Publications et études de la MOT

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Bonnes pratiques dans le domaine de la santé et des affaires sociales

février 2020

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Nouvelle-Aquitaine, 2019 A la demande de la Région Nouvelle-Aquitaine, la MOT a réalisé la mise à jour d’un Bon-à-tirer établi en 2017. Ce bon-à-tirer présente quelques exemples dans le domaine de la santé et des affaires sociales. Il s’agit des exemples sur les frontières belge, allemande et italienne. Cette vue d’ensemble permettra de mettre en lumière des exemples de coopération transposables sur la frontière franco-espagnole, ils pourront être présentées à l’occasion d’une visite de terrain.

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Réflexion sur le Conseil du Léman : analyse critique et benchmark autour de son fonctionnement, ses modes d’intervention et ses commissions thématiques

janvier 2020

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Départements français de l’Ain et de la Haute-Savoie, 2019 Les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie ont fait appel à l’expertise de la MOT pour établir une vue d’ensemble et une analyse comparative des différents fonctionnements, des domaines et modes d’intervention de plusieurs instances transfrontalières (comme les structures transfrontalières de l’Eurodistrict Trinational de Bâle, de l’Eurorégion Nouvelle-Aquitaine Euskadi Navarre, du GECT West-Vlaanderen / Flandre-Dunkerque-Côte d'Opale etc.) et le Conseil Léman. Le but de cette réflexion comparative vise à renouveler et à renforcer la dynamique de coopération transfrontalière au sein de la Région lémanique.

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Élaboration d’un Schéma de coopération transfrontalière de la Communauté d’Agglomération Pays Basque

décembre 2019

BAT réalisé pour la Communauté d'Agglomération Pays Basque (CAPB), 2019 La note donne un éclairage pour la définition des contenus d’un Schéma de coopération transfrontalière, et indique les grandes étapes d’élaboration d'un SCT adapté au contexte et enjeux spécifiques du territoire de la CAPB.

Etude territoriale

Élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur

décembre 2019

Accompagnement de la MOT pour la Métropole Nice Côte d’Azur. La MOT a débuté au printemps 2018 une mission d’assistance technique pour l’élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur. Ce travail, qui s'est achevé fin 2019, a permis à la métropole niçoise de mieux comprendre les caractéristiques socio-économiques, institutionnelles, politiques, culturelles et fonctionnelles du territoire transfrontalier au niveau local et régional.

Etude territoriale

Élaboration du Schéma de coopération transfrontalière de l’Eurométropole de Strasbourg

décembre 2019

Étude de la MOT pour l’Agence de développement et d’urbanisme de l’agglomération strasbourgeoise (ADEUS)

Etude territoriale

Elaboration du Schéma de coopération transfrontalière de la Communauté d’Agglomération Pays Basque

décembre 2019

[non disponible en ligne] Etude de la MOT pour l'Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP)

Etude territoriale

Plan stratégique pour le développement du territoire transfrontalier des Ardennes franco-belges

décembre 2019

[non disponible en ligne] Etude de la MOT pour la Communauté d’agglomération Ardennes Métropole

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Elaboration d’un concept d’évènement consacré aux conditions d’émergence et de gestion d’une zone économique franco-allemande, dans le contexte de la fermeture de la Centrale nucléaire de production d’électricité de Fessenheim – INTERVENTION

décembre 2019

BAT réalisé pour le Département du Haut-Rhin, 2018/2019

Etude territoriale

Accompagnement juridique pour le choix d’une structure et l’acquisition de la personnalité juridique par la Conférence des Présidents des Régions ultrapériphériques (CPRUP)

novembre 2019

[non disponible en ligne] Assistance pour la Collectivité de Saint-Martin par la MOT

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

État des lieux des structures juridiques constituées autour d’un fleuve en Europe

octobre 2019

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Ardenne Métropole, 2019 La MOT a fourni un état des lieux de recherche et d’explicitation des différents types de structures juridiques existantes en Europe autour d’un fleuve. Cette demande s’inscrit dans la démarche générale initiée par Ardenne Métropole de créer un réseau transfrontalier de maires des villes situées au bord de la Meuse. Ce réseau regroupera les élus et Maires des villes baignées par la Meuse (Français, Belges et Néerlandais) ou de ses affluents et aura pour but d’expérimenter ce fleuve (le comprendre et le connaitre), de l’aimer et de le respecter en prenant soin de lui.

Etude territoriale

Hôpital de Cerdagne : accélérer la reconnaissance mutuelle des diplômes

octobre 2019

[non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO

Jeton/ Hotline (anc. BAT)

Analyse comparative des outils juridiques FR/BE/NL disponibles pour la structuration d’un réseau de villes de la Meuse

octobre 2019

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Ardenne Métropole, 2019 La MOT a réalisé une analyse comparative des outils juridiques disponibles entre la France, la Belgique et les Pays-Bas, issu du droit européen et du droit français interne, susceptibles de porter un réseau transfrontalier association des villes de la Meuse. Cette démarche s’inscrit dans la démarche générale initiée par Ardenne Métropole de créer un réseau transfrontalier de maires des villes situées au bord de la Meuse.