Actualités

  • Lancement du forum en ligne de la MOT

    MOT

    Lancement du forum en ligne de la MOT

    Décembre 2017

    Le Forum de la MOT est désormais ouvert et prêt à l’emploi ! Adhérents et partenaires de la MOT peuvent dès aujourd’hui se saisir de cet outil d’animation du réseau pour échanger sur tous les sujets de la coopération transfrontalière, les obstacles rencontrés, les solutions apportées, les bonnes pratiques développées.

  • ESPON - Outil d'évaluation d'impact territorial, Services publics transfrontaliers

    EUROPE

    ESPON - Outil d'évaluation d'impact territorial, Services publics transfrontaliers

    Octobre 2017

    Développé au cours de la programmation 2007-2013, l'outil d'évaluation d'impact territorial ESPON a pour objectif de soutenir les décideurs politiques dans l'identification des incidences territoriales potentielles des politiques et des propositions législatives européennes sur les territoires.

  • Adoption de la Communication "Stimuler la croissance et la cohésion dans les régions frontalières de l'UE"

    EUROPE

    Adoption de la Communication "Stimuler la croissance et la cohésion dans les régions frontalières de l'UE"

    Septembre 2017

    Les 20 et 21 septembre 2017 à Bruxelles, s'est tenue une conférence marquant l'adoption de la communication intitulée "Stimuler la croissance et la cohésion dans les régions frontalières de l'UE".

  • Guide pour la coopération frontalière dans le domaine de l'environnement

    PUBLICATION

    Guide pour la coopération frontalière dans le domaine de l'environnement

    Septembre 2017

    Dans le contexte de l'accord régional pour l'application de la Convention d'Espoo (1991) dans un cadre tri national, la Conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur publie un guide de procédures des consultations transfrontalières concernant les projets, plans et programmes ayant une incidence notable sur l'environnement.

  • Les réseaux de la coopération transfrontalière en Afrique de l'Ouest

    PUBLICATION

    Les réseaux de la coopération transfrontalière en Afrique de l'Ouest

    Septembre 2017

    Longtemps considérées comme des obstacles artificiels hérités de la décolonisation, les frontières ouest-africaines sont aujourd’hui au cœur des politiques visant à favoriser les échanges inter-régionaux et à lutter contre l’instabilité politique.

  • 5ème réunion du groupe de travail parlementaire sur la coopération transfrontalière

    EUROPE

    5ème réunion du groupe de travail parlementaire sur la coopération transfrontalière

    Mars 2017

    Le 1er mars 2017, Anne Sander, député européen, vice-présidente de la MOT, organisait à Bruxelles la 5ème réunion du Groupe de travail parlementaire sur la coopération transfrontalière. Après le numérique, la santé, Schengen et l’emploi, le thème était cette fois-ci les initiatives institutionnelles en cours au niveau européen pour lever les obstacles à la coopération transfrontalière.

  • Les propositions du Groupe intergouvernemental sur les obstacles transfrontaliers

    EUROPE

    Les propositions du Groupe intergouvernemental sur les obstacles transfrontaliers

    Mars 2017

    Le 16 février 2017 s’est tenue à Bruxelles la 4ème réunion du groupe de travail intergouvernemental sur les solutions innovantes aux obstacles à la coopération transfrontalière. Constatant les bénéfices de la coopération transfrontalière, mais aussi la persistance de nombreux obstacles, la présidence luxembourgeoise du Conseil de l’UE a proposé en 2015 le développement d’un nouvel outil juridique européen, la "convention transfrontalière européenne"; de son côté la Commission européenne a lancé la démarche de la "Cross-border review".

  • Impact de la loi sur la sécurité publique dans les territoires frontaliers

    FRANCE

    Impact de la loi sur la sécurité publique dans les territoires frontaliers

    Février 2017

    Le vice-président de la MOT, Joël Giraud, député des Hautes-Alpes, demande des aménagements à l’autorisation de sortie de territoire pour les mineurs dans les zones frontalières.

  • Analyse de la Loi "Letchimy" : "Libérer l'action extérieure des collectivités territoriales"

    FRANCE

    Analyse de la Loi "Letchimy" : "Libérer l'action extérieure des collectivités territoriales"

    Février 2017

    La loi relative à l’action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération des outre-mer dans leur environnement régional a été adoptée le 5 décembre 2016. Quels sont les impacts sur le transfrontalier ?

  • Troisième réunion du groupe intergouvernemental sur les solutions innovantes aux obstacles transfrontaliers

    EUROPE

    Troisième réunion du groupe intergouvernemental sur les solutions innovantes aux obstacles transfrontaliers

    Janvier 2017

    La troisième réunion du groupe intergouvernemental impulsé par le Luxembourg et la France a eu lieu le 14 décembre 2016 à Bruxelles. Les échanges ont porté sur la rédaction d'un rapport final qui présentera les contours du nouvel outil juridique européen (European Cross-Border Convention (ECBC)), proposé par le groupe et destiné à faciliter la résolution d'obstacles transfrontaliers.

  • Réunion finale du groupe d'experts de la Cross-border Review

    EUROPE

    Réunion finale du groupe d'experts de la Cross-border Review

    Janvier 2017

    La MOT a participé à la quatrième et dernière réunion d'experts de la Cross-border Review qui s'est tenue le 15 décembre à Bruxelles.

  • Conférence de l'ITEM aux Pays-Bas

    EUROPE

    Conférence de l'ITEM aux Pays-Bas

    Novembre 2016

    L’ITEM (Institut pour la coopération transfrontalière et transnationale et la mobilité aux frontières néerlandaises), a organisé sa conférence annuelle le 28 octobre 2016 à Maastricht, sur le thème "Europe sous pression : effets sur les régions frontalières - 25 ans après le traité de Maastricht". Le rapport annuel de l'ITEM qui analyse chaque année l'impact des législations sur les territoires frontaliers de l'Eurégio Meuse-Rhin, y a été présenté et discuté.

  • Réunions à Bruxelles sur les obstacles à la coopération transfrontalière

    EUROPE

    Réunions à Bruxelles sur les obstacles à la coopération transfrontalière

    Octobre 2016

    La MOT a participé à deux réunions européennes importantes fin septembre à Bruxelles, concernant la "Cross-border Review" et le "Groupe de travail intergouvernemental sur les solutions innovantes aux obstacles transfrontaliers".

  • Lancement du Groupe intergouvernemental sur les solutions innovantes aux obstacles transfrontaliers

    EUROPE

    Lancement du Groupe intergouvernemental sur les solutions innovantes aux obstacles transfrontaliers

    Septembre 2016

    Suite à la Présidence luxembourgeoise du Conseil de l’Union européenne et à sa proposition de créer un nouvel outil juridique dédié à la coopération transfrontalière, un "Groupe de travail sur les solutions innovantes aux obstacles transfrontaliers" a été mis en place par le Luxembourg et la France. Il a tenu sa première réunion le 5 juillet 2016 à Vienne.

  • Nouvelle rubrique consacrée aux obstacles à la coopération

    MOT

    Nouvelle rubrique consacrée aux obstacles à la coopération

    Septembre 2016

    Une nouvelle rubrique du site présente les enjeux de l'identification et de la résolution des obstacles à la coopération transfrontalière.

  • 3ème réunion du groupe interrégional sur la coopération transfrontalière du Comité des Régions

    EUROPE

    3ème réunion du groupe interrégional sur la coopération transfrontalière du Comité des Régions

    Juin 2016

    Le jeudi 16 juin, la MOT a assisté à la 3ème réunion du groupe interrégional sur la coopération transfrontalière (et GECT) du Comité des Régions sous présidence de Pavel Branda.

  • "Obstacles aux investissements au niveau local et régional"

    EUROPE

    "Obstacles aux investissements au niveau local et régional"

    Juin 2016

    Afin de contribuer au recensement des obstacles aux investissements, le Comité des régions a appelé les représentants de villes et de régions de l’UE, à participer à une enquête "Obstacles aux investissements au niveau local et régional", dont les résultats seront ensuite présentés à la CE, au Parlement et au Conseil.

  • Une autorisation parentale de sortie du territoire pour les mineurs ?

    FRANCE

    Une autorisation parentale de sortie du territoire pour les mineurs ?

    Juin 2016

    La "Loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement" adoptée le 26 mai 2016, prévoit le rétablissement en France d’une autorisation de sortie du territoire pour tous les mineurs.

  • « Lever les obstacles à l'emploi transfrontalier »

    EUROPE

    « Lever les obstacles à l'emploi transfrontalier »

    Juin 2016

    Le 26 mai 2016, Anne Sander, députée européenne, vice-présidente de la MOT, organisait la 4ème réunion du groupe de travail sur la coopération transfrontalière, qu’elle anime au Parlement européen depuis juin 2015. Une quarantaine d’experts, députés, fonctionnaires, collaborateurs et représentants d’intérêts étaient présents pour évoquer les solutions au chômage dans les zones frontalières.

  • Surmonter les obstacles à la coopération : la Commission publie les premiers résultats de sa consultation

    EUROPE

    Surmonter les obstacles à la coopération : la Commission publie les premiers résultats de sa consultation

    Mai 2016

    Le premier rapport de la consultation européenne sur les obstacles et solutions potentielles à la coopération transfrontalière livre des analyses très intéressantes. Quelques éléments : Concernant le profil des répondants, 84% résident dans une région frontalière, et 48% sont des particuliers. 33% franchissent la frontière de temps à autres, 14% tous les jours, avec pour raisons premières les loisirs (30%) et l'achat de biens ou de services (20%).

  • Editorial d'Agnès Monfret, Chef de l'Unité Coopération Transfrontalière à la Commission Européenne, Direction Générale de la Politique Régionale et Urbaine

    EUROPE

    Editorial d'Agnès Monfret, Chef de l'Unité Coopération Transfrontalière à la Commission Européenne, Direction Générale de la Politique Régionale et Urbaine

    Mai 2016

    Forte de 25 ans de soutien financier des programmes Interreg à la coopération transfrontalière, célébrés en 2015, mais néanmoins consciente du chemin restant à parcourir, la Commission a initié un recensement des obstacles subsistant aux frontières internes terrestres de l'Union.

  • Premiers résultats de la "Cross-border Review"

    EUROPE

    Premiers résultats de la "Cross-border Review"

    Avril 2016

    La DG REGIO vient de publier un rapport de 36 pages sur la consultation publique "Surmonter les obstacles dans les régions frontalières" menée à l'automne 2015.

  • Séminaire des provinces néerlandaises sur la coopération transfrontalière

    EUROPE

    Séminaire des provinces néerlandaises sur la coopération transfrontalière

    Avril 2016

    Dans le contexte de la présidence néerlandaise du Conseil de l’Union européenne, la Maison des provinces des Pays-Bas à Bruxelles a accueilli le 17 mars 2016 un séminaire consacré à la coopération transfrontalière.

  • Philippe Richert écrit à François Hollande

    FRANCE

    Philippe Richert écrit à François Hollande

    Mars 2016

    Le président de la région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine, Philippe Richert, et son 1er vice-président Patrick Weiten, ont écrit au président de la République française. Ils lui demandent "un signal fort" à l'occasion du conseil des ministres franco-allemand du 7 avril prochain à Metz, et l'appellent à y intégrer pleinement "les problématiques transfrontalières".

  • Annulation du marathon de Strasbourg et autres manifestations sportives transfrontalières menacées

    TERRITOIRES

    Annulation du marathon de Strasbourg et autres manifestations sportives transfrontalières menacées

    Mars 2016

    L'édition 2016 du marathon de l'Eurodistrict Strasbourg-Ortenau est annulée en raison "d'une participation trop faible des coureurs allemands". Avec un parcours transfrontalier (13 km en Allemagne et 29 en France), il s'agissait du seul marathon binational au monde.