Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Prise de position / Manifeste Cross-border deal en faveur des territoires transfrontaliers, pour une Europe plus forte et solidaire par-delà les frontières décembre 2024 Le Cross-border deal se compose de propositions concrètes produites lors des dix ateliers thématiques du Borders Forum 2024, et présentées lors de l'événement en séquence conclusive aux représentants des institutions nationales et européennes. - Redonner confiance en l’Europe en développant le sentiment de «citoyenneté transfrontalière» et «européenne»
Brochure / Actes Borders Forum : Et si on osait un Cross-border deal ? – Dossier de presse décembre 2024
Prise de position / Manifeste Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de « bassins de vie transfrontaliers » dans l’action publique novembre 2024 S'appuyant sur les résultats de l'étude "Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers", la MOT et son réseau ont publié un "Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de 'bassins de vie transfrontaliers' dans l’action publique".
Fiche projet L’hôpital de Cerdagne, un modèle unique de service public sanitaire transfrontalier octobre 2024
Etude territoriale Vision 360° du massif du Jura : vers un diagnostic transfrontalier août 2024 Étude partenariale menée avec le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du massif du Jura. En mars 2023, le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du Massif du Jura et la MOT se sont engagés dans la réalisation d’une étude territoriale transfrontalière à l’échelle du Massif franco-suisse. Cette démarche est née de la volonté d’une meilleure prise en compte de la nature transfrontalière du Massif dans un souci de cohérence du projet de territoire porté par le Commissariat (le Schéma Interrégional du Massif du Jura) et de sa déclinaison financière (le Contrat de Plan Interrégional Etat-Régions).
Article scientifique / Dictionnaire « En Europe: Vers des régions transfrontalières et une gouvernance multi-niveaux des frontières » novembre 2023 Article de Jean Peyrony, directeur général de la Mission Opérationnelle Transfrontalière. Résumé de l'étude : "Analysis of the impact of border-related measures taken by Member States in the fight against COVID-19", réalisée par la MOT pour le compte de la DG REGIO, 2022.
Etude territoriale Diagnostic des enjeux transfrontaliers du territoire du Val de Sambre juillet 2023 Étude de la MOT pour le compte de la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS).
Jeton / Hotline (anc. BAT) Recherche d’une base juridique pour un accord d’assistance mutuelle entre les services d’incendie et de secours de la Corse et de la Sardaigne mai 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Collectivité de Corse, 2022 Les services d’incendie et de secours de Corse de Sud et de Haute Corse, avec le soutien de la Collectivité de Corse, se sont adressés à la MOT afin que celle-ci leur indique la base juridique pour une convention d’assistance mutuelle avec leurs homologues sardes et cela dans le but de permettre l’intervention des services de secours les plus proches en cas d’accident et cela indépendamment de la frontière franco-italienne et de l’origine des équipes.
Focus thématique La crise sanitaire dans les territoires transfrontaliers novembre 2022 En mars 2020, l’Europe a été frappée par la pandémie de Covid-19. La fermeture du jour au lendemain de frontières très ouvertes a eu de lourdes conséquences dans les espaces frontaliers. Ce focus dresse un état des lieux des problèmes et enjeux rencontrés dans les espaces de frontières, tout en mettant en avant bonnes pratiques et recommandations.
Focus thématique Les services publics transfrontaliers mars 2022 Le rôle des services publics transfrontaliers redevient crucial à l’aune des interdépendances révélées par la crise de Covid-19. Pour les citoyens des bassins de vie transfrontaliers comme pour les autorités publiques compétentes, la gestion commune de services d’intérêt général est une nécessité. Quels enjeux pour les territoires transfrontaliers ? Quels exemples peut-on mettre en avant ?
Etude territoriale Accompagnement juridique pour un statut unique franco-espagnol des médecins exerçant à l’hôpital de Cerdagne octobre 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte du GECT Hôpital de Cerdagne. L'objectif de l'étude était d'accompagner le GECT dans une réflexion pour la création d’un statut unique des médecins exerçant au sein de l’hôpital transfrontalier, afin de rétablir l’équilibre entre les médecins espagnols et français de manière à pouvoir préserver la nature transfrontalière de l'hôpital.
Etude territoriale Analyse rétrospective des restrictions à la frontière au sein de l’Eurométropole Lille Kortrijk Tournai septembre 2021 Etude de la MOT pour le compte de l’Agence de développement et d'urbanisme de Lille Métropole.
