Publications et études de la MOT

Etude territoriale

Plan stratégique pour le développement du territoire transfrontalier des Ardennes franco-belges

décembre 2019

[non disponible en ligne] Etude de la MOT pour la Communauté d’agglomération Ardennes Métropole

Jeton / Hotline (anc. BAT)

État des lieux des structures juridiques constituées autour d’un fleuve en Europe

octobre 2019

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Ardenne Métropole, 2019 La MOT a fourni un état des lieux de recherche et d’explicitation des différents types de structures juridiques existantes en Europe autour d’un fleuve. Cette demande s’inscrit dans la démarche générale initiée par Ardenne Métropole de créer un réseau transfrontalier de maires des villes situées au bord de la Meuse. Ce réseau regroupera les élus et Maires des villes baignées par la Meuse (Français, Belges et Néerlandais) ou de ses affluents et aura pour but d’expérimenter ce fleuve (le comprendre et le connaitre), de l’aimer et de le respecter en prenant soin de lui.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Analyse comparative des outils juridiques FR/BE/NL disponibles pour la structuration d’un réseau de villes de la Meuse

octobre 2019

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Ardenne Métropole, 2019 La MOT a réalisé une analyse comparative des outils juridiques disponibles entre la France, la Belgique et les Pays-Bas, issu du droit européen et du droit français interne, susceptibles de porter un réseau transfrontalier association des villes de la Meuse. Cette démarche s’inscrit dans la démarche générale initiée par Ardenne Métropole de créer un réseau transfrontalier de maires des villes situées au bord de la Meuse.

Etude territoriale

Aide médicale urgente et prise en charge financière des patients dans le cadre de la Convention SMUR transfrontalière France-Belgique de 2007

octobre 2019

[non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Regards croisés sur la législation applicable en matière de harcèlement au travail en Allemagne, Belgique, France et Luxembourg

juin 2019

[à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour le CRD EURES / Frontaliers Grand Est. Le 24 juin 2019, à la demande du CRD EURES / Frontaliers Grand Est, la MOT a fait une présentation sur la prévention du harcèlement au travail, à travers une comparaison entre les législations allemande, française, belge et luxembourgeoise.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

L’exemplarité du Pôle métropolitain du Genevois français en matière de mobilité durable et de transition énergétique – Éléments de parangonnage

mars 2019

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Pôle métropolitain du Genevois français, 2019 La note donne une vue d’ensemble et un état des lieux des différentes expériences menées dans des territoires transfrontaliers, situés à la fois aux frontières françaises et européennes, dans les domaines de la mobilité durable et de la transition énergétique. Elle est complétée par un tableau de benchmark.

Cahier thématique

N°10 – Transition énergétique et coopération transfrontalière

janvier 2019

Ni le climat, ni l’énergie ne connaissent de frontières. Les territoires transfrontaliers en tant qu'acteurs de la transition énergétique peuvent profiter pleinement de ses opportunités de développement. La dixième édition des Cahiers de la MOT met en lumière les enjeux de la transition énergétique dans les territoires transfrontaliers. Quelles sont les bonnes pratiques ? De quelle nature sont les obstacles qui émergent dans les territoires transfrontaliers ? Comment y remédier ? Comment s’articulent les différents niveaux de politiques énergétiques en France ? Quels sont les instruments politiques et financiers français et européens ?

Etude territoriale

Audit du fonctionnement des GECT de Lille et de Dunkerque dans leurs interactions avec le versant français

janvier 2019

Journée de travail avec l'Agence d’urbanisme et de développement de la région Flandre-Dunkerque (AGUR)

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Benchmark – les agences d’attractivité transfrontalières européennes

janvier 2019

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT à tirer réalisé pour la Métropole Nice Côté d’Azur (MNCA), 2019 La note établie un benchmark sur les agences d’attractivité transfrontalières européennes comprenant les niveaux de relations partenariales, les activités concernées, l’organisation structurelle (structure, membres, etc.), et les résultats (investissements, actions, etc.).

Etude territoriale

Mission d’accompagnement pour la prise en compte des enjeux transfrontaliers des métropoles frontalières

décembre 2018

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le Commissariat Général à l'Egalite des Territoires (CGET)

Etude territoriale

L’emploi en Flandre occidentale dans une Métropole transfrontalière

décembre 2018

Étude de la MOT pour le compte de la Métropole Européenne de Lille (MEL)

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Valorisation de l’action du GECT Flandre – Dunkerque – Côte d’Opale à partir d’exemples comparables

décembre 2018

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agence de développement et d’urbanisme de la région Flandre- Dunkerque (AGUR), 2018 Note d’assistance de l’AGUR dans la formulation de recommandations pour la valorisation de l’action du GECT Flandre – Dunkerque – Côte d’Opale dont elle est membre. Ces recommandations devront résulter de l’étude de l’action et de la plus-value de GECTs à composition et à missions comparables à celles du GECT Flandre – Dunkerque – Côte d’Opale.