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Conseil du Léman

Pays

France, Suisse

Territoires concernés

France : Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie – Suisse : Cantons de Vaud, de Valais et de Genève

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Politique et outils

Coopération transfrontalière France-Suisse

Mise à jour : 2025
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Cadre juridique de l’exercice des médecins belges en France

avril 2020
[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département des Ardennes, 2020 Dans le cadre de situations de blocage que peuvent rencontrer les médecins en déplacements professionnels en France, suite à des conditions légales différentes d’une frontière à l’autre, le Département des Ardennes a demandé à la MOT de réaliser une étude sur cette problématique. La MOT a alors fourni des recherches sur le cadre légal de l’installation des médecins belges en France, dont l’application qui en est faite au niveau local, dans les Ardennes.

Benchmarking autour d’actions mettant en lien la culture et la jeunesse, ainsi qu’autour de démarches de prospective, notamment en matière de développement économique

mars 2020
[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie, 2020 Suite à un précédent travail d’analyse comparative (« Réflexion sur le Conseil du Léman : analyse critique et benchmark autour de son fonctionnement, ses modes d’intervention et ses commissions thématiques »), les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie ont à nouveau fait appel à la MOT, afin qu’elle étende ses recherches aux actions menées dans les domaines de la culture et de la jeunesse sur d’autres territoires transfrontaliers, ainsi qu’aux démarches de prospective économique. Les recherches de la MOT initient une réflexion autour d’un nouveau projet phare mettant en lien la culture et la jeunesse à l’échelle du bassin lémanique.
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Sommaire

Introduction

Instance de concertation créée le 19 février 1987, le Conseil du Léman vise à promouvoir les relations transfrontalières et à initier des projets communs de coopération.
Il se compose pour la partie française des Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie, et pour la Suisse des Cantons de Vaud, Valais, et Genève. Les Etats français et suisse y ont un statut d’observateur.
Par ailleurs, le Conseil du Léman a associé de nouveaux partenaires aux travaux de ses commissions : la Région Auvergne – Rhône – Alpes, le syndicat intercommunal d’Aménagement du Chablais, et Chablais Région.
Il a pour objectif de favoriser l’émergence d’une identité lémanique forte, à l’écoute des citoyens français et suisses.

Organisation et actions

Plus d’infos sur le site du Conseil du Léman :
https://www.conseilduleman.org/presentation/organisation/
https://www.conseilduleman.org/actions/

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