Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Mission de préfiguration IBA : Conseil sur les possibilités de portage juridique pour un bureau IBA transfrontalier franco-luxembourgeois décembre 2020 BAT réalisé pour le GECT Alzette Belval, 2020 Le GECT Alzette Belval a demandé à la MOT des conseils sur les possibilités de portage dans la cadre de la création d’un bureau IBA franco-luxembourgeois. Considérant différentes options, certaines issues du droit français et d’autres du droit luxembourgeois, les éléments de réponses de la MOT contribuent à la recherche de la meilleure structure juridique possible et de la gouvernance transfrontalière la plus efficace pour l’IBA Alzette Belval.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse juridique – Des mesures fiscales et de sécurité sociale dérogatoires applicables aux travailleurs frontaliers FR-CH en télétravail en raison de la crise de la COVID-19 décembre 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, 2020 La Région Auvergne Rhône-Alpes a demandé à la MOT une analyse juridique relative aux mesures fiscales et de sécurité sociale dérogatoires applicables aux travailleurs frontaliers, mises en place dans le contexte de la crise sanitaire par la France et la Suisse. Le travail de la MOT se présente sous la forme d’une note reprenant les avantages et les inconvénients des mesures dérogatoires qui encadrent le télétravail des travailleurs frontaliers officiant habituellement sur le territoire suisse.
Etude territoriale Accompagnement pour définir la méthodologie d’élaboration du Schéma Alsacien de coopération transfrontalière décembre 2020 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte des Conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin
Brochure / Actes Borders Forum : Les territoires transfrontaliers en première ligne ? – Dossier de presse novembre 2020
Article scientifique / Dictionnaire « Should EGTCs have competences, and not only tasks? Underlying visions of cross-border integration » novembre 2020 Article de Jean Peyrony. Publié dans "15 years of the EGTCs. Lessons learnt and future perspectives", Sous la direction de Gyuka Ocskay, Central European Service for Cross-border Initiatives (CESCI), Budapest, 2020, pp. 219-244.
Etude territoriale Refuges des Pyrénées : mise en place d’une structure de coopération transfrontalière novembre 2020 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour la Fédération française des clubs alpins et de montagne
Benchmarking sur les systèmes de billettique interopérables transfrontaliers novembre 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération du Pays Basque, 2020 La Communauté d’Agglomération du Pays Basque a demandé à la MOT de mener une étude benchmarking sur les systèmes de billettique interopérables transfrontaliers. Cette demande s’inscrit dans le cadre du projet POCTEFA « E-MOBASK », dont le but est de rendre les transports en commun dans la zone transfrontalière du Pays basque plus simples d’utilisation, plus attractifs et plus durables et respectueux de l’environnement.
Focus thématique Les massifs aux frontières françaises octobre 2020 Les zones de montagne représentent plus de 40 % des frontières françaises. Parmi les massifs français, trois se trouvent en position frontalière : le Jura, les Pyrénées et les Alpes. Cette nouvelle plaquette de 4 pages met en avant leurs problématiques et enjeux transfrontaliers communs, tout en mettant en exergue des projets transfrontaliers concrets.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Enjeux pour une stratégie transfrontalière post-2020 – Pour l’espace catalan transfrontalier octobre 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la Generalitat Catalunya et le Département Pyrénées Orientales. La MOT a fait une présentation sur les "Enjeux pour une stratégie transfrontalière post-2020" auprès des représentants de l’espace catalan transfrontalier, le 27 octobre 2020 à Perpignan.
Etude territoriale Analyse des apports des programmes de coopération transfrontalière 2014-2020 en Région Grand-Est octobre 2020 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de la Région Grand Est, dans le cadre du Programme Europact
Jeton / Hotline (anc. BAT) La mobilité professionnelle transfrontalière des travailleurs étrangers au sein de la Grande Région octobre 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour Frontaliers Grand Est. Intervention lors de la réunion thématique sur "La mobilité professionnelle transfrontalière des travailleurs étrangers au sein de la Grande Région" : la MOT a participé une réunion thématique organisée par les conseillers Eures Grande Région, le 2 octobre 2020 à Luxembourg.
Article scientifique / Dictionnaire Critical Dictionary on Borders, Cross-Border Cooperation and European Integration octobre 2020 Peter Lang, by Birte Wassenberg (Volume editor) Bernard Reitel (Volume editor) History & Political Science, Series: Border Studies, Volume 1. Ce "Dictionnaire critique sur les Frontières, la Coopération transfrontalière et l'Intégration européenne" est une publication majeure qui contient 209 articles, rédigés par 124 auteurs de différents pays et disciplines scientifiques, accompagnés de 66 cartes originales réalisées par la MOT. Son ambition est de répondre aux questions suivantes : quel est le rôle des frontières dans l'intégration européenne ? Comment la coopération transfrontalière fonctionne-t-elle concrètement dans les régions frontalières de l'UE ? Contribue-t-elle à l'intégration européenne ? Quels sont les acteurs, leurs motifs, objectifs et outils ?
