Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Prise de position / Manifeste « Votre opinion sur la stratégie Europe 2020 » (CdR) avril 2010 Contribution à la consultation du Comité des Régions : "Votre opinion sur la stratégie Europe 2020".
Prise de position / Manifeste La future stratégie UE 2020 (CE) janvier 2010 Contribution à la consultation lancée par la Commission européenne sur "la future stratégie UE 2020".
Etude partenariale / nationale Vers une meilleure organisation de la gouvernance transfrontalière en France janvier 2010 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la DATAR - 2 tomes La MOT a contribué aux travaux de la DATAR dans le cadre de l'examen des propositions de la mission parlementaire Blanc-Keller-Sanchez-Schmid sur la coopération transfrontalière (mission du Premier Ministre François Fillon, décembre 2009). Le tome 1 présente des propositions d'organisation de la gouvernance transfrontalière en France, le tome 2 porte sur un état des lieux de l'organisation de la gouvernance transfrontalière aux frontières françaises.
Etude partenariale / nationale Guide des projets transfrontaliers : Guide opérationnel et financier à l’attention des porteurs de projets janvier 2010 En janvier 2010, encouragée par la Caisse des Dépôts, la MOT a élaboré un guide pratique opérationnel et financier à destination des porteurs de projets transfrontaliers aux frontières françaises, vade-mecum destiné aux acteurs de la coopération transfrontalière. L'objectif est de faciliter le fonctionnement et la gestion de leurs projets, au travers de conventions ou de structures communes de coopération transfrontalière.
Prise de position / Manifeste Livre blanc sur la gouvernance multiniveaux (CdR) octobre 2009 A l'automne 2009, le Comité des Régions a lancé une consultation publique sur son livre blanc sur la gouvernance multiniveaux. Celui-ci vise à associer toujours plus les collectivités territoriales dans la mise en œuvre des politiques communautaires. La contribution MOT, envoyée au Comité des Régions en décembre 2009, vise une meilleure prise en compte des spécificités transfrontalières.
Etude territoriale Expertise sur le projet de tramway Genève-Annemasse octobre 2009 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par Annemasse Agglo.
Prise de position / Manifeste Livre vert sur la cohésion territoriale (CE) février 2009 Consultation lancée par la Commission européenne entre octobre 2008 et février 2009 concernant le Livre vert sur la cohésion territoriale qui a ouvert le débat sur l’avenir de la politique de cohésion en Europe. La contribution de la MOT vise à mieux faire prendre en compte les besoins et spécificités des territoires transfrontaliers, qui constituent des "laboratoires" de la convergence des politiques et des législations nationales et européennes.
Etude territoriale Assistance à la constitution d’un groupement européen de coopération territoriale pour l’Espace Catalan Transfrontalier janvier 2009 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Généralité de Catalogne et le Département des Pyrénées-Orientales.
Etude territoriale Organisation juridique et contexte territorial transfrontalier de l’Eurorégion Alpes-Méditerranée décembre 2008 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Etude territoriale Livre blanc de l’Eurodistrict pour un avenir transfrontalier – Espace Catalan Transfrontalier octobre 2008 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT et l'Université de Gérone par le Département des Pyrénées-Orientales et la Généralité de Catalogne.
Etude territoriale Expertise sur la constitution d’une structure de portage de l’Eurodistrict SaarMoselle septembre 2008 [Non disponible en ligne] Confiée à la MOT par l'Association Zukunft SaarMoselle Avenir et le Regionalverband Saarbrücken
Etude européenne Expertising Governance for Transfrontier Conurbations – Baseline study septembre 2008 [Non disponible en ligne] Etude menée par la MOT dans le cadre du projet URBACT "EGTC"
