Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Fiche projet L’hôpital de Cerdagne, un modèle unique de service public sanitaire transfrontalier octobre 2024
Jeton / Hotline (anc. BAT) Avis juridique sur la double casquette du GECT Pirineos-Pyrénées en tant que coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et porteur de projets dans le cadre de la même aire fonctionnelle et sur les mécanismes permettant d’éviter un éventuel conflit d’intérêts octobre 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le département des Hautes-Pyrénées par la MOT. La MOT a réalisé une note juridique portant sur la double fonction de coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et de porteur de projets au sein de cette même aire, du GECT Pirineos- Pyrénées.
Focus thématique La coopération maritime février 2024 De la Manche aux Caraïbes en passant par la Méditerranée, la coopération dans les bassins maritimes a été au centre des débats du colloque sur la coopération régionale dans les zones maritimes (ReCMA), organisé en septembre 2023 par l’Université de Lille, le laboratoire TVES et la MOT. Pour rendre compte de ces travaux, la MOT a publié un "Focus" sur ce thème placé au coeur des enjeux d'intégration européenne.
Fiche projet L’Institut de Coopération Transfrontalière (ICT) : Facilitateur de coopération sur la frontière franco-espagnole février 2024
Focus thématique Coopération transfrontalière : résoudre les obstacles novembre 2023 Qu’il s’agisse de trouver un emploi, de recevoir des soins, de se déplacer, de résoudre des problèmes administratifs, les habitants des régions frontalières sont confrontés dans leur vie quotidienne à des difficultés liées à la présence de la frontière. C’est pourquoi l’identification des obstacles à la coopération - et la recherche de solutions - est l’un des défis majeurs de la coopération transfrontalière.
Cahier thématique N°3 – Les agglomérations transfrontalières septembre 2003 Si les agglomérations transfrontalières entre la France et ses pays voisins se caractérisent par leur extrême diversité, fondée sur leur forte spécificité géographique, le développement de leur projet de territoire transfrontalier résulte toujours d’une volonté politique qui s’exerce sur la base d’une dynamique de projets.
Focus thématique Les ruralités transfronalières avril 2023 Couvrant une grande partie de l’Union européenne, les territoires ruraux sont hétérogènes et souvent différemment appréhendés de part et d’autre de la frontière. Quels sont les différents types d’espace ruraux transfrontaliers ? Pourquoi est-il stratégique pour leur développement de mettre en oeuvre des coopérations transfrontalières ? Quelles sont les politiques publiques pour les soutenir ?
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse des fonds micro-projets transfrontaliers décembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département des Pyrénées-Atlantiques, 2022 La MOT a réalisé pour le compte du Département des Pyrénées-Atlantiques une analyse et une actualisation des données sur les fonds micro-projets transfrontaliers aux frontières françaises (Département du Nord, Eurodistrict PAMINA, Collectivité européenne d’Alsace, Arc Jurassien, Département des Pyrénées-Orientales).
Cahier thématique N°11 – Les nouveaux défis de la mobilité transfrontalière décembre 2022 Que ce soit pour le fret ou les passagers, pour les déplacements occasionnels ou quotidiens, la mobilité est au cœur de la vie transfrontalière. Ce 11ème Cahier thématique de la MOT donne un aperçu des expériences et des politiques menées en matière de mobilité transfrontalière dans divers territoires européens. Il met en avant une grande variété de projets, mais également d’obstacles, d’enjeux et de défis majeurs à relever pour les années à venir.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les subventions d’entités privées étrangères par des collectivités publiques novembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Pays Basque, 2022 La MOT a réalisé une note juridique sur la problématique des financements d’entités privées étrangères par des collectivités territoriales françaises dans le cadre de la coopération transfrontalière, étant donné que le Code général des collectivités territoriales, et plus largement le droit français, ne prévoient pas ce type de conventionnement. La note inclut des éléments d’explication issus de différents territoires transfrontaliers, une analyse juridique approfondie basée sur le droit européen et français, ainsi que des recommandations de solutions permettant de contourner cette difficulté et ce cadre juridique manquant.
