Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Prise de position Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de « bassins de vie transfrontaliers » dans l’action publique novembre 2024 S'appuyant sur les résultats de l'étude "Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers", la MOT et son réseau ont publié un "Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de 'bassins de vie transfrontaliers' dans l’action publique".
Jeton / Hotline (anc. BAT) Ateliers et chantiers d’insertion en transfrontaliers ? novembre 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le GECT Alzette Belval. Le GECT Alzette Belval a souhaité mettre en place des chantiers d’insertion sur la frontière franco-luxembourgeoise, en s’appuyant notamment sur la loi française qui autorise les syndicats mixtes à le faire en France. Dans ce contexte, la MOT a fait une analyse juridique des textes et définitions liés puis formulé des recommandations.
Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Prise de position Facilitons et accélérons la réalisation de Services Express Régionaux Métropolitains Transfrontaliers, pour répondre aux besoins des citoyens et contribuer à la cohésion européenne par- delà les frontières octobre 2024 Plaidoyer de la MOT et Objectif RER Métropolitains sur la dimension transfrontalière des projets de SERM.
Fiche projet L’hôpital de Cerdagne, un modèle unique de service public sanitaire transfrontalier octobre 2024
Jeton / Hotline (anc. BAT) Avis juridique sur la double casquette du GECT Pirineos-Pyrénées en tant que coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et porteur de projets dans le cadre de la même aire fonctionnelle et sur les mécanismes permettant d’éviter un éventuel conflit d’intérêts octobre 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le département des Hautes-Pyrénées par la MOT. La MOT a réalisé une note juridique portant sur la double fonction de coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et de porteur de projets au sein de cette même aire, du GECT Pirineos- Pyrénées.
Fiche projet Projet Vedette : « Vers une EcoDEstination TransfronTalière d’Excellence » septembre 2024
Etude territoriale Vision 360° du massif du Jura : vers un diagnostic transfrontalier août 2024 Étude partenariale menée avec le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du massif du Jura. En mars 2023, le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du Massif du Jura et la MOT se sont engagés dans la réalisation d’une étude territoriale transfrontalière à l’échelle du Massif franco-suisse. Cette démarche est née de la volonté d’une meilleure prise en compte de la nature transfrontalière du Massif dans un souci de cohérence du projet de territoire porté par le Commissariat (le Schéma Interrégional du Massif du Jura) et de sa déclinaison financière (le Contrat de Plan Interrégional Etat-Régions).
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #06 Rétrospective Janvier-Juin 2024 juillet 2024 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Relecture analytique des projets de convention et de statuts du GECT EMB juillet 2024 [document non disponible en ligne]. Note pour la communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc réalisé par la MOT. La MOT a réalisé une note dans le cadre de la création en cours du GECT de l’EMB. Il s’est agi pour la MOT d’effectuer une analyse approfondie des projets d’actes constitutifs et de rendre un avis circonstancié au vu de la finalisation de ces actes et de la suite de la procédure.
