergétiques en France ? Quels sont les instruments politiques et financiers français et européens ?
Article scientifique / Dictionnaire « 1st Governance Workshop: Cross-Border governance » janvier 2019 Article de Jean Peyrony. Publié dans "Lectures on cross-border governance", Central European Service for Cross-Border Initiatives (CESCI), 2019, pp. 11-43.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Benchmark – les agences d’attractivité transfrontalières européennes janvier 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT à tirer réalisé pour la Métropole Nice Côté d’Azur (MNCA), 2019 La note établie un benchmark sur les agences d’attractivité transfrontalières européennes comprenant les niveaux de relations partenariales, les activités concernées, l’organisation structurelle (structure, membres, etc.), et les résultats (investissements, actions, etc.).
Jeton / Hotline (anc. BAT) Etat des lieux des accords existants entre la France et ses voisins dans le domaine de la santé – Éléments de comparaison septembre 2018 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2018 La note vise une vue d’ensemble et un état des lieux des différents accords existants entre la France et ses territoires voisins portant sur le domaine de la santé. L’objectif est de s’inspirer des éléments de comparaison proposés des pratiques existantes, notamment à travers une liste des points positifs et des difficultés rencontrées au cours de la mise en œuvre des accords antérieurs aux frontières françaises, d’assurer l’application de l’accord-cadre sur la santé franco-suisse dans les meilleures conditions.
Etude territoriale Emploi transfrontalier au sein de l’Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi- Navarre décembre 2017 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour l’Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre
