Publications et études de la MOT

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Benchmarking autour d’actions mettant en lien la culture et la jeunesse, ainsi qu’autour de démarches de prospective, notamment en matière de développement économique

mars 2020

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie, 2020 Suite à un précédent travail d’analyse comparative (« Réflexion sur le Conseil du Léman : analyse critique et benchmark autour de son fonctionnement, ses modes d’intervention et ses commissions thématiques »), les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie ont à nouveau fait appel à la MOT, afin qu’elle étende ses recherches aux actions menées dans les domaines de la culture et de la jeunesse sur d’autres territoires transfrontaliers, ainsi qu’aux démarches de prospective économique. Les recherches de la MOT initient une réflexion autour d’un nouveau projet phare mettant en lien la culture et la jeunesse à l’échelle du bassin lémanique.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Bonnes pratiques dans le domaine de la santé et des affaires sociales

février 2020

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Nouvelle-Aquitaine, 2019 A la demande de la Région Nouvelle-Aquitaine, la MOT a réalisé la mise à jour d’un Bon-à-tirer établi en 2017. Ce bon-à-tirer présente quelques exemples dans le domaine de la santé et des affaires sociales. Il s’agit des exemples sur les frontières belge, allemande et italienne. Cette vue d’ensemble permettra de mettre en lumière des exemples de coopération transposables sur la frontière franco-espagnole, ils pourront être présentées à l’occasion d’une visite de terrain.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Réflexion sur le Conseil du Léman : analyse critique et benchmark autour de son fonctionnement, ses modes d’intervention et ses commissions thématiques

janvier 2020

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Départements français de l’Ain et de la Haute-Savoie, 2019 Les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie ont fait appel à l’expertise de la MOT pour établir une vue d’ensemble et une analyse comparative des différents fonctionnements, des domaines et modes d’intervention de plusieurs instances transfrontalières (comme les structures transfrontalières de l’Eurodistrict Trinational de Bâle, de l’Eurorégion Nouvelle-Aquitaine Euskadi Navarre, du GECT West-Vlaanderen / Flandre-Dunkerque-Côte d'Opale etc.) et le Conseil Léman. Le but de cette réflexion comparative vise à renouveler et à renforcer la dynamique de coopération transfrontalière au sein de la Région lémanique.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Coopération transfrontalière et zones fonctionnelles

janvier 2020

[à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la Principauté d’Andorre. Intervention le 11 janvier 2020 lors de la session de travail sur la future gouvernance des zones fonctionnelles du Comité territorial Est POCTEFA. L’intervention portait sur la coopération transfrontalière et les zones fonctionnelles.

Article scientifique / Dictionnaire

« Diplomatie territoriale et coopération transfrontalière. Le cas des frontières françaises »

décembre 2019

Article de Jean Peyrony. Publié dans "La diplomatie des collectivités territoriales des années 1980 à nos jours", Sous la direction de Birte Wassenberg et Marion Aballéa, Ed. L'Harmattan, Coll. Cahiers de Fare, N°17, 2019, pp. 75-102.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Élaboration d’un Schéma de coopération transfrontalière de la Communauté d’Agglomération Pays Basque

décembre 2019

BAT réalisé pour la Communauté d'Agglomération Pays Basque (CAPB), 2019 La note donne un éclairage pour la définition des contenus d’un Schéma de coopération transfrontalière, et indique les grandes étapes d’élaboration d'un SCT adapté au contexte et enjeux spécifiques du territoire de la CAPB.

Etude territoriale

Élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur

décembre 2019

Accompagnement de la MOT pour la Métropole Nice Côte d’Azur. La MOT a débuté au printemps 2018 une mission d’assistance technique pour l’élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur. Ce travail, qui s'est achevé fin 2019, a permis à la métropole niçoise de mieux comprendre les caractéristiques socio-économiques, institutionnelles, politiques, culturelles et fonctionnelles du territoire transfrontalier au niveau local et régional.

Etude territoriale

Élaboration du Schéma de coopération transfrontalière de l’Eurométropole de Strasbourg

décembre 2019

Étude de la MOT pour l’Agence de développement et d’urbanisme de l’agglomération strasbourgeoise (ADEUS)

Etude territoriale

Elaboration du Schéma de coopération transfrontalière de la Communauté d’Agglomération Pays Basque

décembre 2019

[non disponible en ligne] Etude de la MOT pour l'Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP)

Etude territoriale

Plan stratégique pour le développement du territoire transfrontalier des Ardennes franco-belges

décembre 2019

[non disponible en ligne] Etude de la MOT pour la Communauté d’agglomération Ardennes Métropole

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Elaboration d’un concept d’évènement consacré aux conditions d’émergence et de gestion d’une zone économique franco-allemande, dans le contexte de la fermeture de la Centrale nucléaire de production d’électricité de Fessenheim – INTERVENTION

décembre 2019

BAT réalisé pour le Département du Haut-Rhin, 2018/2019

Etude territoriale

Accompagnement juridique pour le choix d’une structure et l’acquisition de la personnalité juridique par la Conférence des Présidents des Régions ultrapériphériques (CPRUP)

novembre 2019

[non disponible en ligne] Assistance pour la Collectivité de Saint-Martin par la MOT