Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Prise de position / Manifeste Programme Urbact 2014-2020 septembre 2013 Position de la MOT sur le futur programme Urbact 2014-2020.
Prise de position / Manifeste Evaluation des besoins 2013 d’Interact juin 2013 Position de la MOT à l’évaluation des besoins 2013 d’Interact.
Prise de position / Manifeste Travailleurs frontaliers (CdR) avril 2013 Position de la MOT sur l'opinion du Comité des Régions : "Les travailleurs frontaliers : évaluation de la situation du marché unique - vingt ans après : problèmes et perspectives".
Prise de position / Manifeste Impacts territoriaux (CdR) mars 2013 Contribution de la MOT sur l'analyse des impacts territoriaux du Comité des Régions.
Prise de position / Manifeste Questionnaire Interact 2014-2020 mars 2013 Position de la MOT au questionnaire sur le programme Interact 2014-2020 (réponses "réseaux européens").
Etude territoriale Capitalisation des projets de coopération transfrontalière du programme européen ALCOTRA mars 2013 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Région Provence-Alpes Côte d'Azur et les Départements Alpes de Haute-Provence, Hautes-Alpes et Alpes-Maritimes.
Prise de position / Manifeste Concertation nationale (DATAR) janvier 2013 Contribution de la MOT à la concertation nationale lancée par la DATAR pour la rédaction, au niveau français, de l'accord de partenariat 2014-2020.
Prise de position / Manifeste Cadre Stratégique Commun 2014-2020 (CE) mai 2012 Position de la MOT sur le document de travail des services de la Commission : éléments d'un Cadre Stratégique Commun 2014-2020.
Prise de position / Manifeste Propositions de règlements Politique de cohésion 2014-2020 (CE) mars 2012 Position de la MOT sur le volet coopération transfrontalière dans les propositions de règlements pour la politique de cohésion 2014-2020, publiés par la Commission européenne le 6 octobre 2011.
Prise de position / Manifeste Acte pour le marché unique (CE) février 2011 Contribution au débat public sur l’Acte pour le marché unique de la Commission européenne.
Prise de position / Manifeste Conclusions du 5ème rapport sur la cohésion (CE) janvier 2011 Contribution à la consultation de la Commission européenne sur les conclusions du 5ème rapport sur la cohésion : l'avenir de la politique de cohésion.
Prise de position / Manifeste Politique de cohésion : rapport stratégique 2010 sur la mise en oeuvre des programmes 2007-2013 (CdR) juillet 2010 Contribution à la consultation du Comité des Régions sur le Document de travail de la Commission de la politique de cohésion territoriale : "Politique de cohésion : rapport stratégique 2010 sur la mise en oeuvre des programmes 2007-2013".
