Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Focus thématique L’emploi transfrontalier avril 2025 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Note sur les enjeux transfrontaliers et opportunités de financement pour la sécurisation de la RD900 mars 2025 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur par la MOT. La MOT a réalisé une note sur les enjeux transfrontaliers et les opportunités de financement liées à la sécurisation de la RD900, axe stratégique reliant la France à l’Italie par le Col de Larche.
Prise de position Cross-border deal en faveur des territoires transfrontaliers, pour une Europe plus forte et solidaire par-delà les frontières décembre 2024 Le Cross-border deal se compose de propositions concrètes produites lors des dix ateliers thématiques du Borders Forum 2024, et présentées lors de l'événement en séquence conclusive aux représentants des institutions nationales et européennes. - Redonner confiance en l’Europe en développant le sentiment de «citoyenneté transfrontalière» et «européenne»
Jeton / Hotline (anc. BAT) Conditions de superposition de gestion transfrontalière du domaine public fluvial de la Lys (FR-BE) septembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour la Métropole Européenne de Lille (MEL). La MOT a réalisé une analyse juridique des conditions de superposition de gestion transfrontalière du domaine public fluvial de la Lys entre la France et la Belgique. Elle a d’abord présenté l’état du droit pour la gestion transfrontalière de la Lys, ensuite recherché des bonnes pratiques de superposition de gestion transfrontalière d’un domaine public fluvial en Europe, et, enfin sur cette base, analysé le fondement juridique d’une superposition de gestion transfrontalière d’une partie du domaine public fluvial de la Lys au profit de la MEL.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Appui à la réalisation d’un accord administratif sur le transport terrestre urbain de voyageurs entre la Collectivité de Saint-Martin (FR) et le Gouvernement de Sint Maarten (NL) juillet 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note réalisée pour la Collectivité de Saint-Martin par la MOT, 2023 : La MOT est intervenue pour le compte de la Collectivité de Saint-Martin pour préciser le cadre normatif d’élaboration d’un accord administratif afin de mieux régulariser la mobilité transfrontalière entre les deux parties de l’île de Saint-Martin, mobilité freinée par des obstacles administratifs et juridiques découlant tant du droit local, que du droit national et du droit européen et de leur articulation (notamment en termes de libre-circulation des personnes).
Jeton / Hotline (anc. BAT) Appui à l’établissement d’une stratégie de coopération transfrontalière pour le Département juin 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Département BAT réalisé pour le Territoire de Belfort, 2023. La MOT est intervenue pour le compte du Territoire de Belfort sur les questions : Quels projets transfrontaliers à développer par le Conseil départemental en tant que chef de file ? Quel outil pertinent de développement de la coopération transfrontalière ? Quel périmètre pertinent pour mettre en place une stratégie ? La présentation des recherches a eu lieu lors d’une réunion virtuelle le 12 juin 2023 en présence d’élus du territoire.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Le rôle des GECT dans le domaine de l’aménagement et en tant que mandataire en matière de transport public transfrontalier novembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Strasbourg Ortenau, 2022 La MOT a réalisé une analyse juridique pour le compte du GECT Strasbourg Ortenau, afin d’une part, d’expliciter le rôle que des structures de type GECT pourraient jouer dans le domaine de l’aménagement territorial notamment transfrontalier, et d’autre part, d’apporter un éclairage sur la délégation au profit du GECT de l’exercice de la compétence mobilités, délégation introduite en France par la loi LOM du 26 décembre 2019.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Cartographie institutionnelle et politique des acteurs belges – Focus sur la Wallonie, la Province de Hainaut, les Villes de Mons et de Charleroi décembre 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agglomération Maubeuge Val de Sambre, 2021 La MOT a réalisé une analyse du paysage institutionnel belge, ainsi que des exécutifs 2021 de quatre collectivités centrales pour des perspectives de coopération avec la CAMVS (la région Wallonne, la Province de Hainaut, la ville de Charleroi, la ville de Mons). Elle a par ailleurs présenté des éléments des Intercommunale IGRECTEC et IDEA, organes techniques belges compétents en matière d’études et d’aménagement, et plusieurs axes potentiels de travail en transfrontalier, à partir de la lecture de différents documents stratégiques belges.
Crédit : Jean-Christophe Verhaegen Crédit : Jean-Christophe Verhaegen Etude territoriale Planification et autorisations dans les projets de surfaces destinées à la grande distribution dans l’Eurodistrict SaarMoselle septembre 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte du Regionalverband de Sarrebruck. La MOT et le cabinet allemand Junker+Kruse ont réalisé, entre février et septembre 2021, une étude comparative sur la planification et les autorisations dans les projets de surfaces destinées à la grande distribution dans l’Eurodistrict SaarMoselle, à la frontière franco-allemande. Elle s’est inscrite dans le cadre de l’élaboration par l’Eurodistrict SaarMoselle de sa stratégie territoriale pour la période de programmation Interreg 2021-2027 et dans celui d’un futur concept de développement régional et de stratégie de planification transfrontalière.
