Article scientifique / Dictionnaire « Toward Spatial visions contributing to Cross border and European cohesion » juillet 2025 Article de Jean Peyrony. Publié dans "disP - The Planning Review", 61(1), Taylor & Francis Group, 2025, pp. 53-62.
Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les subventions d’entités privées étrangères par des collectivités publiques novembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Pays Basque, 2022 La MOT a réalisé une note juridique sur la problématique des financements d’entités privées étrangères par des collectivités territoriales françaises dans le cadre de la coopération transfrontalière, étant donné que le Code général des collectivités territoriales, et plus largement le droit français, ne prévoient pas ce type de conventionnement. La note inclut des éléments d’explication issus de différents territoires transfrontaliers, une analyse juridique approfondie basée sur le droit européen et français, ainsi que des recommandations de solutions permettant de contourner cette difficulté et ce cadre juridique manquant.
Focus thématique L’environnement sans frontières octobre 2022 La protection de l’environnement et la gestion rationnelle des ressources sont des priorités pour les politiques publiques européennes et nationales. Quels sont les enjeux pour les territoires transfrontaliers ? Quelles actions sont à mener ? Ce «focus» présente des bonnes pratiques et initiatives exemplaires menées dans les régions frontalières, ainsi que des recommandations.
Fiche projet TRANSFERMUGA-RREKIN – Améliorer l’offre de transport ferroviaire transfrontalier octobre 2022
Fiche projet E-MOBASK – Promouvoir les services de transports publics urbains transfrontaliers octobre 2022
Focus thématique Adaptation au changement climatique dans les territoires transfrontaliers octobre 2022 Défi majeur à l’échelle planétaire, les réponses au changement climatique et la prévention des risques concernent tous les échelons territoriaux. Quelle est la place des territoires transfrontaliers ? Quelles sont les bonnes pratiques, les actions à entreprendre ?
Etude territoriale Accompagnement juridique pour un statut unique franco-espagnol des médecins exerçant à l’hôpital de Cerdagne octobre 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte du GECT Hôpital de Cerdagne. L'objectif de l'étude était d'accompagner le GECT dans une réflexion pour la création d’un statut unique des médecins exerçant au sein de l’hôpital transfrontalier, afin de rétablir l’équilibre entre les médecins espagnols et français de manière à pouvoir préserver la nature transfrontalière de l'hôpital.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Recherches sur des exemples d’application aux frontières françaises – Convention signée à Espoo en 1991 ou « Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier » mai 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a analysé les éléments généraux et a présenté des exemples d’application aux frontières françaises de la convention signée à Espoo en 1991 ou "Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier".
Etude territoriale Analyse des obstacles au projet KOMPAR, pour promouvoir l’employabilité transfrontalière dans l’action sociale et la santé sur le territoire de l’Eurorégion Nouvelle-Aquitaine Euskadi Navarre février 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO.
Etude territoriale Analyse des obstacles relatifs à la scolarisation des enfants espagnols sur le territoire Pyrénées Haut-Garonnaises février 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO
Etude européenne Quels impacts des restrictions aux frontières sur les habitants ? février 2021 En juillet 2020, la MOT a été missionnée par la DG REGIO pour effectuer une analyse empirique des effets des restrictions mises en œuvre par les Etats lors de la première vague de l'épidémie (mars - juin 2020) sur les habitants des régions frontalières. Afin de mener à bien cette mission, les contributions reçues par les membres du réseau MOT ont été exploitées et, avec l’aide de ses partenaires européens (CESCI, ARFE), plus de vingt acteurs d’autres frontières européennes ont été interrogés. Résultat de ce travail, l'étude "The effects of COVID-19 induced border closures on cross-border regions" est aujourd'hui disponible.
