Surmonter les obstacles transfrontaliers

[à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour la Métropole Nice Côte d’Azur. La MOT a réalisé une note portant sur la faisabilité de créer un Euro-Institut franco-italien. S’appuyant sur les modèles de l’Euro-Institut franco-allemand de Kehl et du projet Euro-Institut Pyrene, la note examine les options de structuration, de gouvernance, de financement et d’activités pour un tel institut et formule des recommandations.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le GECT Alzette Belval. Le GECT Alzette Belval a souhaité mettre en place des chantiers d’insertion sur la frontière franco-luxembourgeoise, en s’appuyant notamment sur la loi française qui autorise les syndicats mixtes à le faire en France. Dans ce contexte, la MOT a fait une analyse juridique des textes et définitions liés puis formulé des recommandations.