Accueil Publications Proposition de règlements sur la politique de cohésion 2021-2027 Prise de position / Manifeste Politique et outils Proposition de règlements sur la politique de cohésion 2021-2027 décembre 2018 Télécharger la publication Contribution de la MOT au débat sur les questions de coopération transfrontalière. Plus d’infos Accédez à tous les contenus associés Politique de cohésion et programmes INTERREG Politique de Cohésion et programmes INTERREG Les publications qui pourraient vous intéresser : Voir toutes les publications « Dynamiques démographiques des départements frontaliers terrestres en France métropolitaine : entre attractivité et vulnérabilité » novembre 2025 Article de Jean Rubio, dans la revue Administration, n° 287, 47–50. Ateliers et chantiers d’insertion en transfrontaliers ? novembre 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le GECT Alzette Belval. Le GECT Alzette Belval a souhaité mettre en place des chantiers d’insertion sur la frontière franco-luxembourgeoise, en s’appuyant notamment sur la loi française qui autorise les syndicats mixtes à le faire en France. Dans ce contexte, la MOT a fait une analyse juridique des textes et définitions liés puis formulé des recommandations.
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