Publications et études de la MOT

La protection de l’environnement et la gestion rationnelle des ressources sont des priorités pour les politiques publiques européennes et nationales. Quels sont les enjeux pour les territoires transfrontaliers ? Quelles actions sont à mener ? Ce «focus» présente des bonnes pratiques et initiatives exemplaires menées dans les régions frontalières, ainsi que des recommandations.

Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix de ses adhérents* Assez marginal jusqu’au début de l’année 2020, le télétravail a connu un "boom" en France comme en Europe en raison des restrictions liées à la pandémie de Covid-19. Ce constat a été particulièrement marqué dans les territoires frontaliers confrontés à une forme de "confinement national" suite à la fermeture, partielle ou totale, des frontières internes de l’Europe. Ceci a induit une croissance rapide du télétravail frontalier. Si dans l’urgence de la situation, l’Europe et les Etats européens ont veillé à éviter toute limitation du télétravail frontalier, par dérogation aux règles fiscales et sociales préétablies, aucune analyse globale n’avait jusqu’à présent été menée sur ce phénomène nouveau.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Alzette Belval. Intervention le 14 septembre 2021 à Russange : la MOT est intervenue le 14 septembre 2021 à Russange lors de l’évènement du GECT Alzette Belval pour la rédaction de la 3ème stratégie du GECT Alzette Belval. L’intervention a porté sur des exemples et procédures à l’appui à la stratégie 2021-2027 du GECT Alzette-Belval.

BAT réalisé pour le GECT Alzette Belval, 2020 Le GECT Alzette Belval a demandé à la MOT des conseils sur les possibilités de portage dans la cadre de la création d’un bureau IBA franco-luxembourgeois. Considérant différentes options, certaines issues du droit français et d’autres du droit luxembourgeois, les éléments de réponses de la MOT contribuent à la recherche de la meilleure structure juridique possible et de la gouvernance transfrontalière la plus efficace pour l’IBA Alzette Belval.

[à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour Frontaliers Grand Est. Intervention lors de la réunion thématique sur "La mobilité professionnelle transfrontalière des travailleurs étrangers au sein de la Grande Région" : la MOT a participé une réunion thématique organisée par les conseillers Eures Grande Région, le 2 octobre 2020 à Luxembourg.

Cette publication analyse les conséquences aux frontières françaises de la crise sanitaire. Elle est le fruit d’un appel à témoignages lancé auprès des adhérents de la MOT. Structurée en trois grandes parties, elle a pour objet de rendre compte des impacts, des difficultés et des initiatives liés à la gestion de crise sanitaire du Covid-19 dans les territoires transfrontaliers. Elle revient dans un premier temps sur les mesures de contrôle déployées aux frontières. Dans une deuxième partie, elle dresse le bilan des impacts pour les travailleurs, les patients, les résidents, familles, commerçants et autorités évoluant au sein de ces espaces. La dernière rubrique analyse du ressenti des habitants vis-à-vis de la crise et du confinement, dans un contexte où les fermetures des frontières se sont traduites par un renforcement des contraintes et de phénomènes discriminatoires spécifiques pour ces populations.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie, 2020 Suite à un précédent travail d’analyse comparative (« Réflexion sur le Conseil du Léman : analyse critique et benchmark autour de son fonctionnement, ses modes d’intervention et ses commissions thématiques »), les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie ont à nouveau fait appel à la MOT, afin qu’elle étende ses recherches aux actions menées dans les domaines de la culture et de la jeunesse sur d’autres territoires transfrontaliers, ainsi qu’aux démarches de prospective économique. Les recherches de la MOT initient une réflexion autour d’un nouveau projet phare mettant en lien la culture et la jeunesse à l’échelle du bassin lémanique.

Article de Jean Peyrony. Publié dans "La diplomatie des collectivités territoriales des années 1980 à nos jours", Sous la direction de Birte Wassenberg et Marion Aballéa, Ed. L'Harmattan, Coll. Cahiers de Fare, N°17, 2019, pp. 75-102.

[à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour le CRD EURES / Frontaliers Grand Est. Le 24 juin 2019, à la demande du CRD EURES / Frontaliers Grand Est, la MOT a fait une présentation sur la prévention du harcèlement au travail, à travers une comparaison entre les législations allemande, française, belge et luxembourgeoise.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Forum transfrontalier, 2019 Le Forum Transfrontalier de l’Arc Jurassien a engagé un cycle thématique consacré aux enjeux de l’économie résidentielle et présentielle en zone transfrontalière qui se clôture en juin 2019. La MOT a été sollicité afin de bénéficier d’éléments de comparaison d’un autre territoire transfrontalier, confronté à des problématiques similaires, voire s’étant penché sur la question de l’économie résidentielle/présentielle transfrontalière. La MOT considère que le territoire franco-luxembourgeois est le plus adéquat. La note vise ainsi à présenter les éléments de contexte de la situation transfrontalière franco-luxembourgeoise ; à préciser les travaux qui ont pu être menés sur ce territoire en matière d’économie résidentielle et présentielle ; et à proposer des personnes ressources pouvant être sollicitées par le Forum par la suite en tant que de besoin.

Article d'Aurélien Biscaut. Publié dans : "L'Europe par les territoires", Sous la direction de Brigitte Bariol-Mathais, Karine Hurel et Marianne Malez, Ed. Gallimard, Coll. Points Fnau – Alternatives, N°10, 2019, pp. 88-90.