Prise de position / Manifeste L’énergie à la portée de tous janvier 2014 Contribution de la MOT sur l’opinion du Comité des Régions concernant la recommandation de la Présidence Grecque sur l’"Energie à la portée de tous".
Etude territoriale Stratégie transfrontalière de développement de l’Arc jurassien franco-suisse janvier 2014 Etude/diagnostic territorial confié à la MOT par la Préfecture Franche-Comté et l'Association arcjurassien.ch entre 2013 et 2014.
Prise de position / Manifeste Travailleurs frontaliers (CdR) avril 2013 Position de la MOT sur l'opinion du Comité des Régions : "Les travailleurs frontaliers : évaluation de la situation du marché unique - vingt ans après : problèmes et perspectives".
Prise de position / Manifeste Concertation nationale (DATAR) janvier 2013 Contribution de la MOT à la concertation nationale lancée par la DATAR pour la rédaction, au niveau français, de l'accord de partenariat 2014-2020.
Prise de position / Manifeste Programme « Consommateurs » (CdR) février 2012 Consultation du Comité des Régions sur la proposition de règlement du Parlement et du Conseil relative à un programme "Consommateurs" pour la période 2014-2020.
Prise de position / Manifeste Livre vert sur la modernisation de la politique UE en matière de marchés publics (CE) avril 2011 Contribution au Livre vert sur la modernisation de la politique de l'UE en matière de marchés publics - Vers un marché européen des contrats publics plus performant de la Commission européenne.
Prise de position / Manifeste Acte pour le marché unique (CE) février 2011 Contribution au débat public sur l’Acte pour le marché unique de la Commission européenne.
Prise de position / Manifeste « Votre opinion sur la stratégie Europe 2020 » (CdR) avril 2010 Contribution à la consultation du Comité des Régions : "Votre opinion sur la stratégie Europe 2020".
Prise de position / Manifeste La future stratégie UE 2020 (CE) janvier 2010 Contribution à la consultation lancée par la Commission européenne sur "la future stratégie UE 2020".
Cahier thématique N°1 – Les outils du développement économique transfrontalier novembre 2001 Les projets impliquant les autorités publiques rencontrent souvent des difficultés propres à la coopération transfrontalière, bien éloignées des stratégies commerciales. L’enjeu principal se situe à un double niveau : la façon dont les autorités en charge d’espaces transfrontaliers mettent en œuvre leurs projets à travers le choix d’outils de développement économique, et les spécificités de ces outils au regard du contexte transfrontalier sur lequel ils agissent.
