Prise de position Cross-border deal en faveur des territoires transfrontaliers, pour une Europe plus forte et solidaire par-delà les frontières décembre 2024 Le Cross-border deal se compose de propositions concrètes produites lors des dix ateliers thématiques du Borders Forum 2024, et présentées lors de l'événement en séquence conclusive aux représentants des institutions nationales et européennes. - Redonner confiance en l’Europe en développant le sentiment de «citoyenneté transfrontalière» et «européenne»
Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Focus thématique L’emploi transfrontalier avril 2025 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Etude partenariale / nationale Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers mai 2024 Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix-sept partenaires. Entre 2023 et 2024, pendant plus d'un an, la MOT a mené une expérimentation sur les bassins de vie transfrontaliers sur cinq sites pilotes : l’Eurodistrict PAMINA (frontière franco-allemande), l’Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai (frontière franco-belge), le Nord Lorrain – Luxembourg (frontière franco-luxembourgeoise), Alpes du sud – Riviera (frontière franco-italo-monégasque), Agglomération franco-valdo-genevoise (frontière franco-suisse).
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les modalités de transfert de produit des amendes de stationnement entre la France et le Luxembourg : pistes de réflexion février 2024
Jeton / Hotline (anc. BAT) Note d’orientation sur la définition d’une stratégie de coopération transfrontalière pour l’Eurométropole Metz octobre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour l’Eurométropole de Metz par la MOT. La MOT a réalisé une note d’orientation visant à proposer les bases d’une stratégie de coopération transfrontalière. Ce document s’appuie d’abord sur un benchmark des Schémas de coopération transfrontalière (SCT) aux frontières françaises et des thématiques qui y sont intégrées. Après avoir identifié quatre échelles pertinentes de coopération pour la Ville et l’Eurométropole de Metz, la note formule des recommandations thématiques d’action inspirées des expériences d’autres métropoles transfrontalières.
Focus thématique Les ruralités transfronalières avril 2023 Couvrant une grande partie de l’Union européenne, les territoires ruraux sont hétérogènes et souvent différemment appréhendés de part et d’autre de la frontière. Quels sont les différents types d’espace ruraux transfrontaliers ? Pourquoi est-il stratégique pour leur développement de mettre en oeuvre des coopérations transfrontalières ? Quelles sont les politiques publiques pour les soutenir ?
Cahier thématique N°11 – Les nouveaux défis de la mobilité transfrontalière décembre 2022 Que ce soit pour le fret ou les passagers, pour les déplacements occasionnels ou quotidiens, la mobilité est au cœur de la vie transfrontalière. Ce 11ème Cahier thématique de la MOT donne un aperçu des expériences et des politiques menées en matière de mobilité transfrontalière dans divers territoires européens. Il met en avant une grande variété de projets, mais également d’obstacles, d’enjeux et de défis majeurs à relever pour les années à venir.
Focus thématique L’environnement sans frontières octobre 2022 La protection de l’environnement et la gestion rationnelle des ressources sont des priorités pour les politiques publiques européennes et nationales. Quels sont les enjeux pour les territoires transfrontaliers ? Quelles actions sont à mener ? Ce «focus» présente des bonnes pratiques et initiatives exemplaires menées dans les régions frontalières, ainsi que des recommandations.
Etude partenariale / nationale Impacts du télétravail frontalier : de marginal à indispensable mai 2022 Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix de ses adhérents* Assez marginal jusqu’au début de l’année 2020, le télétravail a connu un "boom" en France comme en Europe en raison des restrictions liées à la pandémie de Covid-19. Ce constat a été particulièrement marqué dans les territoires frontaliers confrontés à une forme de "confinement national" suite à la fermeture, partielle ou totale, des frontières internes de l’Europe. Ceci a induit une croissance rapide du télétravail frontalier. Si dans l’urgence de la situation, l’Europe et les Etats européens ont veillé à éviter toute limitation du télétravail frontalier, par dérogation aux règles fiscales et sociales préétablies, aucune analyse globale n’avait jusqu’à présent été menée sur ce phénomène nouveau.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Mission de préfiguration IBA : Conseil sur les possibilités de portage juridique pour un bureau IBA transfrontalier franco-luxembourgeois décembre 2020 BAT réalisé pour le GECT Alzette Belval, 2020 Le GECT Alzette Belval a demandé à la MOT des conseils sur les possibilités de portage dans la cadre de la création d’un bureau IBA franco-luxembourgeois. Considérant différentes options, certaines issues du droit français et d’autres du droit luxembourgeois, les éléments de réponses de la MOT contribuent à la recherche de la meilleure structure juridique possible et de la gouvernance transfrontalière la plus efficace pour l’IBA Alzette Belval.
Article scientifique Critical Dictionary on Borders, Cross-Border Cooperation and European Integration octobre 2020 Peter Lang, by Birte Wassenberg (Volume editor) Bernard Reitel (Volume editor) History & Political Science, Series: Border Studies, Volume 1. Ce "Dictionnaire critique sur les Frontières, la Coopération transfrontalière et l'Intégration européenne" est une publication majeure qui contient 209 articles, rédigés par 124 auteurs de différents pays et disciplines scientifiques, accompagnés de 66 cartes originales réalisées par la MOT. Son ambition est de répondre aux questions suivantes : quel est le rôle des frontières dans l'intégration européenne ? Comment la coopération transfrontalière fonctionne-t-elle concrètement dans les régions frontalières de l'UE ? Contribue-t-elle à l'intégration européenne ? Quels sont les acteurs, leurs motifs, objectifs et outils ?
