Publications et études de la MOT

Etude territoriale

Analyse rétrospective des restrictions à la frontière au sein de l’Eurométropole Lille Kortrijk Tournai

septembre 2021

Etude de la MOT pour le compte de l’Agence de développement et d'urbanisme de Lille Métropole.

Etude territoriale

Planification et autorisations dans les projets de surfaces destinées à la grande distribution dans l’Eurodistrict SaarMoselle

septembre 2021

[Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte du Regionalverband de Sarrebruck. La MOT et le cabinet allemand Junker+Kruse ont réalisé, entre février et septembre 2021, une étude comparative sur la planification et les autorisations dans les projets de surfaces destinées à la grande distribution dans l’Eurodistrict SaarMoselle, à la frontière franco-allemande. Elle s’est inscrite dans le cadre de l’élaboration par l’Eurodistrict SaarMoselle de sa stratégie territoriale pour la période de programmation Interreg 2021-2027 et dans celui d’un futur concept de développement régional et de stratégie de planification transfrontalière.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Processus d’implantation de centre commercial en France

juillet 2021

[à télécharger uniquement pour les adhérents ] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a présenté le déroulé du processus d'implantation de centre commercial en France, via une analyse du contexte, des critères de décision, de la procédure d’autorisation, du contrôle de conformité de l’autorisation, ainsi que des membres de la Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC).

Etude territoriale

Organisation d’un processus participatif permettant d’associer les citoyens dans l’élaboration de la Stratégie 2030 de l’ETB

juin 2021

[Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’Eurodistrict Trinational de Bâle.

Etude territoriale

Mobilité transfrontalière des demandeurs d’emploi engagés dans une formation professionnelle (Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai)

juin 2021

[Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO. La MOT a accompagné l’Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai dans la recherche de solutions aux obstacles que rencontrent les personnes ayant le statut de demandeurs d’emploi pour suivre une formation dans leur zone de vie transfrontalière et notamment le pays voisin à la frontière franco-belge.

Etude territoriale

Mise en place d’une structure administrative commune pour le Parc archéologique européen transfrontalier de Bliesbruck-Reinheim

juin 2021

[Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Note de positionnement stratégique : Définition des bases d’une coopération transfrontalière avec la Suisse

mai 2021

[télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Doubs, 2021 Afin de définir des bases d’une coopération transfrontalière du Département du Doubs avec la Suisse, la MOT a mené une enquête auprès des départements frontaliers, membres de son réseau et autres départements non-membres. Certains d’entre eux disposent d’une stratégie ou d’une politique de coopération transfrontalière. Une analyse complémentaire a par ailleurs porté sur le pourquoi et comment les collectivités coopèrent-elles, ce qu’est la coopération transfrontalière, le cadre juridique et les outils juridiques de la coopération transfrontalière.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Recherches sur des exemples d’application aux frontières françaises – Convention signée à Espoo en 1991 ou « Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier »

mai 2021

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a analysé les éléments généraux et a présenté des exemples d’application aux frontières françaises de la convention signée à Espoo en 1991 ou "Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier".

Prise de position

Politique européenne en matière d’enseignement supérieur et de recherche

mai 2021

Contribution de la MOT et de la Conférence des Présidents des Universités (CPU) à la définition de la prochaine politique européenne en matière d’enseignement supérieur et de recherche.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Vers un renouvellement de la coopération Finistère-Cornwall dans un contexte post-Brexit

mars 2021

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Finistère, 2021 La MOT a réalisé un rapport d’étonnement sur la coopération transfrontalière entre le Finistère et Cornwall Council. Le Département du Finistère a fait savoir la nécessité de réinventer cette coopération et de lui donner plus de visibilité aux niveaux national, régional et européen. Cette demande s’inscrit aussi dans un contexte particulier, puisque, avec le Brexit et la crise COVID, les problématiques liées à la frontière deviennent plus prégnantes. La note réalisée par la MOT vise ainsi à évaluer l’impact de cette relation transfrontalière privilégiée, et à identifier les domaines porteurs pour mieux la valoriser.

Etude territoriale

Analyse des obstacles au projet KOMPAR, pour promouvoir l’employabilité transfrontalière dans l’action sociale et la santé sur le territoire de l’Eurorégion Nouvelle-Aquitaine Euskadi Navarre

février 2021

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO.

Etude territoriale

Analyse des obstacles relatifs à la scolarisation des enfants espagnols sur le territoire Pyrénées Haut-Garonnaises

février 2021

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO