Focus thématique L’emploi transfrontalier avril 2025 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Note de positionnement stratégique : Définition des bases d’une coopération transfrontalière avec la Suisse mai 2021 [télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Doubs, 2021 Afin de définir des bases d’une coopération transfrontalière du Département du Doubs avec la Suisse, la MOT a mené une enquête auprès des départements frontaliers, membres de son réseau et autres départements non-membres. Certains d’entre eux disposent d’une stratégie ou d’une politique de coopération transfrontalière. Une analyse complémentaire a par ailleurs porté sur le pourquoi et comment les collectivités coopèrent-elles, ce qu’est la coopération transfrontalière, le cadre juridique et les outils juridiques de la coopération transfrontalière.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Recherches sur des exemples d’application aux frontières françaises – Convention signée à Espoo en 1991 ou « Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier » mai 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a analysé les éléments généraux et a présenté des exemples d’application aux frontières françaises de la convention signée à Espoo en 1991 ou "Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier".
Prise de position Politique européenne en matière d’enseignement supérieur et de recherche mai 2021 Contribution de la MOT et de la Conférence des Présidents des Universités (CPU) à la définition de la prochaine politique européenne en matière d’enseignement supérieur et de recherche.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Vers un renouvellement de la coopération Finistère-Cornwall dans un contexte post-Brexit mars 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Finistère, 2021 La MOT a réalisé un rapport d’étonnement sur la coopération transfrontalière entre le Finistère et Cornwall Council. Le Département du Finistère a fait savoir la nécessité de réinventer cette coopération et de lui donner plus de visibilité aux niveaux national, régional et européen. Cette demande s’inscrit aussi dans un contexte particulier, puisque, avec le Brexit et la crise COVID, les problématiques liées à la frontière deviennent plus prégnantes. La note réalisée par la MOT vise ainsi à évaluer l’impact de cette relation transfrontalière privilégiée, et à identifier les domaines porteurs pour mieux la valoriser.
Etude territoriale Analyse des obstacles au projet KOMPAR, pour promouvoir l’employabilité transfrontalière dans l’action sociale et la santé sur le territoire de l’Eurorégion Nouvelle-Aquitaine Euskadi Navarre février 2021 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO.
Etude territoriale Analyse des obstacles relatifs à la scolarisation des enfants espagnols sur le territoire Pyrénées Haut-Garonnaises février 2021 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO
Etude européenne Quels impacts des restrictions aux frontières sur les habitants ? février 2021 En juillet 2020, la MOT a été missionnée par la DG REGIO pour effectuer une analyse empirique des effets des restrictions mises en œuvre par les Etats lors de la première vague de l'épidémie (mars - juin 2020) sur les habitants des régions frontalières. Afin de mener à bien cette mission, les contributions reçues par les membres du réseau MOT ont été exploitées et, avec l’aide de ses partenaires européens (CESCI, ARFE), plus de vingt acteurs d’autres frontières européennes ont été interrogés. Résultat de ce travail, l'étude "The effects of COVID-19 induced border closures on cross-border regions" est aujourd'hui disponible.
Focus thématique Petites villes aux frontières : Coopérations, projets et opportunités transfrontalières de revitalisation février 2021 Cette publication a été réalisée dans le cadre de l’appui de la MOT au programme national "Petites Villes de demain", pour le compte de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires et de la Banque des Territoires.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Enjeux pour une stratégie de coopération transfrontalière – Agglomération urbaine du Doubs janvier 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agglomération Urbaine du Doubs, 2021 La MOT a réalisé une note sur les enjeux pour une stratégie de coopération transfrontalière. Après l’analyse du constat de départ de l’Agglomération Urbaine du Doubs, les réflexions ont porté sur l’outil pertinent, les thématiques pertinentes à l’échelle de l’AUD ainsi que les échelles pertinentes pour une stratégie transfrontalière de l’AUD.
Fiche projet Brochure et Fiches projets produites dans le cadre du Programme national Petites Villes De demain (PVD) relatives aux petites villes aux frontières janvier 2021 En octobre 2020, la MOT a été missionnée par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et la Banque des Territoires en tant que "partenaire dans l’action" du programme national Petites Villes de Demain. Ciblant près de 1500 communes, le programme touche notamment un certain nombre de petites centralités situées près des frontières nationales, et en proie à des difficultés économiques et démographiques. La proximité de la frontière peut autant être pour celles-ci un atout qu’un vecteur de renforcement de ces difficultés, en impliquant un accès plus contraint aux infrastructures de mobilité, à l’offre de soins ou à l’emploi.
Etude territoriale Étude sur les cadres juridiques de formation et d’emploi des réfugiés dans l’espace transfrontalier franco-belge décembre 2020 Étude de la MOT pour l'Agence de développement économique pour la Province de Flandre occidentale (POM West-Vlaanderen)
