Prise de position Cross-border deal en faveur des territoires transfrontaliers, pour une Europe plus forte et solidaire par-delà les frontières décembre 2024 Le Cross-border deal se compose de propositions concrètes produites lors des dix ateliers thématiques du Borders Forum 2024, et présentées lors de l'événement en séquence conclusive aux représentants des institutions nationales et européennes. - Redonner confiance en l’Europe en développant le sentiment de «citoyenneté transfrontalière» et «européenne»
Jeton / Hotline (anc. BAT) Note relative à la faisabilité d’un « Euro-institut franco-italien » juin 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour la Métropole Nice Côte d’Azur. La MOT a réalisé une note portant sur la faisabilité de créer un Euro-Institut franco-italien. S’appuyant sur les modèles de l’Euro-Institut franco-allemand de Kehl et du projet Euro-Institut Pyrene, la note examine les options de structuration, de gouvernance, de financement et d’activités pour un tel institut et formule des recommandations.
Etude partenariale / nationale Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers mai 2024 Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix-sept partenaires. Entre 2023 et 2024, pendant plus d'un an, la MOT a mené une expérimentation sur les bassins de vie transfrontaliers sur cinq sites pilotes : l’Eurodistrict PAMINA (frontière franco-allemande), l’Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai (frontière franco-belge), le Nord Lorrain – Luxembourg (frontière franco-luxembourgeoise), Alpes du sud – Riviera (frontière franco-italo-monégasque), Agglomération franco-valdo-genevoise (frontière franco-suisse).
Focus thématique La coopération maritime février 2024 De la Manche aux Caraïbes en passant par la Méditerranée, la coopération dans les bassins maritimes a été au centre des débats du colloque sur la coopération régionale dans les zones maritimes (ReCMA), organisé en septembre 2023 par l’Université de Lille, le laboratoire TVES et la MOT. Pour rendre compte de ces travaux, la MOT a publié un "Focus" sur ce thème placé au coeur des enjeux d'intégration européenne.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les modalités de transfert de produit des amendes de stationnement entre la France et le Luxembourg : pistes de réflexion février 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le GECT Alzette Belval. La MOT a réalisé une note juridique portant sur l’existence ou non d’un transfert du produit des amendes de stationnement entre la France et le Luxembourg et sur les modalités éventuelles de celui-ci. La note analyse l’absence de procédure transfrontalière spécifique pour le recouvrement des amendes de stationnement et propose des pistes de réflexion et d’action autour de la mise en place de telles procédures.
Fiche projet Justice sans frontière : Point de contact franco-allemand pour la justice en région frontalière février 2024
Fiche projet L’Institut de Coopération Transfrontalière (ICT) : Facilitateur de coopération sur la frontière franco-espagnole février 2024
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #05 Rétrospective Juillet-Décembre 2023 décembre 2023 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Cartographie de la répartition des compétences institutionnelles France-Suisse (République et Canton de Genève) décembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève par la MOT. La MOT a réalisé une cartographie comparant la répartition des compétences institutionnelles entre la France et la Suisse (République et Canton de Genève). Ce document vise à clarifier les niveaux d’action et les responsabilités respectives des différents échelons territoriaux et nationaux des deux pays, dans le contexte transfrontalier de la région genevoise.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse comparative des transports publics et privés entre l’Arc Jurassien et les autres frontières suisses décembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. Note pour le Forum Transfrontalier. La MOT a réalisé une analyse comparative des transports publics et privés dans l’Arc jurassien avec les autres frontières suisses. Ce document propose une vision d’ensemble des liaisons transfrontalières, en soulignant la faible part des transports collectifs dans les trajets domicile-travail, notamment dans l’Arc jurassien.
