Prise de position / Manifeste Politique de cohésion : rapport stratégique 2010 sur la mise en oeuvre des programmes 2007-2013 (CdR) juillet 2010 Contribution à la consultation du Comité des Régions sur le Document de travail de la Commission de la politique de cohésion territoriale : "Politique de cohésion : rapport stratégique 2010 sur la mise en oeuvre des programmes 2007-2013".
Prise de position / Manifeste « Votre opinion sur la stratégie Europe 2020 » (CdR) avril 2010 Contribution à la consultation du Comité des Régions : "Votre opinion sur la stratégie Europe 2020".
Prise de position / Manifeste La future stratégie UE 2020 (CE) janvier 2010 Contribution à la consultation lancée par la Commission européenne sur "la future stratégie UE 2020".
Prise de position / Manifeste Livre vert sur la cohésion territoriale (CE) février 2009 Consultation lancée par la Commission européenne entre octobre 2008 et février 2009 concernant le Livre vert sur la cohésion territoriale qui a ouvert le débat sur l’avenir de la politique de cohésion en Europe. La contribution de la MOT vise à mieux faire prendre en compte les besoins et spécificités des territoires transfrontaliers, qui constituent des "laboratoires" de la convergence des politiques et des législations nationales et européennes.
Etude territoriale Assistance technique pour l’élaboration du Programme de coopération Interreg IV « Caraïbes » septembre 2007 Mission confiée à la MOT par le Conseil régional de Guadeloupe
