Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Focus thématique L’emploi transfrontalier avril 2025 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Etude territoriale Mission d’accompagnement pour la prise en compte des enjeux transfrontaliers des métropoles frontalières décembre 2018 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le Commissariat Général à l'Egalite des Territoires (CGET)
Etude territoriale Élaboration d’outils pour la mise en œuvre du Programme régional d’appui à la coopération transfrontalière de la CEDEAO décembre 2018 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour l'Agence de coopération internationale allemande pour le développement (GIZ)
Etude territoriale Les agglomérations transfrontalières face au changement climatique en Afrique de l’Ouest décembre 2018 Étude de la MOT pour le Club du Sahel et de l’Afrique de l’Ouest (CSAO) de l’OCDE
Etude territoriale L’emploi en Flandre occidentale dans une Métropole transfrontalière décembre 2018 Étude de la MOT pour le compte de la Métropole Européenne de Lille (MEL)
Etude territoriale Accompagnement pour la mise en œuvre d’un GECT Transport pour les îles en Méditerranée (Corse/Sardaigne) décembre 2018 [non disponible en ligne] Appui technique et juridique de la MOT à l’Office des Transports de la Corse
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Valorisation de l’action du GECT Flandre – Dunkerque – Côte d’Opale à partir d’exemples comparables décembre 2018 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agence de développement et d’urbanisme de la région Flandre- Dunkerque (AGUR), 2018 Note d’assistance de l’AGUR dans la formulation de recommandations pour la valorisation de l’action du GECT Flandre – Dunkerque – Côte d’Opale dont elle est membre. Ces recommandations devront résulter de l’étude de l’action et de la plus-value de GECTs à composition et à missions comparables à celles du GECT Flandre – Dunkerque – Côte d’Opale.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) État des lieux des accords entre la France et la Suisse (Confédération et cantons frontaliers) dans les domaines de compétences des régions françaises novembre 2018 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, 2018 Cette note vise à une vue d’ensemble et un état des lieux des différents accords existants entre, d’une part, la France et la Suisse (Confédération et cantons frontaliers) et, d’autre part, l’Union européenne et la Suisse (Confédération et cantons frontaliers) portant sur les domaines de compétences des régions françaises tels que prévus par les trois grands schémas d’élaboration régionale, le SRADDET, le SRDEII et le SRESRI.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Étude de faisabilité d’un Congrès politique et d’un GECT associant la Collectivité de Saint-Martin (FR) et Sint Maarten (NL) octobre 2018 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la collectivité de Saint-Martin, 2019 La collectivité de Saint-Martin a entamé un processus d’analyse générale de la faisabilité et des conditions de l’institutionnalisation de la coopération transfrontalière entre la partie française Saint-Martin et la partie hollandaise Sint Maarten. L’idée est de permettre la pérennisation de la coopération tout d’abord par la mise en place et la pérennisation d’un forum politique d’impulsion appelé Congrès (United Congress), instance qui devrait donner lieu à plus long terme à la création d’une véritable structure juridique à personnalité propre, à savoir un Groupement européen de coopération territoriale (GECT). Il s’agit pour la MOT, associée à ce processus de réflexion, de dresser un état des lieux des préalables technico-politiques au lancement de l’institutionnalisation de la coopération transfrontalière sur l’île de Saint-Martin. Pour ce faire, elle étudiera et tentera de dresser de manière exhaustive tant les conditions politiques que le cadre juridique de celle-ci et cela aussi bien du côté français et que du côté néerlandais.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Etat des lieux des accords existants entre la France et ses voisins dans le domaine de la santé – Éléments de comparaison septembre 2018 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2018 La note vise une vue d’ensemble et un état des lieux des différents accords existants entre la France et ses territoires voisins portant sur le domaine de la santé. L’objectif est de s’inspirer des éléments de comparaison proposés des pratiques existantes, notamment à travers une liste des points positifs et des difficultés rencontrées au cours de la mise en œuvre des accords antérieurs aux frontières françaises, d’assurer l’application de l’accord-cadre sur la santé franco-suisse dans les meilleures conditions.
Etude territoriale Emploi transfrontalier au sein de l’Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi- Navarre décembre 2017 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour l’Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Bonnes pratiques dans le domaine de la santé et des affaires sociales septembre 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Nouvelle Aquitaine, 2017. Cette note a pour objet de présenter quelques exemples de bonnes pratiques dans le domaine de la santé et des affaires sociales, transférables sur la frontière franco-espagnole, qui pourront être présentées à l’occasion d’une visite de terrain de représentants de la Conférence Atlantique Transpyrénées (CAT).
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Détachement de personnels suisses dans le cadre de formations de santé suisses intégrées dans l’IFSI du Centre Hospitalier Alpes Léman août 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour Annemasse Agglo, 2017. Cette note vise à identifier les conditions de détachement de personnels et formateurs suisses dans le cadre de formations suisses d’Assistant en soins et santé communautaire (CFC) intégrées dans l’Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) du Centre Hospitalier Alpes Léman.