Focus thématique L’emploi transfrontalier avril 2025 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Prise de position Cross-border deal en faveur des territoires transfrontaliers, pour une Europe plus forte et solidaire par-delà les frontières décembre 2024 Le Cross-border deal se compose de propositions concrètes produites lors des dix ateliers thématiques du Borders Forum 2024, et présentées lors de l'événement en séquence conclusive aux représentants des institutions nationales et européennes. - Redonner confiance en l’Europe en développant le sentiment de «citoyenneté transfrontalière» et «européenne»
Cahier thématique N°10 – Transition énergétique et coopération transfrontalière janvier 2019 Ni le climat, ni l’énergie ne connaissent de frontières. Les territoires transfrontaliers en tant qu'acteurs de la transition énergétique peuvent profiter pleinement de ses opportunités de développement. La dixième édition des Cahiers de la MOT met en lumière les enjeux de la transition énergétique dans les territoires transfrontaliers. Quelles sont les bonnes pratiques ? De quelle nature sont les obstacles qui émergent dans les territoires transfrontaliers ? Comment y remédier ? Comment s’articulent les différents niveaux de politiques énergétiques en France ? Quels sont les instruments politiques et financiers français et européens ?
Jeton / Hotline (anc. BAT) Benchmark – les agences d’attractivité transfrontalières européennes janvier 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT à tirer réalisé pour la Métropole Nice Côté d’Azur (MNCA), 2019 La note établie un benchmark sur les agences d’attractivité transfrontalières européennes comprenant les niveaux de relations partenariales, les activités concernées, l’organisation structurelle (structure, membres, etc.), et les résultats (investissements, actions, etc.).
Jeton / Hotline (anc. BAT) Etat des lieux des accords existants entre la France et ses voisins dans le domaine de la santé – Éléments de comparaison septembre 2018 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2018 La note vise une vue d’ensemble et un état des lieux des différents accords existants entre la France et ses territoires voisins portant sur le domaine de la santé. L’objectif est de s’inspirer des éléments de comparaison proposés des pratiques existantes, notamment à travers une liste des points positifs et des difficultés rencontrées au cours de la mise en œuvre des accords antérieurs aux frontières françaises, d’assurer l’application de l’accord-cadre sur la santé franco-suisse dans les meilleures conditions.
Etude territoriale Emploi transfrontalier au sein de l’Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi- Navarre décembre 2017 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour l’Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre
Jeton / Hotline (anc. BAT) Bonnes pratiques dans le domaine de la santé et des affaires sociales septembre 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Nouvelle Aquitaine, 2017. Cette note a pour objet de présenter quelques exemples de bonnes pratiques dans le domaine de la santé et des affaires sociales, transférables sur la frontière franco-espagnole, qui pourront être présentées à l’occasion d’une visite de terrain de représentants de la Conférence Atlantique Transpyrénées (CAT).
Jeton / Hotline (anc. BAT) Choix de structure de gouvernance de l’Espace Catalan Transfrontalier janvier 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Espace Catalan Transfrontalier, 2017 L’Espace Catalan Transfrontalier regroupe plus d’un million d’habitants et s’étend sur 10 000 km², du Département des Pyrénées-Orientales côté français à la Région de Gérone en Espagne Catalogne Sud). La coopération en son sein s’inscrit dans un processus de longue haleine associant initialement vingt-cinq partenaires locaux. Ces partenaires ont signé en juillet 2007 à Céretla Déclaration d’intention de création de l’Eurodistrict de l’Espace Catalan Transfrontalier. La question centrale qui s’est posée dès l’origine de cette coopération était celle de la recherche du meilleur mode d’organisation transfrontalière de portage du futur organisme de l’Eurodistrict.Les vingt-cinq partenaires de l’Espace Catalan Transfrontalier ont souligné la valeur ajoutée de l’Eurodistrict pour le développement du territoire commun et en faveur du renforcement de la coopération transfrontalière. Force est de constater que l’Espace Catalan Transfrontalier n’a encore bénéficié d’aucune base légale commune, telle qu’une convention de coopération ou toute autre forme de structuration juridique.
Brochure / Actes Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe janvier 2017 Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. - Les expériences présentées dans la première partie sont autant de bonnes pratiques transférables sur d’autres frontières. - En réponse aux obstacles qui persistent, les outils développés dans la deuxième partie constituent une véritable boîte à outils. - La partie trois propose des réponses politiques aux niveaux local, régional, national et européen pour faire face aux défis de la coopération.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Ligne de bus transfrontalière février 2016 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Agglomération Sud Pays Basque, 2016 Le contexte de réalisation de cette note est le projet de mise en place d’une ligne de bus transfrontalière desservant le centre-ville d’Irun et faisant l’objet d’un cofinancement par cette collectivité espagnole.
Etude européenne Développement économique transfrontalier : Introduction à la thématique septembre 2015 Dans le cadre d'un projet européen, la MOT a publié deux brochures destinées aux porteurs de projet et acteurs du développement économique transfrontalier. Cette brochure de 132 pages est accompagnée de dix fiches projets emblématiques. Elle présente les enjeux transversaux et analyse neuf frontières européennes. Ce document contient également des recommandations pour mieux tirer parti du potentiel de développement économique des territoires transfrontaliers. Ouvrages publiés dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Etat des lieux du transfrontalier Aquitaine-Euskadi-Navarre décembre 2012 [à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour la Communauté de Communes Sud Pays Basque (devenue Agglomération Sud Pays Basque), 2012 La recherche a porté sur les trois volets suivants : - Volet administratif : analyse comparée de l’organisation administrative France/Espagne, focus sur les compétences exercées par la CCSPB en priorités - Volet transfrontalier sur le territoire transfrontaliers Aquitaine-Euskadie-Navarre - Volet financier : qui finance les projets transfrontaliers ? Comment ? Quoi ?
Etude européenne Guide méthodologique « Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières » Ouvrage publié dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act par la Mission Opérationnelle Transfrontalière et la DATAR novembre 2012 Ce guide méthodologique a été publié dans le cadre d'un projet Europact intitulé "Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières" qui a été mené par la MOT et la DATAR entre juin 2011 et novembre 2012. Il se compose de 156 pages comprenant un diagnostic de la coopération sur chaque frontière française, un diagnostic transversal complété par 25 pages de recommandations.
