Article scientifique / Dictionnaire « Toward Spatial visions contributing to Cross border and European cohesion » juillet 2025 Article de Jean Peyrony. Publié dans "disP - The Planning Review", 61(1), Taylor & Francis Group, 2025, pp. 53-62.
Cahier thématique N°7 – Le Groupement européen de coopération territoriale (GECT) mai 2008 Le GECT est le principal outil européen de la coopération territoriale. Le recours au GECT vise à cadrer, structurer et promouvoir les démarches de coopération transfrontalière, mais également transnationale et interrégionale menées sur les frontières internes et externes du territoire de l'Union européenne. Permettant de renforcer la cohésion économique et sociale, il offre un cadre inédit aux démarches de coopération.
Prise de position / Manifeste Manifeste pour la coopération transfrontalière en Europe : Recommandations à l’attention des autorités nationales et européennes pour rapprocher l’Europe des citoyens avril 2008
Etude territoriale Mission d’assistance opérationnelle à la création d’un Groupement européen de coopération territoriale (GECT) pour la plateforme West-Vlaanderen – Flandre – Dunkerque – Côte d’Opale janvier 2008 Etude confiée à la MOT par l'Agence d'urbanisme et de développement de la région Flandre-Dunkerque (AGUR)
Etude territoriale Rédaction du Programme de coopération Interreg IV « Amazonie-Guyane-Brésil-Suriname » décembre 2007 Etude confiée à la MOT par le Conseil régional de Guyane
Etude territoriale Assistance technique pour l’élaboration du Programme de coopération Interreg IV « Caraïbes » septembre 2007 Mission confiée à la MOT par le Conseil régional de Guadeloupe
Etude territoriale Accompagnement du projet de parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises juillet 2007 Etude confiée à la MOT par la Région Midi-Pyrénées et le Syndicat mixte de préfiguration du PNR Pyrénées ariégeoises
Etude partenariale / nationale Solidarités transfrontalières – Volet 2 : mécanismes financiers et fiscaux février 2007 Etude confiée à la MOT par la DATAR et la Caisse des Dépôts
Etude territoriale Etude sur les enjeux transfrontaliers des Alpes-Maritimes janvier 2007 Etude en deux parties confiée à la MOT et le Bureau TERTIO par la Direction Départementale de l'Equipement des Alpes-Maritimes
Etude partenariale / nationale Enjeux fonciers et immobiliers : littoraux transfrontaliers basque et catalan janvier 2007 Etudes confiées à la MOT et au bureau d'études IKEI par le Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement Durables Elles ont porté sur la réalisation d'un diagnostic des caractéristiques foncières et immobilières dans les zones transfrontalières du littoral basque et catalan afin d’en mesurer les enjeux et de déterminer les stratégies à mettre en place pour accompagner les évolutions au sein de ces deux territoires transfrontaliers.
Etude partenariale / nationale L’observation statistique des territoires transfrontaliers janvier 2007 Etude confiée à la MOT par la DIACT en 2007 Menée dans le cadre de l'Observatoire des territoires de la DATAR, la MOT a travaillé au lancement d’une phase expérimentale pour la mise en place d’un volet transfrontalier de cet Observatoire. L'étude a porté sur l’inventaire d’un premier corpus d’indicateurs sur trois territoires test (Métropole franco-valdo-genevoise, PED de Longwy et Dunkerque-Flandres occidentales) et la définition d’une grille de travail (quelles thématiques et indicateurs ?) devant préfigurer un système d’informations des territoires transfrontaliers généralisé et intégré à l'Observatoire des territoires.
Cahier thématique N°6 – Les transports transfrontaliers de voyageurs décembre 2006 Les transports collectifs transfrontaliers de voyageurs représentent un facteur important du processus d'intégration européenne. Ils sont susceptibles d'encourager la mobilité des travailleurs frontaliers en limitant la saturation des infrastructures routières aux frontières. Ils sont également constitutifs, par la multiplication des échanges qu'ils entraînent, de la création de projets de territoires transfrontaliers, propres à favoriser, dans les agglomérations notamment, une bonne articulation des territoires nationaux.