Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Etude territoriale Accompagnement juridique pour le choix d’une structure et l’acquisition de la personnalité juridique par la Conférence des Présidents des Régions ultrapériphériques (CPRUP) novembre 2019 [non disponible en ligne] Assistance pour la Collectivité de Saint-Martin par la MOT
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les enjeux, les obstacles et les perspectives de la coopération transfrontalière dans les zones de montagnes – Conférence des Hautes-Vallées et Comité de Pilotage PITer CoeurAlp octobre 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la Communauté de Communes du Briançonnais. La MOT est intervenue le 23 octobre 2019, à la demande de la Communauté de Communes du Briançonnais, lors de l’Assemblée Générale de la conférence des Hautes-Vallées, suivie du premier Comité de Pilotage du PITer CoeurAlp, qui se sont tenus à Modane. L’intervention de la MOT portait sur les enjeux, les obstacles et les perspectives de la coopération transfrontalière dans les zones de montagnes.
Jeton / Hotline (anc. BAT) État des lieux des structures juridiques constituées autour d’un fleuve en Europe octobre 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Ardenne Métropole, 2019 La MOT a fourni un état des lieux de recherche et d’explicitation des différents types de structures juridiques existantes en Europe autour d’un fleuve. Cette demande s’inscrit dans la démarche générale initiée par Ardenne Métropole de créer un réseau transfrontalier de maires des villes situées au bord de la Meuse. Ce réseau regroupera les élus et Maires des villes baignées par la Meuse (Français, Belges et Néerlandais) ou de ses affluents et aura pour but d’expérimenter ce fleuve (le comprendre et le connaitre), de l’aimer et de le respecter en prenant soin de lui.
Etude territoriale Hôpital de Cerdagne : accélérer la reconnaissance mutuelle des diplômes octobre 2019 [non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse comparative des outils juridiques FR/BE/NL disponibles pour la structuration d’un réseau de villes de la Meuse octobre 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Ardenne Métropole, 2019 La MOT a réalisé une analyse comparative des outils juridiques disponibles entre la France, la Belgique et les Pays-Bas, issu du droit européen et du droit français interne, susceptibles de porter un réseau transfrontalier association des villes de la Meuse. Cette démarche s’inscrit dans la démarche générale initiée par Ardenne Métropole de créer un réseau transfrontalier de maires des villes situées au bord de la Meuse.
Etude territoriale Aide médicale urgente et prise en charge financière des patients dans le cadre de la Convention SMUR transfrontalière France-Belgique de 2007 octobre 2019 [non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO
Etude territoriale Inventaire des projets d’investissement et de développement économique transfrontalier : besoins, obstacles, outils juin 2019 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour la Banque Européenne d’Investissement (BEI)
Jeton / Hotline (anc. BAT) Regards croisés sur la législation applicable en matière de harcèlement au travail en Allemagne, Belgique, France et Luxembourg juin 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour le CRD EURES / Frontaliers Grand Est. Le 24 juin 2019, à la demande du CRD EURES / Frontaliers Grand Est, la MOT a fait une présentation sur la prévention du harcèlement au travail, à travers une comparaison entre les législations allemande, française, belge et luxembourgeoise.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Enjeux de l’économie résidentielle et présentielle sur le territoire franco-luxembourgeois – Éléments de contextualisation mai 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Forum transfrontalier, 2019 Le Forum Transfrontalier de l’Arc Jurassien a engagé un cycle thématique consacré aux enjeux de l’économie résidentielle et présentielle en zone transfrontalière qui se clôture en juin 2019. La MOT a été sollicité afin de bénéficier d’éléments de comparaison d’un autre territoire transfrontalier, confronté à des problématiques similaires, voire s’étant penché sur la question de l’économie résidentielle/présentielle transfrontalière. La MOT considère que le territoire franco-luxembourgeois est le plus adéquat. La note vise ainsi à présenter les éléments de contexte de la situation transfrontalière franco-luxembourgeoise ; à préciser les travaux qui ont pu être menés sur ce territoire en matière d’économie résidentielle et présentielle ; et à proposer des personnes ressources pouvant être sollicitées par le Forum par la suite en tant que de besoin.
Article scientifique / Dictionnaire « Le Grand Luxembourg ou le défi de la métropolisation transfrontalière » avril 2019 Article d'Aurélien Biscaut. Publié dans : "L'Europe par les territoires", Sous la direction de Brigitte Bariol-Mathais, Karine Hurel et Marianne Malez, Ed. Gallimard, Coll. Points Fnau – Alternatives, N°10, 2019, pp. 88-90.
Article scientifique / Dictionnaire « Les territoires transfrontaliers, laboratoires de l’Europe » avril 2019 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "L'Europe par les territoires", Sous la direction de Brigitte Bariol-Mathais, Karine Hurel et Marianne Malez, Ed. Gallimard, Coll. Points Fnau – Alternatives, N°10, 2019, pp. 68-71.
Article scientifique / Dictionnaire « Le transfrontalier dans la politique européenne de cohésion » avril 2019 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "L'Europe par les territoires", Sous la direction de Brigitte Bariol-Mathais, Karine Hurel et Marianne Malez, Ed. Gallimard, Coll. Points Fnau – Alternatives, N°10, 2019, pp. 20-22.
