Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Focus thématique L’emploi transfrontalier avril 2025 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Fiche projet E-MOBASK – Promouvoir les services de transports publics urbains transfrontaliers octobre 2022
Focus thématique Adaptation au changement climatique dans les territoires transfrontaliers octobre 2022 Défi majeur à l’échelle planétaire, les réponses au changement climatique et la prévention des risques concernent tous les échelons territoriaux. Quelle est la place des territoires transfrontaliers ? Quelles sont les bonnes pratiques, les actions à entreprendre ?
Etude territoriale Accompagnement juridique pour un statut unique franco-espagnol des médecins exerçant à l’hôpital de Cerdagne octobre 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte du GECT Hôpital de Cerdagne. L'objectif de l'étude était d'accompagner le GECT dans une réflexion pour la création d’un statut unique des médecins exerçant au sein de l’hôpital transfrontalier, afin de rétablir l’équilibre entre les médecins espagnols et français de manière à pouvoir préserver la nature transfrontalière de l'hôpital.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Recherches sur des exemples d’application aux frontières françaises – Convention signée à Espoo en 1991 ou « Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier » mai 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a analysé les éléments généraux et a présenté des exemples d’application aux frontières françaises de la convention signée à Espoo en 1991 ou "Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier".
Etude territoriale Analyse des obstacles au projet KOMPAR, pour promouvoir l’employabilité transfrontalière dans l’action sociale et la santé sur le territoire de l’Eurorégion Nouvelle-Aquitaine Euskadi Navarre février 2021 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO.
Etude territoriale Analyse des obstacles relatifs à la scolarisation des enfants espagnols sur le territoire Pyrénées Haut-Garonnaises février 2021 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO
Etude européenne Quels impacts des restrictions aux frontières sur les habitants ? février 2021 En juillet 2020, la MOT a été missionnée par la DG REGIO pour effectuer une analyse empirique des effets des restrictions mises en œuvre par les Etats lors de la première vague de l'épidémie (mars - juin 2020) sur les habitants des régions frontalières. Afin de mener à bien cette mission, les contributions reçues par les membres du réseau MOT ont été exploitées et, avec l’aide de ses partenaires européens (CESCI, ARFE), plus de vingt acteurs d’autres frontières européennes ont été interrogés. Résultat de ce travail, l'étude "The effects of COVID-19 induced border closures on cross-border regions" est aujourd'hui disponible.
Fiche projet Brochure et Fiches projets produites dans le cadre du Programme national Petites Villes De demain (PVD) relatives aux petites villes aux frontières janvier 2021 En octobre 2020, la MOT a été missionnée par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et la Banque des Territoires en tant que "partenaire dans l’action" du programme national Petites Villes de Demain. Ciblant près de 1500 communes, le programme touche notamment un certain nombre de petites centralités situées près des frontières nationales, et en proie à des difficultés économiques et démographiques. La proximité de la frontière peut autant être pour celles-ci un atout qu’un vecteur de renforcement de ces difficultés, en impliquant un accès plus contraint aux infrastructures de mobilité, à l’offre de soins ou à l’emploi.
Etude territoriale Refuges des Pyrénées : mise en place d’une structure de coopération transfrontalière novembre 2020 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour la Fédération française des clubs alpins et de montagne
Benchmarking sur les systèmes de billettique interopérables transfrontaliers novembre 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération du Pays Basque, 2020 La Communauté d’Agglomération du Pays Basque a demandé à la MOT de mener une étude benchmarking sur les systèmes de billettique interopérables transfrontaliers. Cette demande s’inscrit dans le cadre du projet POCTEFA « E-MOBASK », dont le but est de rendre les transports en commun dans la zone transfrontalière du Pays basque plus simples d’utilisation, plus attractifs et plus durables et respectueux de l’environnement.
