Fiche projet Ouvrage d’infrastructure transfrontalière du CEVA (Cornavin – Eaux-Vives-Annemas) mars 2019
Etude partenariale / nationale France-Allemagne : l’observation transfrontalière au cœur de l’Europe janvier 2019 Sous l'égide du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) côté français et du Ministère fédéral de l’Intérieur, de la Construction et du Territoire côté allemand, la MOT et le BBSR (Institut fédéral de la Recherche sur le Bâtiment, la Ville et le Développement Urbain) ont coordonné la publication de cette brochure publiée suite à la signature du Traité d'Aix-la-Chapelle, en janvier 2019.
Etude territoriale Audit du fonctionnement des GECT de Lille et de Dunkerque dans leurs interactions avec le versant français janvier 2019 [Non disponible en ligne] Journée de travail avec l'Agence d’urbanisme et de développement de la région Flandre-Dunkerque (AGUR)
Jeton / Hotline (anc. BAT) Nature juridique des aides du canton de Genève au profit de collectivités territoriales françaises mai 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département de la Haute Savoie, 2017 Note relative à la nature des aides financières versées par le canton de Genève aux communes et intercommunalités du département de la Haute Savoie.
Brochure / Actes Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe janvier 2017 Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. Les projets présentés illustrent le bilan de plus de 20 ans de coopération. 20 expériences uniques menées par des adhérents à la MOT au service des habitants des territoires transfrontaliers sont mises en exergue ainsi que d’autres projets remontés par les membres de la MOT suite à la mobilisation du réseau.
Etude territoriale Mission d’appui à la réalisation du Schéma de développement territorial de la Grande Région novembre 2016 Étude confiée à la MOT par le Ministère du développement durable et des infrastructures du Luxembourg, agissant pour le compte du Sommet de la Grande Région
Jeton / Hotline (anc. BAT) BAT réalisé pour Annemasse Agglo, 2015 Le Foron est une rivière des Alpes, affluent de l’Arve donc un sous-affluent du Rhône. Son bassin versant s’étend sur les communes françaises de Bons-en-Chablais, Machilly, Saint-Cergues, Juvigny, Cranves Sales, Ville-la-Grand, Annemasse, Ambilly, Gaillard et sur les communes suisse de Presinge, Puplinge et Thônex. décembre 2015 BAT réalisé pour la Ville de Beausoleil, 2015 Le travail a porté sur : - Le projet d’élargissement du boulevard du TENAO sur la Commune de Beausoleil en partenariat avec la Principauté de Monaco (partie 1) - Le projet de création d’un système de vidéoprotection sur la Commune de Beausoleil en partenariat avec la Principauté de Monaco (partie 2)
Prise de position / Manifeste Un agenda urbain de l’UE ? mars 2014 Contribution de la CECICN à la consultation sur "Un agenda urbain de l'UE ?" de la Commission européenne.
Prise de position / Manifeste Programme Urbact 2014-2020 septembre 2013 Position de la MOT sur le futur programme Urbact 2014-2020.
Prise de position / Manifeste Concertation nationale (DATAR) janvier 2013 Contribution de la MOT à la concertation nationale lancée par la DATAR pour la rédaction, au niveau français, de l'accord de partenariat 2014-2020.
