Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Impacts des restrictions aux frontières sur les habitants des régions transfrontalières européennes mai 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la Métropole Nice Côte d’Azur. La MOT a accompagné l’organisation d'un webinaire "Coopération sanitaire transfrontalière dans l’espace italo-franco-monégasque" organisé avec le programme DITER le 17 mai 2021. Elle est intervenue sur les impacts des restrictions aux frontières sur les habitants des régions transfrontalières européennes.
Brochure / Actes Borders Forum : Les territoires transfrontaliers en première ligne ? – Les Actes février 2021
Fiche projet Brochure et Fiches projets produites dans le cadre du Programme national Petites Villes De demain (PVD) relatives aux petites villes aux frontières janvier 2021 En octobre 2020, la MOT a été missionnée par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et la Banque des Territoires en tant que "partenaire dans l’action" du programme national Petites Villes de Demain. Ciblant près de 1500 communes, le programme touche notamment un certain nombre de petites centralités situées près des frontières nationales, et en proie à des difficultés économiques et démographiques. La proximité de la frontière peut autant être pour celles-ci un atout qu’un vecteur de renforcement de ces difficultés, en impliquant un accès plus contraint aux infrastructures de mobilité, à l’offre de soins ou à l’emploi.
Mise en œuvre d’un parcours de santé transfrontalier dans les Hautes Vallées septembre 2020 [non disponible en ligne] Assistance juridique de la MOT pour le centre hospitalier des Escartons de Briançon, l’ASLTO3 et la région Piémont
Etude territoriale Mise en oeuvre d’un parcours de santé transfrontalier dans les Hautes Vallées septembre 2020 [Non disponible en ligne] Assistance juridique pour le centre hospitalier des Escartons de Briançon, l’ASLTO3 et la région Piémont, de septembre 2018 à septembre 2020.
Article scientifique / Dictionnaire « Border versus cross border integration: the case of the Cerdanya hospital » juin 2020 Article de Jean Peyrony et Xavier Faure (Hôpital de Cerdagne). Publié dans "Cross-border Circulation and Networks in the European Space", Sous la direction de Birte Wassenberg, Ed. L'Harmattan, Coll. Cahiers de Fare, N°18, 2020.
Etude territoriale Accompagnement juridique pour l’assouplissement des modalités d’inscription des médecins exerçant dans les établissements sanitaires en Cerdagne juin 2020 [Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO - Suivie d’une étude pour le compte de l’hôpital de Cerdagne
Jeton / Hotline (anc. BAT) État des lieux transfrontalier et recommandations en matière de gestion de crise sanitaire FR-IT-MC juin 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Métropole de Nice Côte d’Azur, 2020 Dans le contexte de la crise de la COVID-19, la Métropole de Nice Côte d’Azur a demandé à la MOT d’effectuer un travail de recherche sur le cadre juridique et administratif dans lequel s’inscrivent les relations entre la France, l’Italie et Monaco dans le domaine de la santé. Ces recherches ont mis en lumière les caractéristiques du cadre existant, ses atouts ainsi que ses défauts, et elles ont permis de formuler des recommandations dans le but d’améliorer les actions de solidarité franco-italo-monégasques.
Etude partenariale / nationale La crise du covid-19 aux frontières : retours d’expérience du réseau de la MOT juin 2020 Cette publication analyse les conséquences aux frontières françaises de la crise sanitaire. Elle est le fruit d’un appel à témoignages lancé auprès des adhérents de la MOT. Structurée en trois grandes parties, elle a pour objet de rendre compte des impacts, des difficultés et des initiatives liés à la gestion de crise sanitaire du Covid-19 dans les territoires transfrontaliers. Elle revient dans un premier temps sur les mesures de contrôle déployées aux frontières. Dans une deuxième partie, elle dresse le bilan des impacts pour les travailleurs, les patients, les résidents, familles, commerçants et autorités évoluant au sein de ces espaces. La dernière rubrique analyse du ressenti des habitants vis-à-vis de la crise et du confinement, dans un contexte où les fermetures des frontières se sont traduites par un renforcement des contraintes et de phénomènes discriminatoires spécifiques pour ces populations.
Cadre juridique de l’exercice des médecins belges en France avril 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département des Ardennes, 2020 Dans le cadre de situations de blocage que peuvent rencontrer les médecins en déplacements professionnels en France, suite à des conditions légales différentes d’une frontière à l’autre, le Département des Ardennes a demandé à la MOT de réaliser une étude sur cette problématique. La MOT a alors fourni des recherches sur le cadre légal de l’installation des médecins belges en France, dont l’application qui en est faite au niveau local, dans les Ardennes.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Bonnes pratiques dans le domaine de la santé et des affaires sociales février 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Nouvelle-Aquitaine, 2019 A la demande de la Région Nouvelle-Aquitaine, la MOT a réalisé la mise à jour d’un Bon-à-tirer établi en 2017. Ce bon-à-tirer présente quelques exemples dans le domaine de la santé et des affaires sociales. Il s’agit des exemples sur les frontières belge, allemande et italienne. Cette vue d’ensemble permettra de mettre en lumière des exemples de coopération transposables sur la frontière franco-espagnole, ils pourront être présentées à l’occasion d’une visite de terrain.
Etude territoriale Élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur décembre 2019 Accompagnement de la MOT pour la Métropole Nice Côte d’Azur. La MOT a débuté au printemps 2018 une mission d’assistance technique pour l’élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur. Ce travail, qui s'est achevé fin 2019, a permis à la métropole niçoise de mieux comprendre les caractéristiques socio-économiques, institutionnelles, politiques, culturelles et fonctionnelles du territoire transfrontalier au niveau local et régional.
