Article scientifique / Dictionnaire « Toward Spatial visions contributing to Cross border and European cohesion » juillet 2025 Article de Jean Peyrony. Publié dans "disP - The Planning Review", 61(1), Taylor & Francis Group, 2025, pp. 53-62.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche juridique sur une convention de partenariat dans le domaine du tourisme et le siège d’un GECT novembre 2013 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Agglomération Maubeuge Val de Sambre, 2013 Le travail a porté sur : - La convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération de Maubeuge Val de Sambre et l'ASBL Maison du Tourisme Val de Sambre et Thudinie (partie 1) - Les avantages et inconvéniants d'un siège en France ou en Wallonie pour un Groupement Européen de Coopération Territoriale (partie 2)
Etude européenne Guide méthodologique « Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières » Ouvrage publié dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act par la Mission Opérationnelle Transfrontalière et la DATAR novembre 2012 Ce guide méthodologique a été publié dans le cadre d'un projet Europact intitulé "Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières" qui a été mené par la MOT et la DATAR entre juin 2011 et novembre 2012. Il se compose de 156 pages comprenant un diagnostic de la coopération sur chaque frontière française, un diagnostic transversal complété par 25 pages de recommandations.
Etude territoriale La mobilité frontalière entre la France et la Belgique janvier 2012 Etude confiée à la MOT par Pôle Emploi.
Cahier thématique N°8 – La société civile et la coopération transfrontalière janvier 2011 La question du rôle de la société civile dans la coopération transfrontalière est cruciale. Elle constitue un retour aux origines, une prise de conscience de la finalité même de la coopération transfrontalière et, dans un sens plus large, de la construction européenne. La thématique englobe tant une société civile actrice de la coopération transfrontalière, que destinataire de projets publics ou consommatrice d’offres culturelles et d’informations.
Etude territoriale Mission d’assistance opérationnelle à la création d’un Groupement européen de coopération territoriale (GECT) pour la plateforme West-Vlaanderen – Flandre – Dunkerque – Côte d’Opale janvier 2008 Etude confiée à la MOT par l'Agence d'urbanisme et de développement de la région Flandre-Dunkerque (AGUR)
Cahier thématique N°6 – Les transports transfrontaliers de voyageurs décembre 2006 Les transports collectifs transfrontaliers de voyageurs représentent un facteur important du processus d'intégration européenne. Ils sont susceptibles d'encourager la mobilité des travailleurs frontaliers en limitant la saturation des infrastructures routières aux frontières. Ils sont également constitutifs, par la multiplication des échanges qu'ils entraînent, de la création de projets de territoires transfrontaliers, propres à favoriser, dans les agglomérations notamment, une bonne articulation des territoires nationaux.
Etude partenariale / nationale Bonnes pratiques de gouvernance dans les agglomérations transfrontalières en Europe décembre 2006 Etude confiée à MOT, l'Institut IGEAT et l'Université libre de Bruxelles par le Secrétariat général pour les affaires régionales du Nord-Pas de Calais
Cahier thématique N°5 – L’intercommunalité transfrontalière mai 2005 Les textes relatifs à la coopération transfrontalière définissent des modalités de coopération simples : les collectivités territoriales coopèrent dans leurs domaines communs de compétence, dans le respect de leur droit interne et des engagements internationaux. Dans la pratique, coopérer au travers des frontières, c’est, pour les collectivités, confronter des différences d’échelle territoriale, de mode d’intervention, de contrôle, de culture administrative et de répartition des compétences, résultant des évolutions historiques propres à chaque Etat.
Cahier thématique N°4 – La coopération transfrontalière sanitaire décembre 2004 Comme dans de nombreux domaines de la coopération transfrontalière, la coopération sanitaire est née des besoins des populations frontalières. L’importance des frontières et des régions frontalières est souvent perdue de vue lorsque l’Europe se fait l’écho de la mobilité des patients ou des professionnels de santé. La spécificité transfrontalière apparaît peu [...]. Or, la coopération transfrontalière est avant tout issue de projets concrets animés par des professionnels de santé motivés...
Cahier thématique N°1 – Les outils du développement économique transfrontalier novembre 2001 Les projets impliquant les autorités publiques rencontrent souvent des difficultés propres à la coopération transfrontalière, bien éloignées des stratégies commerciales. L’enjeu principal se situe à un double niveau : la façon dont les autorités en charge d’espaces transfrontaliers mettent en œuvre leurs projets à travers le choix d’outils de développement économique, et les spécificités de ces outils au regard du contexte transfrontalier sur lequel ils agissent.
