Accueil Publications Grand Débat National (France) Prise de position / Manifeste Politique et outils France/Bilatéral Grand Débat National (France) mars 2019 Télécharger la publication Contribution de la MOT au Grand Débat National en France sur les questions de coopération transfrontalière. Accédez à tous les contenus associés Gouvernance France/Bilatéral Gouvernance nationale de la coopération transfrontalière - Feuille de route État/MOT Les publications qui pourraient vous intéresser : Voir toutes les publications Manifeste pour un développement économique équilibré des territoires transfrontaliers avril 2026 Ateliers et chantiers d’insertion en transfrontaliers ? novembre 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le GECT Alzette Belval. Le GECT Alzette Belval a souhaité mettre en place des chantiers d’insertion sur la frontière franco-luxembourgeoise, en s’appuyant notamment sur la loi française qui autorise les syndicats mixtes à le faire en France. Dans ce contexte, la MOT a fait une analyse juridique des textes et définitions liés puis formulé des recommandations.
Ateliers et chantiers d’insertion en transfrontaliers ? novembre 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le GECT Alzette Belval. Le GECT Alzette Belval a souhaité mettre en place des chantiers d’insertion sur la frontière franco-luxembourgeoise, en s’appuyant notamment sur la loi française qui autorise les syndicats mixtes à le faire en France. Dans ce contexte, la MOT a fait une analyse juridique des textes et définitions liés puis formulé des recommandations.
