N°9 – L’observation des territoires transfrontaliers

mars 2014

Les politiques européennes restent souvent inadaptées au vécu transfrontalier et contribuent à nourrir un sentiment de distanciation voire d’incompréhension entre l’Union européenne et ses citoyens. Il est urgent de changer d’approche en encourageant le développement d’une observation transfrontalière partagée afin de mieux connaître et de comprendre les réalités territoriales d’aujourd’hui.

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Observation

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N°10 – Transition énergétique et coopération transfrontalière

janvier 2019

Ni le climat, ni l’énergie ne connaissent de frontières. Les territoires transfrontaliers en tant qu'acteurs de la transition énergétique peuvent profiter pleinement de ses opportunités de développement. La dixième édition des Cahiers de la MOT met en lumière les enjeux de la transition énergétique dans les territoires transfrontaliers. Quelles sont les bonnes pratiques ? De quelle nature sont les obstacles qui émergent dans les territoires transfrontaliers ? Comment y remédier ? Comment s’articulent les différents niveaux de politiques énergétiques en France ? Quels sont les instruments politiques et financiers français et européens ?

Étude pour analyser l’incidence de la législation nouvelle sur les régions frontalières

mai 2023

Le Traité d’Aix-la-Chapelle a chargé le Comité de coopération transfrontalière (CCT) franco-allemand d’analyser l’impact de la législation sur les régions frontalières, avec pour objectif d’éviter "l’apparition de nouvelles difficultés juridiques dans la vie quotidienne transfrontalière". C'est dans ce cadre, qu'une étude sur l'évaluation de l'impact des législations sur les espaces transfrontaliers a été commanditée par le Ministère fédéral allemand des Affaires étrangères à l’Euro-Institut de Kehl, à l’Institute for Transnational and Euregional Cross Border Cooperation and Mobility de l’Université de Maastricht (ITEM) et à la MOT. Son objectif : développer des recommandations pour la mise en œuvre d'études d'impact sur les zones frontalières dans le cadre du processus législatif.