Publications et études de la MOT

Focus thématique

Adaptation au changement climatique dans les territoires transfrontaliers

octobre 2022

Défi majeur à l’échelle planétaire, les réponses au changement climatique et la prévention des risques concernent tous les échelons territoriaux. Quelle est la place des territoires transfrontaliers ? Quelles sont les bonnes pratiques, les actions à entreprendre ?

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Accompagnement dans la création d’un volet transfrontalier dans les Maisons France Services : Tableau comparatif maisons d’information et d’appui aux transfrontaliers

décembre 2021

[à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour le Département du Nord, 2021 La MOT a réalisé une note pour le département du Nord afin de l’accompagner dans l’ouverture en transfrontalier de ses Maisons France Services. La MOT a recensé les différentes structures d’appui aux transfrontaliers existantes en Europe et aux frontières françaises et a établi un tableau comparatif de plusieurs initiatives aux frontières françaises. Ces lieux d’appui recoupent différents modèles de financement, à l’initiative d’acteurs locaux et/ou des programmes européens et peuvent être ensuite portés par une association, un syndicat, un GECT ou des collectivités publiques

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Cartographie institutionnelle et politique des acteurs belges – Focus sur la Wallonie, la Province de Hainaut, les Villes de Mons et de Charleroi

décembre 2021

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agglomération Maubeuge Val de Sambre, 2021 La MOT a réalisé une analyse du paysage institutionnel belge, ainsi que des exécutifs 2021 de quatre collectivités centrales pour des perspectives de coopération avec la CAMVS (la région Wallonne, la Province de Hainaut, la ville de Charleroi, la ville de Mons). Elle a par ailleurs présenté des éléments des Intercommunale IGRECTEC et IDEA, organes techniques belges compétents en matière d’études et d’aménagement, et plusieurs axes potentiels de travail en transfrontalier, à partir de la lecture de différents documents stratégiques belges.

Etude territoriale

Ouverture en transfrontalier de France Services dans le Département du Nord

décembre 2021

[Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte du Département du Nord. Une mission d’accompagnement expérimentale a été conduite pour le compte du Département du Nord, afin de favoriser l’ouverture en transfrontalier des France Services portées par celui-ci.

Fiche projet

Projet «TransfAIR» Améliorer la qualité de l’air à l’échelle transfrontalière

novembre 2021

Etude territoriale

Analyse rétrospective des restrictions à la frontière au sein de l’Eurométropole Lille Kortrijk Tournai

septembre 2021

Etude de la MOT pour le compte de l’Agence de développement et d'urbanisme de Lille Métropole.

Etude territoriale

Mobilité transfrontalière des demandeurs d’emploi engagés dans une formation professionnelle (Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai)

juin 2021

[Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO. La MOT a accompagné l’Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai dans la recherche de solutions aux obstacles que rencontrent les personnes ayant le statut de demandeurs d’emploi pour suivre une formation dans leur zone de vie transfrontalière et notamment le pays voisin à la frontière franco-belge.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Recherches sur des exemples d’application aux frontières françaises – Convention signée à Espoo en 1991 ou « Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier »

mai 2021

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a analysé les éléments généraux et a présenté des exemples d’application aux frontières françaises de la convention signée à Espoo en 1991 ou "Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier".

Fiche projet

Brochure et Fiches projets produites dans le cadre du Programme national Petites Villes De demain (PVD) relatives aux petites villes aux frontières

janvier 2021

En octobre 2020, la MOT a été missionnée par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et la Banque des Territoires en tant que "partenaire dans l’action" du programme national Petites Villes de Demain. Ciblant près de 1500 communes, le programme touche notamment un certain nombre de petites centralités situées près des frontières nationales, et en proie à des difficultés économiques et démographiques. La proximité de la frontière peut autant être pour celles-ci un atout qu’un vecteur de renforcement de ces difficultés, en impliquant un accès plus contraint aux infrastructures de mobilité, à l’offre de soins ou à l’emploi.

Etude territoriale

Étude sur les cadres juridiques de formation et d’emploi des réfugiés dans l’espace transfrontalier franco-belge

décembre 2020

Étude de la MOT pour l'Agence de développement économique pour la Province de Flandre occidentale (POM West-Vlaanderen)

Article scientifique

Critical Dictionary on Borders, Cross-Border Cooperation and European Integration

octobre 2020

Peter Lang, by Birte Wassenberg (Volume editor) Bernard Reitel (Volume editor) History & Political Science, Series: Border Studies, Volume 1. Ce "Dictionnaire critique sur les Frontières, la Coopération transfrontalière et l'Intégration européenne" est une publication majeure qui contient 209 articles, rédigés par 124 auteurs de différents pays et disciplines scientifiques, accompagnés de 66 cartes originales réalisées par la MOT. Son ambition est de répondre aux questions suivantes : quel est le rôle des frontières dans l'intégration européenne ? Comment la coopération transfrontalière fonctionne-t-elle concrètement dans les régions frontalières de l'UE ? Contribue-t-elle à l'intégration européenne ? Quels sont les acteurs, leurs motifs, objectifs et outils ?

Etude partenariale / nationale

Premier bilan de la mise en place des SCT: vers une prise en charge intégrée du fait transfrontalier ?

octobre 2020

Cette publication a été réalisée par la MOT, en collaboration avec la Métropole Nice Côte d’Azur, l’Eurométropole de Strasbourg, la Métropole Européenne de Lille et la Communauté d’agglomération Pays Basque. Suite à l’adoption de "Schémas de Coopération Transfrontalière" (SCT) par les métropoles de Nice, Strasbourg et Lille, ainsi que par la Communauté d’agglomération du Pays Basque, la MOT s’est engagée avec ces partenaires dans la rédaction d’un premier bilan de ces démarches qui a abouti à une publication, co-écrite avec chacune de ces intercommunalités. Parmi les questions auxquelles l'ouvrage tente de répondre : quels sont les enseignements tirés de ce travail de mise en place d’un SCT ? Quelles perspectives, quelles traductions concrètes pour le développement du territoire ?