Etude territoriale Élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur décembre 2019 Accompagnement de la MOT pour la Métropole Nice Côte d’Azur. La MOT a débuté au printemps 2018 une mission d’assistance technique pour l’élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur. Ce travail, qui s'est achevé fin 2019, a permis à la métropole niçoise de mieux comprendre les caractéristiques socio-économiques, institutionnelles, politiques, culturelles et fonctionnelles du territoire transfrontalier au niveau local et régional.
Etude territoriale Hôpital de Cerdagne : accélérer la reconnaissance mutuelle des diplômes octobre 2019 [Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO
Etude territoriale Aide médicale urgente et prise en charge financière des patients dans le cadre de la Convention SMUR transfrontalière France-Belgique de 2007 octobre 2019 [Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO
Jeton / Hotline (anc. BAT) Regards croisés sur la législation applicable en matière de harcèlement au travail en Allemagne, Belgique, France et Luxembourg juin 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour le CRD EURES / Frontaliers Grand Est. Le 24 juin 2019, à la demande du CRD EURES / Frontaliers Grand Est, la MOT a fait une présentation sur la prévention du harcèlement au travail, à travers une comparaison entre les législations allemande, française, belge et luxembourgeoise.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Etat des lieux des accords existants entre la France et ses voisins dans le domaine de la santé – Éléments de comparaison septembre 2018 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2018 La note vise une vue d’ensemble et un état des lieux des différents accords existants entre la France et ses territoires voisins portant sur le domaine de la santé. L’objectif est de s’inspirer des éléments de comparaison proposés des pratiques existantes, notamment à travers une liste des points positifs et des difficultés rencontrées au cours de la mise en œuvre des accords antérieurs aux frontières françaises, d’assurer l’application de l’accord-cadre sur la santé franco-suisse dans les meilleures conditions.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Détachement de personnels suisses dans le cadre de formations de santé suisses intégrées dans l’IFSI du Centre Hospitalier Alpes Léman août 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour Annemasse Agglo, 2017. Cette note vise à identifier les conditions de détachement de personnels et formateurs suisses dans le cadre de formations suisses d’Assistant en soins et santé communautaire (CFC) intégrées dans l’Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) du Centre Hospitalier Alpes Léman.
Brochure / Actes Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe janvier 2017 Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. Les projets présentés illustrent le bilan de plus de 20 ans de coopération. 20 expériences uniques menées par des adhérents à la MOT au service des habitants des territoires transfrontaliers sont mises en exergue ainsi que d’autres projets remontés par les membres de la MOT suite à la mobilisation du réseau.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche sur la coopération sanitaire franco-italienne octobre 2014 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté de communes du Briançonnais, 2013-2014 Le travail a porté sur : - le parcours de soins Hospitalisation : législation UE-EEE, réglement des frais - Italie (partie 1) - le parcours de soins Hospitalisation : comparaison France - Italie (partie 2)
Prise de position / Manifeste Manifeste pour la coopération transfrontalière en Europe : Recommandations à l’attention des autorités nationales et européennes pour rapprocher l’Europe des citoyens avril 2008
Cahier thématique N°4 – La coopération transfrontalière sanitaire décembre 2004 Comme dans de nombreux domaines de la coopération transfrontalière, la coopération sanitaire est née des besoins des populations frontalières. L’importance des frontières et des régions frontalières est souvent perdue de vue lorsque l’Europe se fait l’écho de la mobilité des patients ou des professionnels de santé. La spécificité transfrontalière apparaît peu [...]. Or, la coopération transfrontalière est avant tout issue de projets concrets animés par des professionnels de santé motivés...
