Le compte-rendu du séminaire "Observation territoriale et aide à la décision dans les régions transfrontalières" organisé par la MOT et l'UMS RIATE le 17 septembre à Paris, est en ligne, ainsi que l'ensemble des présentations.
Cette huitième édition de 160 pages se destine aux travailleurs frontaliers français exerçant au Luxembourg. Il donne un aperçu général de la législation en vigueur, exposant les règles essentielles auxquelles ces salariés sont soumis en matière de droit du travail, de sécurité sociale et de droit fiscal.
Du 22 au 26 octobre, la MOT a organisé et accompagné le voyage d’études d’une délégation constituée de représentants de ministères et de collectivités locales d’Haïti et de République Dominicaine.
L'Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre a reçu deux prix européens : celui des GECT par le Comité des Régions lors de la Plateforme des GECT du 8 octobre et le prix "Sail of Papenburg" décerné par l'ARFE.
Une convention de coopération renforcée a été signée le 15 septembre entre la Wallonie et les Hauts-de-France. Elle porte sur l'aménagement du territoire, la mobilité et l'emploi et réaffirme la volonté de voir aboutir le projet de connexion entre le canal Seine-Escaut côté belge et le canal Seine-Nord Europe côté français.
Le 18 septembre 2018 a eu lieu une 6ème réunion de travail du Comité stratégique transfrontalier (CST), qui ne s'était pas réuni depuis avril 2015. Créé en 2013, le CST réunit les représentants des ministères en charge de l’aménagement du territoire de la France et de ses voisins : Allemagne, Suisse, Espagne, Italie, Luxembourg, Belgique et Andorre, ainsi que leurs instituts statistiques.
La MOT et l’UMS Riate* ont organisé un séminaire intitulé “Observation territoriale et aide à la décision dans les régions transfrontalières” le 17 septembre à Paris. Il a réuni 60 personnes afin d'échanger sur cette thématique essentielle.
Du 20 au 22 septembre 2018, à Oulu, en Finlande, s’est tenue l’Assemblée générale de l’ARFE, au cœur de l’Arc de Botnie, l’organisation transfrontalière des pays nordiques soutenue par le Conseil nordique.
La MOT a participé à la 8ème plateforme des GECT qui s’est tenue le 8 octobre au Comité européen des régions à Bruxelles. La réunion a été l’occasion de mettre à l’honneur les activités des groupements, et d’accueillir les nouveaux GECT.
Pourquoi l’Europe est-elle désorganisée ? Quels projets l’UE finance-t-elle pour la coopération transfrontalière ? Pourquoi est-il important de voter aux élections européennes ?
Une nouvelle loi française pour la liberté de choisir son avenir professionnel - LOI n°2018-771 du 5 septembre 2018 - a introduit un régime de formalités administratives assoupli pour les employeurs établis hors de France détachant temporairement des salariés sur le territoire national.
Deux consultations citoyennes transfrontalières ont été organisées les 18 et 19 septembre 2018 par la MOT, l’Institut Jacques Delors, le Groupement transfrontalier européen et le Pôle métropolitain du Genevois français à Saint-Genis-Pouilly et Annemasse. Une cinquantaine de citoyens se sont mobilisés chaque jour pour témoigner de leur vécu de la frontière au quotidien et exprimer leurs attentes et ambitions vis-à-vis du Grand Genève et de l’UE.
Le 14 septembre le Gouvernement suisse a déposé son projet de loi relatif au financement des "Projets d'agglomération de 3ème génération".
Le 24 août 2018, les représentants de France, d'Andorre et d'Espagne ont acté la création d'un nouveau parc transfrontalier : le "Parc Pyrénéen des Trois Nations". Ce nouveau parc consiste en la réunion de quatre parcs naturels déjà existants : le parc naturel de l'Alt Pirineu en Catalogne, le parc naturel régional (PNR) des Pyrénées Ariégeoises et les parcs naturels communaux de la Vallée de Sorteny et de la Vallée de la Comapedrosa, en Andorre.
La MOT a mis en ligne une nouvelle rubrique sur son site Internet consacrée à la coopération transfrontalière des Outre-mer. Elle se compose d'une introduction générale sur la géographie et les enjeux des Outre-Mer, puis détaille la coopération sur trois espaces : Océan Indien, Caraïbes et Amazonie.
Dans un communiqué publié en septembre, le Groupement trans-frontalier européen (GTE), fait le point sur les dossiers de la rentrée pour les frontaliers franco-suisses comme la "préférence indigène light" instaurée en Suisse, l'indemnisation des chômeurs frontaliers par la Suisse ou encore le prélèvement à la source.
Publication de Manuel Goehrs, Edition Peter Lang, 2018. "En observant les mécanismes de coopération transfrontalière dans l’Union européenne, ce livre propose de découvrir les bases juridiques d’un fédéralisme intégral ou fédéralisme personnaliste."
La MOT s'est associée à l'Institut Jacques Delors pour promouvoir l'organisation de consultations citoyennes à l'échelle transfrontalière. Cette mobilisation a permis d'organiser cinq consultations en partenariat avec plusieurs adhérents de la MOT.
Le Premier ministre Français a confié au Préfet de la Région Grand Est, Jean-Luc Marx, une mission relative aux pistes institutionnelles envisageables pour donner corps au "désir d'Alsace".
Lancé en 2017 par l'Eurodistrict Pamina, le jeu éducatif "Passe-partout – Weltenbummler" clôture avec succès une première phase pilote et démarre en septembre 2018 un nouvel épisode étendu à tout le Rhin supérieur. Une expérience à dupliquer !
A l'occasion de la troisième Conférence nationale des territoires (CNT), le 12 juillet 2018, un "Rapport sur la cohésion des territoires" a été présenté par Serge Morvan, Commissaire général à l'égalité des territoires. Nouvel outil partagé avec les associations d’élus, ce rapport remplit deux objectifs : la mise à jour d’un état de lieux de la France et de ses territoires après une décennie de crise, et l’explicitation des facteurs de la cohésion des territoires. Qu'en est-il du transfrontalier ?
C’est avec beaucoup de tristesse que la MOT a appris le décès de Charles Ricq, professeur au Centre d’observation européen des Régions (C.O.E.U.R.), habitué à participer aux événements de la MOT.
Le 11 juillet 2018 s'est tenue à Châlons-en-Champagne une réunion du Comité de l'Adminis-tration Régionale (CAR) Grand Est, véritable "conseil d’administration" de l’État en région, qui réunit tous les deux mois les préfets de région et départements, et l'ensemble des services déconcentrés de l'Etat.
Les pôles de compétitivité entrent dans leur 4ème phase de construction pour la période 2019-2022. Un appel à candidatures, lancé par la ministre de l’Économie et des Finances, et soutenu par le CGET, est ouvert jusqu'au 19 octobre.
Le 15 juin 2018, le Centre des Hautes Études du Ministère de l'Intérieur (CHEMI) a organisé avec la MOT une journée de réflexion sur la coopération transfrontalière à destination des préfets. Les actes de la journée viennent d'être publiés.
