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Services aux membres du réseau : tous les "Bons-à-tirer" en ligne
Janvier 2016
Depuis sa création en 1997, la MOT a développé une expertise opérationnelle et juridique sur de nombreuses thématiques transfrontalières. Cette expérience est en premier lieu mise à disposition des adhérents. La MOT a instauré en 2011 le service du "bon-à-tirer" (BAT) qui permet à chaque adhérent aux frontières françaises de bénéficier d’une journée de travail annuelle de l’équipe technique de la MOT. Aujourd'hui, elle met à disposition sur l'Espace membres de son site Internet les notes techniques produites dans ce cadre.
Pour les consulter :
- accès grand public*
- accès réservé (page accessible si vous êtes connecté à l'Espace membres)
Par exemple, parmi les derniers "BAT" réalisés :
- "Le système institutionnel belge"
- "Le cadre juridique et sanitaire des circuits courts agroalimentaires transfrontaliers"
- "Dispositions juridiques et analyse des compétences des collectivités territoriales françaises et de leurs groupements."
* En accès grand public : seule la liste est disponible.
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