Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Prise de position / Manifeste Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de « bassins de vie transfrontaliers » dans l’action publique novembre 2024 S'appuyant sur les résultats de l'étude "Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers", la MOT et son réseau ont publié un "Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de 'bassins de vie transfrontaliers' dans l’action publique".
Fiche projet Strasbourg – Kehl : Utiliser la chaleur de récupération industrielle par-délà la frontière novembre 2023
Prise de position / Manifeste L’avenir de la politique de cohésion européenne après 2027 octobre 2023 Contribution de la MOT à la consultation des membres de l’Instance Nationale de Coordination de l’Accord de Partenariat, INCOPAP sur l’avenir de la politique de cohésion européenne après 2027.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Note d’orientation sur la définition d’une stratégie de coopération transfrontalière pour l’Eurométropole Metz octobre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour l’Eurométropole de Metz par la MOT. La MOT a réalisé une note d’orientation visant à proposer les bases d’une stratégie de coopération transfrontalière. Ce document s’appuie d’abord sur un benchmark des Schémas de coopération transfrontalière (SCT) aux frontières françaises et des thématiques qui y sont intégrées. Après avoir identifié quatre échelles pertinentes de coopération pour la Ville et l’Eurométropole de Metz, la note formule des recommandations thématiques d’action inspirées des expériences d’autres métropoles transfrontalières.
Cahier thématique N°3 – Les agglomérations transfrontalières septembre 2003 Si les agglomérations transfrontalières entre la France et ses pays voisins se caractérisent par leur extrême diversité, fondée sur leur forte spécificité géographique, le développement de leur projet de territoire transfrontalier résulte toujours d’une volonté politique qui s’exerce sur la base d’une dynamique de projets.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Conditions de superposition de gestion transfrontalière du domaine public fluvial de la Lys (FR-BE) septembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour la Métropole Européenne de Lille (MEL). La MOT a réalisé une analyse juridique des conditions de superposition de gestion transfrontalière du domaine public fluvial de la Lys entre la France et la Belgique. Elle a d’abord présenté l’état du droit pour la gestion transfrontalière de la Lys, ensuite recherché des bonnes pratiques de superposition de gestion transfrontalière d’un domaine public fluvial en Europe, et, enfin sur cette base, analysé le fondement juridique d’une superposition de gestion transfrontalière d’une partie du domaine public fluvial de la Lys au profit de la MEL.
Article scientifique / Dictionnaire « Coopération territoriale transfrontalière entre la France et l’Allemagne : évolution, convergence et perspectives » septembre 2023 Article de Jean Peyrony, Franziska Sielker, Thomas Perrin. Publié dans : "Villes et métropoles en France et en Allemagne", Forschungsberichte der ARL 20, Sous la direction d'Evelyn Gustedt, Ulrike Grabski-Kieron, Christophe Demazière, Didier Paris, 2023, pp.193-215.
Article scientifique / Dictionnaire « European territorial cooperation towards territorial cohesion? » juillet 2023 Article de Eduardo Medeiros, James Scott, Ricardo Ferreira, Pascal Boijmans, Nathalie Verschelde, Martin Guillermo-Ramírez, Ocskay Gyula, Jean Peyrony, Anthony Soares. Publié dans : "Regional Studies", Ed. Routledge Taylor & Francis Group, 2023.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Appui à la réalisation d’un accord administratif sur le transport terrestre urbain de voyageurs entre la Collectivité de Saint-Martin (FR) et le Gouvernement de Sint Maarten (NL) juillet 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note réalisée pour la Collectivité de Saint-Martin par la MOT, 2023 : La MOT est intervenue pour le compte de la Collectivité de Saint-Martin pour préciser le cadre normatif d’élaboration d’un accord administratif afin de mieux régulariser la mobilité transfrontalière entre les deux parties de l’île de Saint-Martin, mobilité freinée par des obstacles administratifs et juridiques découlant tant du droit local, que du droit national et du droit européen et de leur articulation (notamment en termes de libre-circulation des personnes).
Etude territoriale Diagnostic des enjeux transfrontaliers du territoire du Val de Sambre juillet 2023 Étude de la MOT pour le compte de la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS).
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #04 Rétrospective Janvier-Juin 2023 juin 2023 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Fiche projet Parc Archéologique Européen de Bliesbruck-Reinheim, laboratoire de la coopération franco-allemande juin 2023
Jeton / Hotline (anc. BAT) Appui à l’établissement d’une stratégie de coopération transfrontalière pour le Département juin 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Département BAT réalisé pour le Territoire de Belfort, 2023. La MOT est intervenue pour le compte du Territoire de Belfort sur les questions : Quels projets transfrontaliers à développer par le Conseil départemental en tant que chef de file ? Quel outil pertinent de développement de la coopération transfrontalière ? Quel périmètre pertinent pour mettre en place une stratégie ? La présentation des recherches a eu lieu lors d’une réunion virtuelle le 12 juin 2023 en présence d’élus du territoire.
