Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Appui à la stratégie 2021-2027 du GECT Alzette-Belval septembre 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Alzette Belval. Intervention le 14 septembre 2021 à Russange : la MOT est intervenue le 14 septembre 2021 à Russange lors de l’évènement du GECT Alzette Belval pour la rédaction de la 3ème stratégie du GECT Alzette Belval. L’intervention a porté sur des exemples et procédures à l’appui à la stratégie 2021-2027 du GECT Alzette-Belval.
Etude territoriale Analyse rétrospective des restrictions à la frontière au sein de l’Eurométropole Lille Kortrijk Tournai septembre 2021 Etude de la MOT pour le compte de l’Agence de développement et d'urbanisme de Lille Métropole.
Crédit : Jean-Christophe Verhaegen Crédit : Jean-Christophe Verhaegen Etude territoriale Planification et autorisations dans les projets de surfaces destinées à la grande distribution dans l’Eurodistrict SaarMoselle septembre 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte du Regionalverband de Sarrebruck. La MOT et le cabinet allemand Junker+Kruse ont réalisé, entre février et septembre 2021, une étude comparative sur la planification et les autorisations dans les projets de surfaces destinées à la grande distribution dans l’Eurodistrict SaarMoselle, à la frontière franco-allemande. Elle s’est inscrite dans le cadre de l’élaboration par l’Eurodistrict SaarMoselle de sa stratégie territoriale pour la période de programmation Interreg 2021-2027 et dans celui d’un futur concept de développement régional et de stratégie de planification transfrontalière.
Article scientifique / Dictionnaire « Le Traité d’Aix-la-Chapelle : potentiels et défis du chapitre sur la coopération transfrontalière » septembre 2021 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "La coopération transfrontalière après la pandémie : Flexibilisation juridique et institutionnelle dans le cadre du Traité d'Aix-la-Chapelle, Sous la direction de Joachim Beck, Ed. Peter Lang, Série Border Studies, Volume 3, 2021, pp. 359-384.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Processus d’implantation de centre commercial en France juillet 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents ] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a présenté le déroulé du processus d'implantation de centre commercial en France, via une analyse du contexte, des critères de décision, de la procédure d’autorisation, du contrôle de conformité de l’autorisation, ainsi que des membres de la Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC).
Etude territoriale Organisation d’un processus participatif permettant d’associer les citoyens dans l’élaboration de la Stratégie 2030 de l’ETB juin 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’Eurodistrict Trinational de Bâle.
Forum de l'emploi de l'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tourani Forum de l'emploi de l'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tourani Etude territoriale Mobilité transfrontalière des demandeurs d’emploi engagés dans une formation professionnelle (Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai) juin 2021 [Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO. La MOT a accompagné l’Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai dans la recherche de solutions aux obstacles que rencontrent les personnes ayant le statut de demandeurs d’emploi pour suivre une formation dans leur zone de vie transfrontalière et notamment le pays voisin à la frontière franco-belge.
Etude territoriale Mise en place d’une structure administrative commune pour le Parc archéologique européen transfrontalier de Bliesbruck-Reinheim juin 2021 [Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Agences d’urbanismes et programmation européenne – Quelles opportunités de financement dans la période 2021-2027 ? mai 2021 BAT réalisé pour la FNAU. La MOT est intervenue le 4 mai 2021 sur le thème "Opportunité Interreg à venir, Conseiller les agences d'urbanismes sur la programmation 21-27 et les fonds auxquels elles pourraient émarger (ISO 1?), dans le cadre de la réunion Agences d’urbanisme et programmation européenne "Quelles opportunités de financement dans la période 21 27 ?".
Jeton / Hotline (anc. BAT) Impacts des restrictions aux frontières sur les habitants des régions transfrontalières européennes mai 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la Métropole Nice Côte d’Azur. La MOT a accompagné l’organisation d'un webinaire "Coopération sanitaire transfrontalière dans l’espace italo-franco-monégasque" organisé avec le programme DITER le 17 mai 2021. Elle est intervenue sur les impacts des restrictions aux frontières sur les habitants des régions transfrontalières européennes.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Note de positionnement stratégique : Définition des bases d’une coopération transfrontalière avec la Suisse mai 2021 [télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Doubs, 2021 Afin de définir des bases d’une coopération transfrontalière du Département du Doubs avec la Suisse, la MOT a mené une enquête auprès des départements frontaliers, membres de son réseau et autres départements non-membres. Certains d’entre eux disposent d’une stratégie ou d’une politique de coopération transfrontalière. Une analyse complémentaire a par ailleurs porté sur le pourquoi et comment les collectivités coopèrent-elles, ce qu’est la coopération transfrontalière, le cadre juridique et les outils juridiques de la coopération transfrontalière.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Recherches sur des exemples d’application aux frontières françaises – Convention signée à Espoo en 1991 ou « Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier » mai 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a analysé les éléments généraux et a présenté des exemples d’application aux frontières françaises de la convention signée à Espoo en 1991 ou "Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier".
