Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude territoriale Analyse des apports de la coopération transfrontalière en Région Provence-Alpes-Côte d’Azur octobre 2020 [non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, dans le cadre du Programme Europact
Etude partenariale / nationale Premier bilan de la mise en place des SCT: vers une prise en charge intégrée du fait transfrontalier ? octobre 2020 Cette publication a été réalisée par la MOT, en collaboration avec la Métropole Nice Côte d’Azur, l’Eurométropole de Strasbourg, la Métropole Européenne de Lille et la Communauté d’agglomération Pays Basque. Suite à l’adoption de "Schémas de Coopération Transfrontalière" (SCT) par les métropoles de Nice, Strasbourg et Lille, ainsi que par la Communauté d’agglomération du Pays Basque, la MOT s’est engagée avec ces partenaires dans la rédaction d’un premier bilan de ces démarches qui a abouti à une publication, co-écrite avec chacune de ces intercommunalités. Parmi les questions auxquelles l'ouvrage tente de répondre : quels sont les enseignements tirés de ce travail de mise en place d’un SCT ? Quelles perspectives, quelles traductions concrètes pour le développement du territoire ?
Mise en œuvre d’un parcours de santé transfrontalier dans les Hautes Vallées septembre 2020 [non disponible en ligne] Assistance juridique de la MOT pour le centre hospitalier des Escartons de Briançon, l’ASLTO3 et la région Piémont
Article scientifique / Dictionnaire « Covidfencing effects on cross-border deterritorialism: the case of Europe » septembre 2020 Article d'Eduardo Medeiros, Martín Guillermo Ramírez, Gyula Ocskay et Jean Peyrony. Publié dans : "European Planning Studies", Vol. 29, n° 5, 2021, pp. 962-982.
Article scientifique / Dictionnaire « Les principaux enjeux de la coopération transfrontalière » août 2020 Article de Jean Peyrony. Publié dans "Réalités Industrielles : Une série des Annales des Mines", Dossier "Travail et coopération à travers les frontières", Coordonné par Serge Catoire, Ingénieur général des Mines, Conseil général de l’Économie, 2020, pp. 6-14.
Article scientifique / Dictionnaire « La proposition de règlement ECBM et la souveraineté nationale » juin 2020 Article de Petia Tzvetanova. Publié dans les journées annuelles 2019 de l’Association française de droit des collectivités locales. Constitution et droit des collectivités territoriales, collection "Les travaux de l'AFDCL", Harmattan, 2020, pp. 427-443.
Article scientifique / Dictionnaire « Border versus cross border integration: the case of the Cerdanya hospital » juin 2020 Article de Jean Peyrony et Xavier Faure (Hôpital de Cerdagne). Publié dans "Cross-border Circulation and Networks in the European Space", Sous la direction de Birte Wassenberg, Ed. L'Harmattan, Coll. Cahiers de Fare, N°18, 2020.
Etude territoriale Accompagnement juridique pour l’assouplissement des modalités d’inscription des médecins exerçant dans les établissements sanitaires en Cerdagne juin 2020 [non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO - Suivie d’une étude pour le compte de l’hôpital de Cerdagne
Jeton / Hotline (anc. BAT) État des lieux transfrontalier et recommandations en matière de gestion de crise sanitaire FR-IT-MC juin 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Métropole de Nice Côte d’Azur, 2020 Dans le contexte de la crise de la COVID-19, la Métropole de Nice Côte d’Azur a demandé à la MOT d’effectuer un travail de recherche sur le cadre juridique et administratif dans lequel s’inscrivent les relations entre la France, l’Italie et Monaco dans le domaine de la santé. Ces recherches ont mis en lumière les caractéristiques du cadre existant, ses atouts ainsi que ses défauts, et elles ont permis de formuler des recommandations dans le but d’améliorer les actions de solidarité franco-italo-monégasques.
Etude partenariale / nationale La crise du covid-19 aux frontières : retours d’expérience du réseau de la MOT juin 2020 Cette publication analyse les conséquences aux frontières françaises de la crise sanitaire. Elle est le fruit d’un appel à témoignages lancé auprès des adhérents de la MOT. Structurée en trois grandes parties, elle a pour objet de rendre compte des impacts, des difficultés et des initiatives liés à la gestion de crise sanitaire du Covid-19 dans les territoires transfrontaliers. Elle revient dans un premier temps sur les mesures de contrôle déployées aux frontières. Dans une deuxième partie, elle dresse le bilan des impacts pour les travailleurs, les patients, les résidents, familles, commerçants et autorités évoluant au sein de ces espaces. La dernière rubrique analyse du ressenti des habitants vis-à-vis de la crise et du confinement, dans un contexte où les fermetures des frontières se sont traduites par un renforcement des contraintes et de phénomènes discriminatoires spécifiques pour ces populations.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Ligne de bus transfrontalière entre Erstein (FR) et Lahr (DE) mai 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, 2019 Note d’assistance dans le cadre de la transformation de la ligne de bus spécialisée à destination des travailleurs transfrontaliers entre Erstein (FR) et Lahr (DE) en une ligne de bus transfrontalière régulière intégrée au réseau public local. Plusieurs points d’interrogation ont été soumis à la MOT : 1) Quel(s) montage(s) juridique(s) transfrontalier(s) possible(s) ? Quels délais ? Les possibilités d’intégration tarifaire ? Les possibilités d’une délégation de compétence au profit du GECT via les dispositifs juridiques actuels et à venir (notamment le Projet de loi d’orientation des mobilités – Projet LOM) ?
Jeton / Hotline (anc. BAT) Interconnexion des réseaux de gaz en Europe avril 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour IDELUX Développement, 2020 IDELUX Développement a demandé à la MOT de réaliser une recherche de renseignements spécifiques à propos des mécanismes européens pour l’interconnexion des réseaux de gaz. Afin de participer au développement du réseau énergétique de la province de Luxembourg, notamment dans la partie de la province frontalière à la France, la MOT a établi une recherche sur les outils et financements européens, qui permettraient des connexions entre réseaux énergétiques de part et d’autre des frontières.