Publications et études de la MOT

Cette publication analyse les conséquences aux frontières françaises de la crise sanitaire. Elle est le fruit d’un appel à témoignages lancé auprès des adhérents de la MOT. Structurée en trois grandes parties, elle a pour objet de rendre compte des impacts, des difficultés et des initiatives liés à la gestion de crise sanitaire du Covid-19 dans les territoires transfrontaliers. Elle revient dans un premier temps sur les mesures de contrôle déployées aux frontières. Dans une deuxième partie, elle dresse le bilan des impacts pour les travailleurs, les patients, les résidents, familles, commerçants et autorités évoluant au sein de ces espaces. La dernière rubrique analyse du ressenti des habitants vis-à-vis de la crise et du confinement, dans un contexte où les fermetures des frontières se sont traduites par un renforcement des contraintes et de phénomènes discriminatoires spécifiques pour ces populations.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, 2019 Note d’assistance dans le cadre de la transformation de la ligne de bus spécialisée à destination des travailleurs transfrontaliers entre Erstein (FR) et Lahr (DE) en une ligne de bus transfrontalière régulière intégrée au réseau public local. Plusieurs points d’interrogation ont été soumis à la MOT : 1) Quel(s) montage(s) juridique(s) transfrontalier(s) possible(s) ? Quels délais ? Les possibilités d’intégration tarifaire ? Les possibilités d’une délégation de compétence au profit du GECT via les dispositifs juridiques actuels et à venir (notamment le Projet de loi d’orientation des mobilités – Projet LOM) ?

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour IDELUX Développement, 2020 IDELUX Développement a demandé à la MOT de réaliser une recherche de renseignements spécifiques à propos des mécanismes européens pour l’interconnexion des réseaux de gaz. Afin de participer au développement du réseau énergétique de la province de Luxembourg, notamment dans la partie de la province frontalière à la France, la MOT a établi une recherche sur les outils et financements européens, qui permettraient des connexions entre réseaux énergétiques de part et d’autre des frontières.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie, 2020 Suite à un précédent travail d’analyse comparative (« Réflexion sur le Conseil du Léman : analyse critique et benchmark autour de son fonctionnement, ses modes d’intervention et ses commissions thématiques »), les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie ont à nouveau fait appel à la MOT, afin qu’elle étende ses recherches aux actions menées dans les domaines de la culture et de la jeunesse sur d’autres territoires transfrontaliers, ainsi qu’aux démarches de prospective économique. Les recherches de la MOT initient une réflexion autour d’un nouveau projet phare mettant en lien la culture et la jeunesse à l’échelle du bassin lémanique.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Nouvelle-Aquitaine, 2019 A la demande de la Région Nouvelle-Aquitaine, la MOT a réalisé la mise à jour d’un Bon-à-tirer établi en 2017. Ce bon-à-tirer présente quelques exemples dans le domaine de la santé et des affaires sociales. Il s’agit des exemples sur les frontières belge, allemande et italienne. Cette vue d’ensemble permettra de mettre en lumière des exemples de coopération transposables sur la frontière franco-espagnole, ils pourront être présentées à l’occasion d’une visite de terrain.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Départements français de l’Ain et de la Haute-Savoie, 2019 Les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie ont fait appel à l’expertise de la MOT pour établir une vue d’ensemble et une analyse comparative des différents fonctionnements, des domaines et modes d’intervention de plusieurs instances transfrontalières (comme les structures transfrontalières de l’Eurodistrict Trinational de Bâle, de l’Eurorégion Nouvelle-Aquitaine Euskadi Navarre, du GECT West-Vlaanderen / Flandre-Dunkerque-Côte d'Opale etc.) et le Conseil Léman. Le but de cette réflexion comparative vise à renouveler et à renforcer la dynamique de coopération transfrontalière au sein de la Région lémanique.

[non disponible en ligne] Etude de la MOT pour la Communauté d’agglomération Ardennes Métropole

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Ardenne Métropole, 2019 La MOT a fourni un état des lieux de recherche et d’explicitation des différents types de structures juridiques existantes en Europe autour d’un fleuve. Cette demande s’inscrit dans la démarche générale initiée par Ardenne Métropole de créer un réseau transfrontalier de maires des villes situées au bord de la Meuse. Ce réseau regroupera les élus et Maires des villes baignées par la Meuse (Français, Belges et Néerlandais) ou de ses affluents et aura pour but d’expérimenter ce fleuve (le comprendre et le connaitre), de l’aimer et de le respecter en prenant soin de lui.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Pôle métropolitain du Genevois français, 2019 La note donne une vue d’ensemble et un état des lieux des différentes expériences menées dans des territoires transfrontaliers, situés à la fois aux frontières françaises et européennes, dans les domaines de la mobilité durable et de la transition énergétique. Elle est complétée par un tableau de benchmark.