Publications et études de la MOT

Etude territoriale

Analyse des obstacles relatifs à la scolarisation des enfants espagnols sur le territoire Pyrénées Haut-Garonnaises

février 2021

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO

Etude européenne

Quels impacts des restrictions aux frontières sur les habitants ?

février 2021

En juillet 2020, la MOT a été missionnée par la DG REGIO pour effectuer une analyse empirique des effets des restrictions mises en œuvre par les Etats lors de la première vague de l'épidémie (mars - juin 2020) sur les habitants des régions frontalières. Afin de mener à bien cette mission, les contributions reçues par les membres du réseau MOT ont été exploitées et, avec l’aide de ses partenaires européens (CESCI, ARFE), plus de vingt acteurs d’autres frontières européennes ont été interrogés. Résultat de ce travail, l'étude "The effects of COVID-19 induced border closures on cross-border regions" est aujourd'hui disponible.

Focus thématique

Petites villes aux frontières : Coopérations, projets et opportunités transfrontalières de revitalisation

février 2021

Cette publication a été réalisée dans le cadre de l’appui de la MOT au programme national "Petites Villes de demain", pour le compte de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires et de la Banque des Territoires.

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Enjeux pour une stratégie de coopération transfrontalière – Agglomération urbaine du Doubs

janvier 2021

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agglomération Urbaine du Doubs, 2021 La MOT a réalisé une note sur les enjeux pour une stratégie de coopération transfrontalière. Après l’analyse du constat de départ de l’Agglomération Urbaine du Doubs, les réflexions ont porté sur l’outil pertinent, les thématiques pertinentes à l’échelle de l’AUD ainsi que les échelles pertinentes pour une stratégie transfrontalière de l’AUD.

Fiche projet

Brochure et Fiches projets produites dans le cadre du Programme national Petites Villes De demain (PVD) relatives aux petites villes aux frontières

janvier 2021

En octobre 2020, la MOT a été missionnée par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et la Banque des Territoires en tant que "partenaire dans l’action" du programme national Petites Villes de Demain. Ciblant près de 1500 communes, le programme touche notamment un certain nombre de petites centralités situées près des frontières nationales, et en proie à des difficultés économiques et démographiques. La proximité de la frontière peut autant être pour celles-ci un atout qu’un vecteur de renforcement de ces difficultés, en impliquant un accès plus contraint aux infrastructures de mobilité, à l’offre de soins ou à l’emploi.

Etude territoriale

Étude sur les cadres juridiques de formation et d’emploi des réfugiés dans l’espace transfrontalier franco-belge

décembre 2020

Étude de la MOT pour l'Agence de développement économique pour la Province de Flandre occidentale (POM West-Vlaanderen)

Etude territoriale

Analysis of the impact of border-related measures taken by Member States in the fight against COVID-19

décembre 2020

[non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de la Commission européenne, DG REGIO

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Mission de préfiguration IBA : Conseil sur les possibilités de portage juridique pour un bureau IBA transfrontalier franco-luxembourgeois

décembre 2020

BAT réalisé pour le GECT Alzette Belval, 2020 Le GECT Alzette Belval a demandé à la MOT des conseils sur les possibilités de portage dans la cadre de la création d’un bureau IBA franco-luxembourgeois. Considérant différentes options, certaines issues du droit français et d’autres du droit luxembourgeois, les éléments de réponses de la MOT contribuent à la recherche de la meilleure structure juridique possible et de la gouvernance transfrontalière la plus efficace pour l’IBA Alzette Belval.

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Analyse juridique – Des mesures fiscales et de sécurité sociale dérogatoires applicables aux travailleurs frontaliers FR-CH en télétravail en raison de la crise de la COVID-19

décembre 2020

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, 2020 La Région Auvergne Rhône-Alpes a demandé à la MOT une analyse juridique relative aux mesures fiscales et de sécurité sociale dérogatoires applicables aux travailleurs frontaliers, mises en place dans le contexte de la crise sanitaire par la France et la Suisse. Le travail de la MOT se présente sous la forme d’une note reprenant les avantages et les inconvénients des mesures dérogatoires qui encadrent le télétravail des travailleurs frontaliers officiant habituellement sur le territoire suisse.

Etude territoriale

Accompagnement pour définir la méthodologie d’élaboration du Schéma Alsacien de coopération transfrontalière

décembre 2020

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte des Conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin

Etude territoriale

Refuges des Pyrénées : mise en place d’une structure de coopération transfrontalière

novembre 2020

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour la Fédération française des clubs alpins et de montagne

Benchmarking sur les systèmes de billettique interopérables transfrontaliers

novembre 2020

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération du Pays Basque, 2020 La Communauté d’Agglomération du Pays Basque a demandé à la MOT de mener une étude benchmarking sur les systèmes de billettique interopérables transfrontaliers. Cette demande s’inscrit dans le cadre du projet POCTEFA « E-MOBASK », dont le but est de rendre les transports en commun dans la zone transfrontalière du Pays basque plus simples d’utilisation, plus attractifs et plus durables et respectueux de l’environnement.